Habitat & Environnement - Qualité Logement

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Annexe : certification
des produits
Annexe : Certification des produits
Cette annexe définit la liste des marques de certification dont doivent bénéficier certains produits pour établir la
cotation des rubriques et sous-rubriques concernées, précisées dans le tableau suivant.
Dans le cas où la référence à la certification d’un produit, lorsqu’elle est demandée, n’est pas précisée dans les
pièces écrites du dossier étudié, la note 1 sera attribuée pour la cotation de la rubrique ou de la sous-rubrique
examinée, sauf dérogation expresse accordée par QUALITEL.
De même, en présence d’un produit concerné par le tableau suivant qui serait conforme à une ou plusieurs
normes correspondantes, mais qui ne bénéficierait pas de la certification effective, la note 1 sera attribuée pour la
cotation de la rubrique ou de la sous-rubrique examinée, sauf dérogation expresse accordée par QUALITEL.
En effet, il ne faut pas confondre l’exigence de produits conformes à une norme française (NF), européenne (EN)
ou internationale (ISO), et l’exigence de produits certifiés portant la référence à une marque.
Organismes certificateurs
Les différents organismes certificateurs de produits présentés dans le tableau suivant, sont :
A C E R M I (Association pour la Certification des Matériaux Isolants),
A T I T A (Association Technique des Industries Thermiques et Aérauliques),
C E K A L (CEKAL Association),
C E R I B (Centre d'Etudes et de Recherches de l'Industrie du Béton),
C S T B (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment),
C T B A (Centre Technique du Bois et de l'Ameublement),
C T T B (Centre Technique des Tuiles et Briques),
L C I E (Laboratoire Central des Industries électriques),
L N E (Laboratoire National d'Essais).
Liste des produits
La liste des produits qui possèdent une certification pour chaque application, ainsi que les informations
concernant les différents organismes certificateurs, peuvent être consultées à partir du site internet :
www.afocert.asso.fr (Association Française des Organismes de Certification des Produits de Construction).
Habitat & Environnement – Référentiel Annexe : certification des produits
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003