Habitat & Environnement - Qualité Logement

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138 J3 Niveau d’équipement en appareils sanitaires On examine le nombre et la nature des équipements sanitaires installés ainsi que la présence des branchements destinés au raccordement des machines à laver. Dans un premier temps, il y a lieu de vérifier, pour chaque logement, la présence d’un équipement de base, et ceci quelle que soit l’occupation nominale du logement examiné. On entend par salle d’eau un local comprenant au minimum un lavabo et une baignoire ou un lavabo et une douche. La note est retenue pour la sous-rubrique, si dans le logement examiné pour ce premier critère, l’équipement de base n’est pas intégralement prévu selon les dispositions du tableau suivant : équipement de base évier lave-linge lave-vaisselle présence d’un évier situé en cuisine présence d’une alimentation en eau avec robinet d’arrêt et d’une évacuation en eau avec siphon, quelle que soit la localisation pour le raccordement d’une machine à laver le linge (1) présence d’une alimentation en eau avec robinet d’arrêt et d’une évacuation en eau avec siphon, situées en cuisine, pour le raccordement d’une machine à laver la vaisselle (1) baignoire présence d’une baignoire située en salle d’eau (2) lavabo wc présence d’un lavabo situé en salle d’eau Présence d’un wc situé dans un local spécifique (3) (1) A proximité du branchement électrique destiné au raccordement de cet équipement. Dans le cadre de logements occupés par 2 personnes au plus, disposant d’un coin cuisine de moins de 4m², ouvert ou fermé vis-à-vis du séjour, on accepte pour l’obtention de la note à la sousrubrique J3, la présence d’une seule alimentation et évacuation d’eau, en prédisposition au raccordement d’un lave-linge ou d’un lave-vaisselle. (2) Les dimensions de la baignoire doivent être au moins égales à 1,60 x 0,70 m. La présence d’une douche à la place d’une baignoire est admise dans tous les logements. Toutefois, à l’exclusion des studios, on vérifie la possibilité d’installer ultérieurement une baignoire de 1,60 x 0,70 m, éventuellement en remplacement du bac à douche, pour autant que l'ensemble des dispositions constructives d'habitabilité, de sécurité et de respect des règles de l'Art, soient celles prévues pour la mise en place d'une baignoire et ce, dès la livraison du logement. » (3) La présence d’un wc situé dans une salle d’eau est admise pour les logements dont l’occupation minimale est limitée à une ou deux personnes et pour les logements « adaptés » répondant aux dispositions de la rubrique « e accessibilité ». Habitat & Environnement – Référentiel J – Plomberie - Sanitaire La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003
139 Dans un deuxième temps, on examine les autres équipements sanitaires prévus dans chaque logement pour déterminer la cotation de cette sous-rubrique par application du tableau suivant : Equipements sanitaires complémentaires par rapport à l’équipement de base occupation nominale une ou deux personnes trois ou quatre personnes cinq personnes six personnes sept personnes plus de sept personnes équipement de base équipement de base (1) équipement de base un appareil supplémentaire un appareil supplémentaire une seconde salle d’eau équipée d’une douche (2) une seconde salle d’eau équipée d’une douche (2) une seconde salle d’eau équipée d’une douche un second wc une seconde salle d’eau équipée d’une douche une seconde salle d’eau équipée d’une douche un second wc dans un local spécifique ou dans un second wc dans un local spécifique ou dans une salle d’eau une salle d’eau un appareil supplémentaire une seconde salle d’eau équipée d’une douche une seconde salle d’eau équipée d’une seconde un second wc dans un local spécifique ou dans baignoire une salle s’eau une douche un appareil supplémentaire par personne supplémentaire au-delà de sept personnes un second wc dans un local spécifique ou dans une salle d’eau on entend par un appareil sanitaire supplémentaire, tout appareil sanitaire (baignoire, douche, wc, lavabo, vasque, bidet, lave-mains, bac à laver,…) à l’exception d’un robinet de puisage intérieur et extérieur au logement. (1) pour la note , la présence effective d’une baignoire est demandée dans tous les cas. (2) la présence d’un second wc, en remplacement de la seconde salle d’eau avec douche, est admise. Si les dispositions du tableau précédent ne sont pas satisfaites pour l’obtention de la note ou ,la note est retenue pour le logement examiné. Habitat & Environnement – Référentiel J – Plomberie - Sanitaire La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003
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