L'ABC du droit d'auteur - Unesco

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Le droit d’auteur
Rôle central dans la culture et la communication
Intrinsèquement lié aux progrès technologiques
Menacé par la piraterie omniprésente dans de nombreux
pays
Le droit d’auteur - hier et aujourd’hui
Le droit d’auteur fait partie du droit de la propriété intellectuelle (PI), qui protège aussi d’autres objets comme
les marques, les brevets, les dessins et modèles, les variétés végétales, les secrets de fabrique, les circuits
intégrés et les topographies. Tous les objets qui relèvent de la propriété intellectuelle ont en commun le fait
qu’un certain travail intellectuel a été consacré à l’obtention des résultats pour lesquels la protection est
accordée.
Pourtant, les lois sur le droit d’auteur ne visent pas seulement à établir des droits individuels au bénéfice des
auteurs ; elles tiennent également compte des besoins des utilisateurs et de la société dans son ensemble
en matière d’accès aux connaissances et à l’information. Afin d’assurer un juste équilibre entre les intérêts en
concurrence, la protection du droit d’auteur est assujettie à un certain nombre d’exceptions et de limitations.
L’interaction entre les droits exclusifs, d’une part, et les exceptions et limitations à ces droits, d’autre part,
constitue le cadre juridique dans lequel la créativité et la communication peuvent se développer.
Comment la protection du droit d’auteur se justifie-t-elle ?
Il y a deux principales justifications à la protection juridique accordée par le droit d’auteur. La première est liée
aux considérations économiques, tandis que la seconde procède des théories se rattachant au droit naturel.
Presque toutes les lois sur le droit d’auteur prennent en compte des éléments relevant de ces deux séries
d’arguments, bien que différents pays puissent privilégier les unes ou les autres.
Du point de vue économique, l’octroi d’un droit exclusif garantit que l’auteur bénéficiera d’une rétribution
économique pour l’exploitation de l’œuvre pendant une certaine durée et constitue donc une incitation à la
créativité.
Selon les justifications fondées sur le droit naturel, d’autre part, chaque personne a un droit naturel de pro-
priété des fruits de son travail. Il est fait valoir que cette règle doit aussi s’appliquer dans le cas des créations
intellectuelles.
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