Habitat & Environnement - Qualité Logement

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Lorsqu’il n’existe pas de certification, deux cas sont possibles :
1. La caractéristique est valablement déterminée.
Cela suppose que sa valeur figure sur un procès-verbal de mesure, émanant d’un laboratoire indépendant. On
adopte alors cette valeur, mais pénalisée de 15 %, considérant qu’un procès-verbal de mesure offre moins de
garantie qu’une certification.
2. La caractéristique n’est pas valablement déterminée.
On adopte alors la valeur par défaut fixée par les règles Th C.
S3.2 Produits de l’enveloppe du bâtiment
Les caractéristiques des produits de l’enveloppe du bâtiment (conductivité thermique des matériaux, coefficients
de transmission surfaciques (U), linéiques (), ponctuels (), résistance thermique (R) des parois opaques ou
des composants de parois opaques) sont définies dans les règles Th U, par leur méthode de calcul ou par des
valeurs par défaut.
Toutefois, priment sur ces valeurs par défaut, les caractéristiques des produits qui sont indiquées :
- Dans une certification de la performance thermique du produit, attribuée par un organisme accrédité par le
COFRAC (ou équivalent européen).
- Dans les Avis Techniques en cours de validité, lorsque ceux-ci ne font pas référence à une certification ou aux
règles Th U.
D’autre part, les valeurs données dans les règles Th-U, priment toujours sur celles figurant dans des procèsverbaux
de mesure ou dans les normes.
Cas des isolants thermiques manufacturés
Pour les matériaux isolants thermiques manufacturés certifiés par l’ACERMI (organisme accrédité par le
COFRAC), les valeurs de résistance thermique indiquées dans les certificats en cours de validité (RACERMI)
priment sur les résistances thermiques déduites des valeurs données au paragraphe II-6 des règles Th-U,
fascicule « matériaux ».
Pour les produits bénéficiant du marquage CE, il est à noter que celui-ci ne constitue pas une certification sur le
plan thermique. Afin de tenir compte des incertitudes (de mesure, de représentativité des échantillons, …)
susceptibles d’affecter les valeurs déclarées découlant des règles associées au marquage CE, une majoration de
15 % doit être systématiquement appliquée à la conductivité thermique déclarée D et une minoration de 15 % à
la résistance thermique déclarée RD.
Cas des planchers à entrevous polystyrène avec certificat CSTBat
Pour les entrevous en PSE bénéficiant d’un certificat CSTBat - entrevous en PSE, la résistance thermique des
planchers à prendre en compte est celle figurant dans le certificat.
Cas des parois vitrées
Les caractéristiques thermiques des parois vitrées, sont définies dans les règles Th-U et Th-S par leur méthode
de calcul, ou par leurs valeurs par défaut. Toutefois, priment sur ces valeurs par défaut, les valeurs :
- Figurant dans les certifications ACOTHERM ou NF – Fermetures.
- Issues des Avis Techniques ou des Homologations de gammes.
- Calculées conformément aux règles Th-U et Th-S.
- Faisant l’objet d’une certification délivrée par un organisme certificateur accrédité par le COFRAC (ou équivalent
européen).
S4
Contenu de l’examen des notes de calcul
Les vérifications effectuées ont pour objet de détecter éventuellement des non-conformités dans les modes de
calcul, des incohérences dans les hypothèses de calculs retenues ou des non-conformités sur les résultats des
calculs par rapport au niveau de performance recherché, sur les bases du dossier étudié et de la note de calcul
thermique, remis par le Maître d’ouvrage.
Habitat & Environnement – Référentiel S – Niveau de consommation conventionnelle d'énergie
La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003