L'ABC du droit d'auteur - Unesco

Introduction
En tant que création de l’esprit, l’œuvre reflète
la personnalité de son auteur. En dehors des
considérations économiques, l’auteur peut donc
avoir dans l’œuvre des intérêts qui ne sont pas
strictement financiers ou monétaires, tels que le
droit de revendiquer la paternité de l’œuvre ou de
Les droits moraux des auteurs
s’opposer aux utilisations de cette œuvre préjudiciables à son honneur ou à sa réputation. Les
prérogatives de ce type sont désignées sous le nom de droits moraux de l’auteur, par opposition à
ses droits économiques.
En partie en vertu des traités internationaux,
la plupart des lois nationales sur le droit
d’auteur ont aujourd’hui adopté la notion
de droits moraux, encore que la portée
et l’application de ces droits soient très
variables d’un pays à un autre. Le droit
Droits moraux les plus importants
Droit d’attribution ou droit de paternité
international requiert la reconnaissance de deux types de droits moraux : le droit d’attribution (ou le
droit de revendiquer la paternité de l’œuvre) et le droit à l’intégrité. Cependant, nombre de législations
nationales accordent aussi à l’auteur d’autres droits moraux, comme le droit de choisir si l’œuvre doit
ou non être publiée, généralement appelé droit de divulgation, et le droit de retrait.
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Droit à l’intégrité ou droit au respect de l’œuvre
Droit de divulgation
Droit de retrait ou droit de repentir
Les droits moraux des auteurs
• Concernent les intérêts non financiers de l’auteur
• Reconnus dans la plupart des pays de différentes façons
• Reconnaissance requise par le droit international
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