Rapport annuel 1992.pdf - IBR

More documents

Recommendations

Info

X. PARENT,professeur à l'Université de Liège J.P. PARMENTIER,Kredietbank P. PAUWELS,reviseur d'entreprises W. PAUWELS,reviseur d'entreprises K. PEETERS,directeur N. C. M. V. R. PEIRCE, reviseur d'entreprises A. PENNA, reviseur d'entreprises, chargé de cours FUCAM J.M. PIRLOT, reviseur d'entreprises J.C. PITON, reviseur d'entreprises H. PLATTEAU,reviseur d'entreprises CI. POURBAIX,reviseur d'entreprises, chargé de cours UCL J.L. PRIGNON,reviseur d'entreprises G. RAUCQ, notaire L. RAVERT, reviseur d'entreprises M. RENOUPREZ,reviseur d'entreprises, chargé de cours HEC Liège J. ROCHETTE,reviseur d'entreprises O. SATIN,reviseur d'entreprises E. SCHOOFS,reviseur d'entreprises J. SERON,reviseur d'entreprises, collaborateur scientifique à l'Université de Liège J.L. SERVAIS,reviseur d'entreprises, chargé de cours HEC Saint-Louis M. SMET,reviseur d'entreprises D. SMETS,reviseur d'entreprises W. SMETS,reviseur d'entreprises P. SOMMEREIJNS,reviseur d'entreprises G. SPAENHOVEN,reviseur d'entreprises V. SPILLIAERT,reviseur d'entreprises J. STEENWINCKEL, reviseur d'entreprises Y. STEMPNIERSWSKY,secrétaire auprès de la Commission des Normes Comptables J.L. STRUYF,conseiller F. G. T.B. M. SWAELEN,reviseur d'entreprises L. SWOLFS,reviseur d'entreprises B. TEMPELHOF,accountant H. THEuNIssE,professeur RUCA B. THEUNISSEN,reviseur d'entreprises, chargé de cours HEC Saint-Louis R. TIEST, reviseur d'entreprises, chargé de cours EHSAL L. TOELEN, reviseur d'entreprises M. TORFS, reviseur d'entreprises J. TYTECA,juriste Kredietbank 192 IRE - RAPPORT ANNUEL 1992
M.C. VAES,reviseur d'entreprises, professeur UCL O. V ANACHTER,professeur KUL W. V AN AERDE, reviseur d'entreprises L. VAN BAEL, reviseur d'entreprises G. V ANBILSEN,reviseur d'entreprises B. VAN BRUYSTEGHEM,avocat M. VAN CAUWENBERGE,reviseur d'entreprises L. VAN COUTER, reviseur d'entreprises, chargé de cours VLEKHO D. VAN CUTSEM,reviseur d'entreprises R. VAN CUTSEM,reviseur d'entreprises J. VAN DEN BULCK, reviseur d'entreprises J. V ANDERHOEGHT,reviseur d'entreprises M. VAN DER LINDEN, reviseur d'entreprises O. VAN DER MEULEN, reviseur d'entreprises honoraire J. V ANDERNOOT,reviseur d'entreprises R. V ANDERSTICHELE,reviseur d'entreprises V. V AN DESSEL, directeur de la Bourse de Bruxelles M. VAN DOREN, reviseur d'entreprises J. V ANFRAECHEM,reviseur d'entreprises H. VAN GEEL, reviseur d'entreprises P. VAN GEYT, conseiller Ministère des Affaires Economiques L. VAN HEESWIJCK,avocat M. VAN HOECKE, reviseur d'entreprises L. VAN HOF, consultant G. VAN HOYE, reviseur d'entreprises L. VAN HOYWEGHEN,reviseur d'entreprises K. VAN HULLE, administrateur Commission EEC, chargé de cours KUL H. VAN IMPE, reviseur d'entreprises, chargé de cours VLEKHO-EHSAL R. VAN MAELE, reviseur d'entreprises L. VAN MONTFORT,reviseur d'entreprises K. VAN OOSTVELDT, reviseur d'entreprises, professeur extraordinaire VLEKHO, chargé de cours Handelshogeschool, professeur School der Militaire Administrateurs H. VAN PASSEL,reviseur d'entreprises W. VAN RIET, reviseur d'entreprises P. VAN STAAIJ,reviseur d'entreprises L. VAN STEENBERGE,reviseur d'entreprises F. VAN THILLO, conseiller service d'études P.C. T.B. M. VAN TRIER, reviseur d'entreprises D. VAN VLAENDEREN,reviseur d'entreprises IRE - RAPPORT ANNUEL 1992 193
Page 1 and 2:
INSTITUT DES REVISEURS D'ENTREPRISE
Page 3 and 4:
INSTITUT DES REVISEURS D'ENTREPRISE
Page 5 and 6:
Membres Magistrats M. Richard RENTM
Page 7 and 8:
TABLE DES MATIERES INTRODUCTION ...
Page 9 and 10:
- B. Le Conseil et le Comité Exéc
Page 11 and 12:
- INTRODUCTION La reprise des trava
Page 13 and 14:
partie résorbé. Toutefois, le eOi
Page 15 and 16:
A l'issue de cette introduction, le
Page 17 and 18:
Prem ière partie EVOLUTION DU CADR
Page 19 and 20:
1. REGLEMENT DE DISCIPLINE Le Conse
Page 21 and 22:
- sède le diplôme requis dans l'E
Page 23 and 24:
Dans un cas particulier, le Conseil
Page 25 and 26:
- Les articles 24 et 40 du règleme
Page 27 and 28:
.... On pouvait se demander dans qu
Page 29 and 30:
.... tableau des membres de l'Insti
Page 31 and 32:
... 3. SECRET PROFESSIONNEL Au cour
Page 33 and 34:
S'agissant d'une instruction judici
Page 35 and 36:
liation n'était pas un acte de ges
Page 37 and 38:
4.3. Missions de liquidation Les mi
Page 39 and 40:
l'allégation selon laquelle l'ind
Page 41 and 42:
5.4. Absorption d'une société d'e
Page 43 and 44:
... Le principe d'exclusivité s'ap
Page 45 and 46:
aucune restriction sur l'institutio
Page 47 and 48:
«On est confrontés avec un probl
Page 49 and 50:
sion qui leur est confiée. Cette
Page 51 and 52:
- Le Conseil considère dès lors q
Page 53 and 54:
- d'un second forum du revisorat à
Page 55 and 56:
faire l'objet d'une subsidiation. C
Page 57 and 58:
tant des recettes s'explique presqu
Page 59 and 60:
dont «tous les associés indéfini
Page 61 and 62:
Comme le souligne le Rapport au Roi
Page 63 and 64:
- L'observation principale du Conse
Page 65 and 66:
III. DROIT DES SOCIETES ET REVISION
Page 67 and 68:
d'accomplir d'autres tâches, dans
Page 69 and 70:
Le Conseil rappelle en outre que la
Page 71 and 72:
Il ressort de ce qui précède que
Page 73 and 74:
capital au moment de l'apport à la
Page 75 and 76:
par exemple celui d'une situation i
Page 77 and 78:
mobilières à la cote officielle d
Page 79 and 80:
sion de revis ion et les risques qu
Page 81 and 82:
elative à la tâche du reviseur fa
Page 83 and 84:
... 4. DEMISSION DU COMMISSAIRE-REV
Page 85 and 86:
demandent à des tiers la confirmat
Page 87 and 88:
- 7. APPLICATION DES NORMES INTERNA
Page 89 and 90:
En ce qui concerne le conflit de fo
Page 91 and 92:
Apport et/ou vente à une société
Page 93 and 94:
IV MISSIONS DE REVISION DANS CERTAI
Page 95 and 96:
La réforme en profondeur du systè
Page 97 and 98:
Dans son avis sur le projet de règ
Page 99 and 100:
ef, les principes de la comptabilit
Page 101 and 102:
tions dans ce domaine d'une part en
Page 103 and 104:
décimale 6, ce qui laisse entendre
Page 105 and 106:
En réponse à cette suggestion, ce
Page 107:
Un memorandum circonstancié a ét
Page 110 and 111:
- 110 IRE - RAPPORT ANNUEL 1992
Page 112 and 113:
.... Après son exposé, il donne l
Page 114 and 115:
..... B. Le Conseil et le Comité e
Page 116 and 117:
Par ailleurs, le Conseil Supérieur
Page 118 and 119:
aux confrères V. PEETERSet O. VAN
Page 120 and 121:
N° Nom Serment (suite) 01418 McCAR
Page 122 and 123:
Medewerkers : Collaborateurs: Marie
Page 124 and 125:
- Vestigingen : Hoge Aardstraat 90,
Page 126 and 127:
Vestigingen : Etablissements: avenu
Page 128 and 129:
Vestigingen : Vennoten : Kesseldall
Page 130 and 131:
PLUM Roger, Oude Houtlei 4, 9000 Ge
Page 132 and 133:
1. APPROBATION DE CONVENTIONS DE ST
Page 134 and 135:
La Commission estime que cette info
Page 136 and 137:
6. EXAMEN D'ADMISSION AU STAGE L'ex
Page 138 and 139:
Résultats des examens de stage Cyc
Page 140 and 141:
.... 9. CAS PARTICULIERS - JURISPRU
Page 142 and 143: ..... 10. NOUVELLES DISPOSITIONS 10
Page 144 and 145: a) Session d'introduction Les perso
Page 146 and 147: D. Examen d'aptitude La première s
Page 148 and 149: E. Surveillance Composition Présid
Page 150 and 151: tains cas, la Commission demandera
Page 152 and 153: en oeuvre du contrôle confraternel
Page 154 and 155: Membres suppléants: M. M. HANDscHo
Page 156 and 157: l'exercice de la profession, il peu
Page 158 and 159: 0018/89/N Le dossier (Voir les Rapp
Page 160 and 161: prises, singulièrement avoir le (.
Page 162 and 163: Que l'examen en appel a révélé q
Page 164 and 165: notamment les clients potentiels de
Page 166 and 167: «L'intéressé reconnaît avoir é
Page 168 and 169: professionnel pour ne pas communiqu
Page 170 and 171: .... B. Relations internationales 1
Page 172 and 173: Par ailleurs, on notera qu'au cours
Page 174 and 175: ... Au cours de cette assemblée g
Page 176 and 177: Autres groupes de travail Parmi les
Page 178 and 179: Le comité de liaison belgo-néerla
Page 180 and 181: Procès-verbal de l'assemblée gén
Page 182 and 183: La Commission a pris en la matière
Page 184 and 185: D'abord, la Commission Juridique fa
Page 186 and 187: - thèse. D'ailleurs, il est diffic
Page 188 and 189: IV ETUDES ET FORMATION Le Conseil d
Page 190 and 191: CH. DE MONTPELLIER,reviseur d'entre
Page 194 and 195: D. VAN WOENSEL,reviseur d'entrepris
Page 196 and 197: - t DECEMBRE Séminaire «Missions
Page 198 and 199: Contrôle externe: MM. W. BLoMME, L
Page 200 and 201: van informatica- Betrouwbaarheid to
Page 202 and 203: Nouveaux instruments financiers - a
Page 204 and 205: La préférence a été donnée à
Page 206 and 207: - avis du Conseil Supérieur du Rev
Page 208 and 209: - élaboration de l'avant-projet de
Page 210 and 211: 1. pour les activités éducatives
Page 212 and 213: - un ordinateur individuel autonome
Page 214 and 215: 214 IRE - RAPPORT ANNUEL 1992
Page 216 and 217: - ne fait plus place aux nombreux p
Page 218 and 219: ..... la société soient soumis à
Page 220 and 221: importent les objectifs de protecti
Page 222 and 223: 2. Comme cela a été relevé, l'am
Page 224 and 225: La fusion juridique qui est introdu
Page 226 and 227: 14. Le législateur même a consid
Page 228 and 229: Le Conseil Supérieur a pour missio
Page 230 and 231: - au sujet d'une norme qui ne doit
Page 232 and 233: ..... Annexe 4 RECOMMADATION DE REV
Page 234 and 235: c'est le cas, il pourra s'appuyer s
Page 236 and 237: Rapport du reviseur à la suite d'u
Page 238 and 239: eviseurs. Lorsque l'information est
Page 240 and 241: 22. Le rapport du commissaire est a
Page 242 and 243:
Annexe 5 RECOMMANDATION DE REVISION
Page 244 and 245:
mes publics de contrôle tels que l
Page 246 and 247:
volume adéquat des vérifications
Page 248 and 249:
le contrôle documentaire par confi
Page 250 and 251:
..... - élaboration de diagrammes
Page 252 and 253:
d'une erreur, la vérification de l
Page 254 and 255:
8. LE RAPPORT DE REVISION Au terme
Page 256 and 257:
Annexe 7 CIRCULAIRE C. 011 30.01.19
Page 258 and 259:
Sous réserve de ce qui est dit ci-
Page 260 and 261:
.... Cette situation empêchera le
Page 262 and 263:
Art. 2. L'Office de contrôle accor
Page 264 and 265:
§2. Lorsqu'il a saisi l'Institut d
Page 266 and 267:
lité ou d'une union nationale de m
Page 268 and 269:
- coût de mon intervention à un m
Page 270 and 271:
evision prévu par la loi, nous com
Page 272 and 273:
- Annexe 11 TRAVAUX AU SEIN DE L'IN
Page 274 and 275:
30.03.1992 30.03.1992 31.03.1992 31
Page 276 and 277:
12.06.1992 16.06.1992 16.06.1992 17
Page 278 and 279:
- 01.10.1992 02.10.1992 02.10.1992
Page 280:
DECEMBRE 03.12.1992 04.12.1992 04.1
show all

Rapport annuel 1992.pdf - IBR

Create successful ePaper yourself

Delete template?

Save as template?