L'ABC du droit d'auteur - Unesco

L’étendue de la protection du droit d’auteur
comprennent habituellement les œuvres du langage (telles que les écrits et les discours), les œuvres musicales
(avec ou sans paroles, comme les chansons, les sonates, les musiques de films), les œuvres dramatiques
(telles que les pièces, y compris les pantomimes et les chorégraphies), les œuvres des beaux-arts (telles
que les peintures, y compris les œuvres d’architecture et des arts appliqués), les œuvres photographiques
et cinématographiques, et les illustrations de nature scientifique ou technique (telles que les plans, cartes et
croquis). Il est important de noter que ces listes ne sont souvent fournies qu’à titre illustratif et que d’autres types
de créations non spécifiquement mentionnés dans la liste peuvent être protégés pourvu qu’ils remplissent les
conditions requises, c’est-à-dire qu’ils soient originaux. La question se pose donc de savoir quand une œuvre
a droit à la protection du droit d’auteur. Autrement dit, qu’est-ce que l’originalité ?
La dichotomie idée-expression
• Le droit d’auteur requiert une expression sous une forme
particulière
•
•
Pas de protection pour les idées, les informations simples ou le style
Liste généralement non exhaustive d’exemples
Quand une œuvre a-t-elle droit à la protection du droit d’auteur ? L’exigence
d’originalité
Pour avoir droit à la protection du droit d’auteur, une œuvre doit d’abord et avant tout être originale. Il n’y
a pas unanimité quant à ce que signifie l’originalité, ni de normes universellement acceptées. Les pays se
divisent globalement en deux catégories. Dans les pays de common law, les tribunaux exigent de l’auteur qu’il
démontre un certain degré de compétence, de travail et de jugement pour que son œuvre soit considérée
comme originale (ce qu’on appelle la « sweat of the brow theory » - théorie de la « sueur du front »). Dans
les pays de droit romain, les tribunaux exigent davantage : pour qu’une œuvre soit originale, il faut qu’elle
reflète la personnalité de son créateur. La simple preuve de compétence, de travail et de jugement ne suffit
pas : il faut aussi que l’auteur démontre de la créativité. Cette différence d’appréciation peut entraîner des
résultats différents, vu que les tribunaux de common law peuvent être moins sévères dans leur évaluation de
l’originalité. Il se pourrait donc que certaines œuvres qui ne seraient pas considérées comme originales dans
les pays de droit romain le soient néanmoins dans les pays de common law si l’auteur a démontré un degré
suffisant de compétence, de travail et de jugement.
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