RAA 213 - Préfecture de la Côte-d'Or

médecine sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution de la présente décision qui sera publiée
au recueil des actes administratifs de la région Bourgogne.
Fait à Dijon, le 06 juin 2011
La Directrice Générale,
Monique CAVALIER
Arrêté n° DOSA/PPS/11-79 fixant la composition
de la commission d’évaluation des besoins du
troisième cycle des études de médecine
La Directrice Générale de l’A.R.S. de Bourgogne
Vu le code de l’éducation,
Vu le code de la santé publique,
Vu le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 modifié relatif à l’organisation du troisième cycle des études
médicales,
Vu l’arrêté ministériel du 4 février 2011 relatif à la commission de subdivision et à la commission d’évaluation
des besoins de formation du troisième cycle des études de médecine,
Vu la décision 2011-02 en date du 26 février 2011 portant délégation de signature de la directrice générale
de l’agence régionale de la santé de Bourgogne,
Considérant les propositions ou désignations transmises par les différentes instances représentatives,
ARRETE
Article 1
Les membres dont les noms suivent sont nommés pour siéger au sein de la commission d’évaluation des
besoins :
Avec voix délibérative :
Le directeur de l’unité de formation et de recherche de médecine ou son représentant, président
La directrice générale de l’agence régionale de santé de Bourgogne ou son représentant,
Un représentant enseignant titulaire ou associé pour chaque discipline :
Discipline des spécialités médicales :
Professeur GIROUD Maurice titulaire ou son suppléant Professeur MAILLEFERT Jean-François,
Discipline des spécialités chirurgicales :
Professeur CREUZOT-GARCHER Catherine titulaire ou son suppléant
Professeur BAULOT Emmanuel,
Discipline médecine générale :
Docteur BEIS Jean-Noël titulaire ou son suppléant Docteur MOREL Gilles,
Discipline anesthésie-réanimation :
Professeur FREYSZ Marc titulaire,
Discipline gynécologie médicale :
(en cours de désignation),
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