Rapport annuel 1992.pdf - IBR

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Nouveaux instruments financiers - approfondissement des notions de base L. VAN HOF Boekhoudkundige aspecten van nieuwe financiële instrumenten Ph. DESOMBERE Eléments comptables des nouveaux instruments financiers Juridische en fiscale aspecten van nieuwe financiële instrumenten Eléments juridiques et fiscaux des nouveaux instruments financiers P. ANCIAUX, CI. LOUCKX L. WYGAERTS L. WYGAERTS Technieken interview voor een efficiënt audit P. DE MEYER Techniques pour une interview d'audit efficace Presentatietechnieken M. DUHEIN P. DE MEYER Techniques de présentation M. DUHEIN Par ailleurs, deux journées d'études ont été organisées: JOURNES D'ETUDES 1992: Le 14 mai: Les comptes <strong>annuel</strong>s de l'entreprise: la réalité derrière les chiffres. Nous remercions: Madame A. J ORISSEN Messieurs M. DE SAMBLANX,H.L. BRINK, E. DE LEMBRE, P. PAUWELS, H. VAN IMPE 202 IRE - RAPPORT ANNUEL 1992
- Le 20 novembre: «Le reviseur dans son environnement économique et social». Nous remercions: Madame C. DARVILLE Messieurs K. BARREZEELE,E. BERTELS,R. EEcKHouT, K. GEENS, CI. LEM- PEREUR,V. MEEuws, J.-P. PARMENTIER,K. PEETERS,J.-L. STRUYF,O. V AN- ACHTER,V . VAN DEsSEL, P. VAN GEYT, K.M. VAN OOSTVELDT,L. VAN STEENBERGE. 3. Groupe d'orientation Contrôle interne Depuis 1991, un groupe d'orientation présidé par monsieur W. GROFFILS réunit les membres suivants: MM. L. ACKE, M. DE SAMBLANX,D. LE- BRUN et L. VAN BAEL. Le groupe a pour objet la rédaction d'un guide du contrôle interne qui pourrait être utilisé lors des séminaires. L'initiative s'inscrit dans les efforts de la Commission en vue de rédiger une série de manuels spécifiques consacrés aux domaines les plus significatifs pour la profession revisorale. Un premier projet de guide, mis à l'essai pendant le séminaire de contrôle 1991 a été rédigé en version définitive en 1992 sous la rédaction de M. W. GROFFILS. Le texte sera publié en 1993. Que tous les membres et surtout le président trouvent ici le témoignage de notre reconnaissance pour ce travail qui se traduit en un ouvrage utile et pratique. 4. Création d'un service d'études En novembre 1992, le Conseil de l'Institut des Reviseurs d'Entreprises a décidé la création d'un service d'études. Dans cette décision, le Conseil s'est laissé guider d'une part par le souci de sauvegarder la qualité de la profession en intensifiant l'effort de recherche et de publication, et d'autre part de mieux faire rayonner la réputation et l'influence de la profession. IRE- RAPPORT ANNUEL 1992 203
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Membres Magistrats M. Richard RENTM
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TABLE DES MATIERES INTRODUCTION ...
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- B. Le Conseil et le Comité Exéc
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- INTRODUCTION La reprise des trava
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partie résorbé. Toutefois, le eOi
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A l'issue de cette introduction, le
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Prem ière partie EVOLUTION DU CADR
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1. REGLEMENT DE DISCIPLINE Le Conse
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- sède le diplôme requis dans l'E
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Dans un cas particulier, le Conseil
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- Les articles 24 et 40 du règleme
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.... On pouvait se demander dans qu
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.... tableau des membres de l'Insti
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... 3. SECRET PROFESSIONNEL Au cour
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S'agissant d'une instruction judici
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liation n'était pas un acte de ges
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4.3. Missions de liquidation Les mi
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l'allégation selon laquelle l'ind
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5.4. Absorption d'une société d'e
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... Le principe d'exclusivité s'ap
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aucune restriction sur l'institutio
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«On est confrontés avec un probl
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sion qui leur est confiée. Cette
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- Le Conseil considère dès lors q
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- d'un second forum du revisorat à
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faire l'objet d'une subsidiation. C
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tant des recettes s'explique presqu
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dont «tous les associés indéfini
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Comme le souligne le Rapport au Roi
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- L'observation principale du Conse
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III. DROIT DES SOCIETES ET REVISION
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d'accomplir d'autres tâches, dans
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Le Conseil rappelle en outre que la
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Il ressort de ce qui précède que
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capital au moment de l'apport à la
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par exemple celui d'une situation i
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mobilières à la cote officielle d
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sion de revis ion et les risques qu
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elative à la tâche du reviseur fa
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... 4. DEMISSION DU COMMISSAIRE-REV
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demandent à des tiers la confirmat
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- 7. APPLICATION DES NORMES INTERNA
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En ce qui concerne le conflit de fo
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Apport et/ou vente à une société
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IV MISSIONS DE REVISION DANS CERTAI
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La réforme en profondeur du systè
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Dans son avis sur le projet de règ
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ef, les principes de la comptabilit
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tions dans ce domaine d'une part en
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décimale 6, ce qui laisse entendre
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En réponse à cette suggestion, ce
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Un memorandum circonstancié a ét
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.... Après son exposé, il donne l
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..... B. Le Conseil et le Comité e
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Par ailleurs, le Conseil Supérieur
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aux confrères V. PEETERSet O. VAN
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N° Nom Serment (suite) 01418 McCAR
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Medewerkers : Collaborateurs: Marie
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- Vestigingen : Hoge Aardstraat 90,
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Vestigingen : Etablissements: avenu
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Vestigingen : Vennoten : Kesseldall
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PLUM Roger, Oude Houtlei 4, 9000 Ge
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1. APPROBATION DE CONVENTIONS DE ST
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La Commission estime que cette info
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6. EXAMEN D'ADMISSION AU STAGE L'ex
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Résultats des examens de stage Cyc
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.... 9. CAS PARTICULIERS - JURISPRU
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..... 10. NOUVELLES DISPOSITIONS 10
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a) Session d'introduction Les perso
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D. Examen d'aptitude La première s
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E. Surveillance Composition Présid
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tains cas, la Commission demandera
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d'une erreur, la vérification de l
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8. LE RAPPORT DE REVISION Au terme
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Annexe 7 CIRCULAIRE C. 011 30.01.19
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.... Cette situation empêchera le
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Art. 2. L'Office de contrôle accor
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§2. Lorsqu'il a saisi l'Institut d
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lité ou d'une union nationale de m
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- coût de mon intervention à un m
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