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TABLE DE CONCORDANCE AVEC L’ANNEXE AU REGLEMENT
EUROPEEN
Afin de faciliter la lecture du présent rapport annuel enregistré comme document de référence, la
table de concordance présentée ci-dessous permet d’identifier les principales informations
prévues par l’Annexe 1 du règlement européen n° 809/2004 pris en application de la Directive
200 3-1971/CE.
N/A : non applicable
Rubrique de l’annexe 1 du règlement européen n°809/2004 Page Paragraphe
1 – Personnes responsables
1.1 – Nom et fonction des personnes responsables 14 1.1
1.2 – Attestation des personnes responsables 14 1.2
2 - Contrôleurs légaux des comptes
2.1 - Nom et adresse des contrôleurs légaux des comptes 15 1.4.1
2.2 - Situation des mandats des contrôleurs légaux des 15-16, 1.4.1, 1.4.2, 7.6
comptes
176 (note 9.9)
3 - Informations financières sélectionnées
3.1 - Informations financières historiques 21-22 2.3.1
3.2 - Informations financières intermédiaires N/A
4 – Facteurs de risques 51-62 3.1 à 3.7
5 - Informations concernant l’émetteur
5.1 - Histoire et évolution de la Société 18-20 2.1
5.1.1 - Dénomination sociale et nom commercial 108 6.1
5.1.2 - Lieu et numéro d’inscription au registre du commerce et
des sociétés
108 6.1
5.1.3 - Date de constitution et durée de la Société 108 6.1
5.1.4 - Siège social, forme juridique et législation applicable 108 6.1
5.1.5 - Evénements importants dans le développement des 18-19, 2.1, 2.4.3
activités de la Société
36
5.2 - Investissements 43-44,
49
2.4.6 et 2.5.6
5.2.1 - Principaux investissements des exercices 2010 et 2011 43-44,
49
2.4.6
5.2.2 - Principaux investissements en cours 43-44, 2.4.6
5.2.3 - Principaux investissements futurs 43-44,
49
6 - Aperçu des activités
6.1 - Principales activités 23-
DOCUMENT DE REFERENCE 2011 Page 5
49
32,48
2.4.6
2.4.1, 2.5.1, 2.5.2
6.1.1 -Nature des opérations effectuées par la Société 23-32 2.4.1
6.1.2 - Nouvelles activités développées par la Société 23-32 2.4.1
6.2 - Principaux marchés 32-36 2.4.2
6.3 - Evénements exceptionnels 36 2.4.3
6.4 - Dépendance éventuelle 48,
54,
53- 2.5.1, 3.1.3, 3.1.5