Recueil des actes administratifs 3è trimestre 2012 - Hérouville Saint ...

Centre ville :
- Chemin piéton devant le CIDEME, place de l’Europe
- Place François Mitterrand
- Place du Théâtre
- Place de l’Horloge, le stationnement est interdit du côté des bâtiments n°11 à 4.
- Esplanade Rabelais
- Passerelle au dessus de l’avenue de la Valeuse vers la porte 3 du quartier du Val.
Quartier du Val
- Chemin piéton entre les bâtiments 302 et 403.
- Boulevard du Val entre les bâtiments 301 vers le 320, mise en place d’un barrage filtrant.
- 320 Quartier du Val, l’accès et le stationnement au parking sont interdits.
- Boulevard du Val, entrée de la porte 3, mise en place d’un barrage filtrant.
- Boulevard du Val du 316 vers le 319, mise en place d’un barrage filtrant
- Boulevard du Val entre le 319 et le 301, mise en place d’un barrage filtrant.
- Chemin piéton côté école du Val vers le 603 et partie en herbe du Parc Central du Val
- Passerelle entre les quartiers du Val et du Bois
Quartier du Bois
- Chemin piéton et partie en herbe du parc central du Bois.
- Chemin piéton à l’arrière des bâtiments 1005 et 1916, puis à l’arrière des habitations 1918 et 1919
donnant à l’arrière des habitations entre les 304 et 213.
- Boulevard du Bois au niveau des portes 2 et 3 – passage piétons – mise en place d’un barrage filtrant
dans les deux sens.
- Utilisation des cheminements piétons et de la partie en herbe dans le bois de Lébisey lors des courses
seniors, poussins et benjamins (boucle de 3,2 kms uniquement dans le Bois).
ARTICLE 2 : Le stationnement et l’accès seront réglementés sur les parkings de la Fonderie et ENEFA, le
dimanche 30 septembre de 9 heures à 18 heures sauf pour les véhicules de service et véhicules de secours. La
gestion du stationnement des véhicules des organisateurs, participants et partenaires, sera à la charge de
l’association Vélo Jeunes Aventure.
ARTICLE 3 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée, poursuivie et réprimée conformément aux
lois et réglementation en vigueur. Les forces de police seront autorisées à verbaliser et à mettre en fourrière tout
véhicule qui se trouvera en infraction. La mise en fourrière des véhicules se fera aux frais, risques et périls de
leurs propriétaires.
ARTICLE 4 : La vente à la sauvette ainsi que la vente d’alcool sont interdites à l’occasion de la course VTT
« L’Hérouvillaise ».
ARTICLE 5 : La signalisation de restriction et de déviation sera conforme aux prescriptions définies par
l’instruction interministérielle sur la signalisation temporaire approuvée par l’arrêté interministériel du 6
novembre 1992 modifiée le 31 juillet 2002, version consolidée le 14 février 2012. La mise en place de la
signalisation de restriction et de protection de la manifestation est à la charge et sous la responsabilité de
l’association organisatrice. La mise en place de la signalisation de déviation est à la charge et sous la
responsabilité de l’association organisatrice. L’association Vélo Jeunes Aventures sera responsable des
conséquences pouvant résulter d’un défaut ou d’une insuffisance de cette signalisation.
ARTICLE 6 : Le présent arrêté prendra effet dès la mise en place des panneaux réglementaires. La fourniture
de la signalisation sera assurée par la Mairie d’HEROUVILLE SAINT CLAIR. Les services de la Ville
d’HEROUVILLE SAINT-CLAIR mettront en place un dispositif de signalisation de nature à dévier la
circulation du lieu de la manifestation.
Les forces de Polices sont habilitées à apporter toutes mesures modificatives et complémentaires pour
l’exécution du présent arrêté.
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