Habitat & Environnement - Qualité Logement

Généralités
17
Cette présente Partie 2 du référentiel de la marque Habitat & Environnement a pour objet de présenter pour
chacun des Thèmes environnementaux retenus, le détail des domaines techniques qui y sont abordés, ainsi que
les différentes exigences s’y rapportant.
Conformément à la définition de la certification Habitat & Environnement, millésime 2003, donnée dans le
chapitre correspondant de la Partie 1 : Généralités et certification Habitat & Environnement, millésime 2003,
chaque Thème peut être concerné par un ou plusieurs domaines techniques à évaluer, au regard, soit du niveau
d’exigence requis de la dite certification ou soit du niveau d’exigence minimale à respecter, à l’exception des trois
Thèmes 1, 3 et 7 obligatoires.
Détail des Thèmes environnementaux
Pour chaque Thème environnemental, il est précisé dans les tableaux suivants :
le niveau recherché d’exigence (Exigence de la certification Habitat & Environnement et Exigence minimale),
le ou les domaines techniques abordés,
les exigences requises, en rapport avec les documents de la Partie 3 : Détails des Rubriques environnementales,
la nature de l’intervention de QUALITEL.
Les dispositions particulières, propres à l’application du Décret xxxx, sont présentées en correspondance avec
chaque Thème environnemental.
Thème 1 : Management environnemental de
l’opération
Niveau d’exigence recherché Domaine étudié Exigence Intervention
Exigence de la certification
Habitat & Environnement,
millésime 2003
Exigence minimale
Décret xxxx
Objectifs environnementaux
poursuivis par le maître
d’ouvrage ainsi que la
définition et la mise en œuvre
de l'organisation nécessaire
pour les atteindre, au niveau
de l'opération
Sans objet, pour ce thème obligatoire
Critère 1.1 Modalités de
conception
Respect de l’ensemble des
dispositions définies dans la
rubrique « MEO - Management
environnemental de
l’opération »
(Cf. Partie 3, du présent
référentiel)
(en préparation)
Audit de l'organisation du
maître d'ouvrage pour
l'opération concernée, en
phase de conception
Examen des pièces écrites, en
cours d’évaluation, si
nécessaire
Audit de l'organisation du
maître d'ouvrage pour
l'opération concernée, en
phase de conception
Habitat & Environnement – Référentiel Partie 2 : Détail des Rubriques environnementales
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003