RAPPORTS ET BILAN 2011 - BCEE

3 COMPTES ANNUELS ET COMPTES CONSOLIDES DE LA BANQUEcontrepartie est inscrite au passif sous la rubrique "dépôts évalués au coût amorti".La Banque conclut essentiellement des contrats avec engagement de rachat dumême actif ou d’actifs identiques.Par analogie, les titres soumis à une convention d’achat avec engagement derevente, qui portent sur un même actif ou un actif substantiellement identique, nesont pas actés dans le bilan. La contrepartie des titres achetés avec un engagementde revente ("prise en pension") est inscrite dans la rubrique "prêts et avances aucoût amorti".La Banque effectue des opérations de "triparty repo" et de "triparty reverse repo"avec des contreparties dont la notation est supérieure ou égale à la notation "A".Un intermédiaire intervient en tant qu’entité tierce pendant toute la durée de vie ducontrat pour gérer les règlements contre livraison, contrôler les critères d’éligibilitédes titres, calculer et gérer les appels de marge, gérer les substitutions de titres. Leséchéances des contrats varient entre "overnight" et 6 mois.Le revenu des contrats de mise et de prise en pension se comptabilise au compte derésultat à la rubrique "résultat d’intérêts".3.2.5.2 Prêts et emprunts de titresLes titres prêtés demeurent au bilan. Les titres empruntés ne figurent pas au bilan.3.2.6 Prêts et avances évalués au coût amortiLes prêts et avances évalués au coût amorti sont des actifs financiers émis par laBanque avec des paiements fixes ou déterminables qui ne sont pas cotés sur unmarché actif.Les prêts et avances à échéance fixe émis par la Banque sont comptabilisés aucoût amorti selon la méthode du taux d'intérêt effectif. Ils font l'objet d'un testde dépréciation à chaque arrêté comptable et donnent lieu, le cas échéant, àcomptabilisation d'une dépréciation.La norme IAS 18 impose de considérer les frais de dossier comme des fraisd’origination ce qui signifie qu’il faut les intégrer au calcul du taux d’intérêt effectif.La méthode actuarielle consiste à étaler les frais et commissions significatifs attachésaux créances à taux fixe sur la durée de vie de l'actif et de les comptabiliser commeun ajustement du taux de rendement effectif de l'actif auquel ils sont attachés.Dans le cas où ils ne sont pas significatifs, ils sont directement comptabilisés enrésultat.98