profit de melis@ territoires ruraux - Angers Loire MÃ©tropole

More documents

Recommendations

Info

ANGERS LOIRE METROPOLECommunauté d’agglomérationCOMPTE RENDU DU CONSEIL----Séance du 14 février2008***L'an deux mille huit, le 14 février à 19 heures, le Conseil de Communauté, convoqué par lettre et àdomicile le 8 février 2007, s'est réuni à l’Hôtel de communauté d’Angers Loire Métropole, salle du Conseil,à Angers, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude ANTONINI, Président, assisté de M. DanielRAOUL, M. Marc GOUA (départ 20 h 50), M. Jean-Louis GASCOIN, M. André DESPAGNET,Mme Monique BONHOMME, M. Jean-Luc ROTUREAU, M. Philippe BODARD, Mme CatherineDEROCHE (excusée de 20 h 30 à 21 h 30), M. Raymond PERRON, M. Dominique SERVANT, M. Pierre-André FERRAND, Vice-Présidents.ETAIENT PRESENTS : M. Robert AUDOIN, M. Jean-Marie COURTIN, M. André FRESNEAU, M. MichelHUET, M. Paul MAREAU, M. Rémy MARTIN, M. Marcel MAUGEAIS, Mme Martine BLEGENT,M. Christian COUVERCELLE, M. Didier ROISNE, M. Bernard WITASSE, M. Michel CALMET, M. Jean-Claude GASCOIN, M. Pierre HEULIN, M. Jean-Pierre LAVARELLO (départ 20 h 30), M. GérardMAINGOT, M. Pierre VERNOT, M. Jean-Claude BACHELOT, M. Frédéric BEATSE, M. Jean-ClaudeBEAUPERE, M. Luc BELOT, Mme Roselyne BRANCHEREAU-MASSIGOUX, Mme Annette BRUYERE,M. Jacques COCHARD, Mme Dominique DE FERRIERES, M. Pierre-Jean DERIAN, M. VincentDULONG, Mme Alice GERFAULT, M. Claude GIRARD, Mme Brigitte HERISSON, M. Michel HOUDBINE,M. Alain LEBOUC, Mme Françoise LEGROS, Mme Liliane LEMESLE, M. Gérard LE SOLLIEC, M. Jean-Pierre LIMOUSIN, M. Michel LORINQUER, M. Gilles MAHE, Mme Ingeborg MARTIN-KRUMM, M. JoëlMAUROUX, M. Gérard MOREAU, M. Gérard NUSSMANN, Mme Nathalie PARENT, M. André PEUZIAT,Mme Marianne PRODHOMME, Mme Anne-Marie ROCHE, Mme Nicole ROLAND, Mme Odile SALLE,Mme Renée SOLE, Mme Brigitte SUBLARD, M. Jean-Michel TARDIEU, Mme Nicole THENIE,Mme Solange THOMAZEAU, Mme Marie-Thé TONDUT, Mme Rose-Marie VERON, M. JacquesVINCENT.Mme Nicole CLEMOT-STRELISKI, suppléante de M. Bruno RICHOUETAIENT EXCUSES : M. Marc LAFFINEUR, Mme Jeannick BODIN, M. Bruno RICHOU, M. Jean-François JEANNETEAU, M. Claude GENEVAISE, Mme Bernadette CAILLARD-HUMEAU, Mme MartineCAILLAT-DROUIN, Mme Silvia CAMARA-TOMBINI, M. Roger CASTEL, M. Jean-Marc CHIRON,M. Bernard DUPRE, M. Laurent GERAULT, Mme Géraldine GUYON, Mme Margaret PERY, MmeMonique PIROTAIS,ETAIENT ABSENTS : M. Dominique DELAUNAY, M. Yves-Henri MARTIN, M. Patrice MOYSAN,M. Gérard PINEAU.Les Vice-Présidents et les Délégués dont les noms suivent ont donné à des collègues de leur choix,pouvoir écrit de voter en leur nom par application des dispositions de l'article L.2121-20 du Code Généraldes Collectivités Territoriales.M. Marc GOUA a donné pouvoir à M. Jean-Claude ANTONINI (à partir de 20 h 50)M. Marc LAFFINEUR a donné pouvoir à Mme Brigitte HERISSONMme Catherine DEROCHE a donné pouvoir à M. Pierre-Jean DERIAN (de 20 h 30 à 21 h 30)Mme Jeannick BODIN a donné pouvoir à M. Luc BELOTM. Jean-François JEANNETEAU a donné pouvoir à M. Michel HUETM. Claude GENEVAISE a donné pouvoir à M. Gérard MOREAUM. Jean-Pierre LAVARELLO a donné pouvoir à M. Jacques COCHARD (à partir de 20 h 30)Mme Bernadette CAILLARD-HUMEAU a donné pouvoir à Mme Martine BLEGENTMme Martine CAILLAT-DROUIN a donné pouvoir à M. André DESPAGNETMme Silvia CAMARA TOMBINI a donné pouvoir à M. Michel HOUDBINEM. Roger CASTEL a donné pouvoir à Mme Françoise LEGROSM. Jean-Marc CHIRON a donné pouvoir à M. Alain LEBOUCM. Bernard DUPRE a donné pouvoir à Mme Roselyne BRANCHEREAU-MASSIGOUXM. Laurent GERAULT a donné pouvoir à Mme Ingeborg MARTIN-KRUMMMme Géraldine GUYON a donné pouvoir à M. Joël MAUROUXMme Margaret PERY a donné pouvoir à Mme Solange THOMAZEAUMme Monique PIROTAIS a donné pouvoir à M. André PEUZIAT8
SECRETAIRE DE SEANCE – DESIGNATIONM. LE PRESIDENT - Je propose que Daniel RAOUL soit notre secrétaire de séance, s'il en estd'accord ? … Merci.Monsieur Daniel RAOUL est désigné comme secrétaire de séance.***COMPTE RENDU – APPROBATIONM. LE PRESIDENT – Vous avez tous reçu les comptes rendus des séances du 8 novembre 2007 etdu 13 décembre 2007.Avez-vous des observations ou commentaires à faire à leur sujet ? …Je les soumets à votre approbation :- Y a-t-il des oppositions ? …- Y a-t-il des abstentions ? …Les procès-verbaux des séances du 8 novembre 2007 et 13 décembre 2007 sont adoptés àl'unanimité.***M. LE PRESIDENT - Chers collègues,Avant d'examiner notre ordre du jour, je voudrais ce soir, puisqu'il s'agit de la dernière réunion denotre assemblée dans son actuelle composition, vous témoigner, au nom du Bureau et des viceprésidentsqui ont animé avec talent, chacun dans leur domaine, des projets et des politiquespubliques, je voudrais donc vous témoigner notre amitié mais plus encore, rendre hommage à uneéquipe et une assemblée d'une grande qualité avec, à son service, des fonctionnaires de grandequalité. Je vous propose de les applaudir.Animés par notre projet d'agglomération qui fut notre première réalisation importante, toujours dans lerespect de nos identités communales, en composant sans cesse avec le souci de l'intérêt général etd'une qualité de services publics rendus aux 270.000 habitants de notre communauté; nous avons suprendre, depuis 2001, la mesure de notre intercommunalité, véritable force commune au-delà desclivages partisans. Nous avons su débattre sur tous nos projets dans un esprit toujours constructif.C'est vrai, et vous en êtes les premiers témoins, notre intercommunalité a fortement évolué depuis samise en place historique. Ses évolutions, vous le savez, ont encore été accélérées depuis 2001,année de transformation du District de l'agglomération angevine. La répartition de nos compétences,nos missions, nos ambitions, nous ont amenés à partager un certain nombre d'objectifs, deréalisations, de projets qui ont dû s'inscrire dans un nouvel environnement économique, social etculturel.Juste un chiffre qui est tout à fait significatif : pour la première fois, nous avons dépassé depuisquelques mois, le chiffre symbolique de 100.000 travailleurs actifs et en dix ans, 18.600 emplois ontété créés sur notre agglomération. Je dois dire que pour chacun d'entre vous qui a participé avec sasueur, sa volonté, sa ténacité, cela doit être une grande satisfaction.Notre agglomération continue à se développer. J'en veux pour preuve, et c'est le deuxième point queje voulais vous donner, l'INSEE ne voit que deux agglomérations où les actifs vont être en9
Page 5 and 6: 53 COOPERATIVE D'ACTIVITE ET D'EMPL
Page 10 and 11: augmentation dans les trente procha
Page 12 and 13: 2. S'agissant de la politique du lo
Page 15 and 16: L’examen détaillé du projet de
Page 17 and 18: BUDGET ANNEXE DECHETSFonctionnement
Page 19 and 20: BUDGET ANNEXE TRANSPORTSFonctionnem
Page 21 and 22: - Des voies structurantes 2,7 M€-
Page 23 and 24: F I N A N C E SBudget primitif 2008
Page 29 and 30: J'en ai terminé, Monsieur le Prés
Page 31 and 32: Délibération n°: DEL-2008-54FINA
Page 35 and 36: André DESPAGNET - Toujours en fonc
Page 39 and 40: *André DESPAGNET - Toujours au BUD
Page 41 and 42: Impute la recette correspondante au
Page 43 and 44: 5 Contre : Roselyne BRANCHEREAU-MAS
Page 45 and 46: - Y a-t-il des oppositions ? …- Y
Page 51 and 52: Fonctionnement pédagogiqueAngers L
Page 53 and 54: 3 - Aide à l’innovation dans les
Page 55 and 56: Impute la dépense de 115 200 € r
Page 57 and 58:
Ainsi, la volonté d’Angers Loire
Page 59 and 60:
pas ce que vous attendez. Je vous d
Page 61 and 62:
l’agence de développement écono
Page 63 and 64:
La Ville d’Angers interviendra su
Page 65 and 66:
Considérant le courrier datant du
Page 67 and 68:
*Dossier N°10ECONOMIEPARC D'ACTIVI
Page 69 and 70:
Ces parcelles sont toutes louées
Page 71 and 72:
Dossier N°12ECONOMIERESERVES FONCI
Page 73 and 74:
Dossier N°13ECONOMIETRAVAUX D'ENTR
Page 75 and 76:
Vu le Code Général des postes et
Page 77 and 78:
*Dossier N°16DIRECTION DU SYSTEME
Page 79 and 80:
Vu le Code Général des collectivi
Page 81 and 82:
Autorise Angers Loire Métropole à
Page 83 and 84:
situations pour l'année 2008 pour
Page 85 and 86:
Les dépenses seront imputées sur
Page 87 and 88:
Consciente de ces enjeux, Angers Lo
Page 89 and 90:
Par la suite, le dispositif a été
Page 91 and 92:
M. LE PRESIDENT - Y a-t-il des inte
Page 93 and 94:
DELIBEREAttribue, à SOCLOVA, une s
Page 95 and 96:
Dossier N°28HABITAT ET LOGEMENTPOL
Page 97 and 98:
A travers sa politique de valorisat
Page 99 and 100:
Vu la délibération du 8 novembre
Page 101 and 102:
Autorise le Président ou son repr
Page 103 and 104:
Nom de l'entreprise ouorganismeAdre
Page 105 and 106:
Coût de la factured’eau (en €)
Page 107 and 108:
Délibération n°: DEL-2008-85EAU
Page 109 and 110:
(rappel : fixée 0.469 €/m 3 , so
Page 111 and 112:
II- DEBOUCHAGE DE BRANCHEMENT D’A
Page 113 and 114:
III- PRESTATIONS DIVERSES- Déverse
Page 115 and 116:
Impute les recettes correspondantes
Page 117 and 118:
Récupération des lixiviats dans u
Page 119 and 120:
Page 121 and 122:
Dossier N°40EAU ET ASSAINISSEMENTE
Page 123 and 124:
RAPPORTEUR : M. MICHEL HUETPar dél
Page 125 and 126:
Page 127 and 128:
Il convient de définir une tarific
Page 129 and 130:
Délibération n°: DEL-2008-97GEST
Page 131 and 132:
Depuis le début du marché, l’é
Page 133 and 134:
Dossier N°48EMPLOI ET INSERTIONPRO
Page 135 and 136:
L’activité du Plie, dispositif d
Page 137 and 138:
DELIBEREApprouve la programmation 2
Page 139 and 140:
Jean-Luc ROTUREAU - Bien entendu !
Page 141 and 142:
Dossier N°53EMPLOI ET INSERTIONCOO
Page 143 and 144:
Délibération n°: DEL-2008-106EMP
Page 145 and 146:
Vu les délibérations des 25 janvi
Page 147 and 148:
La mise en conformité du régime i
Page 149 and 150:
• Attribuer le régime indemnitai
Page 151 and 152:
Pour les agents rémunérés au moi
Page 153 and 154:
DELIBEREDécide d’établir la con
Page 155 and 156:
limitée à l’année 2007, il s
Page 157 and 158:
Dossier N°61TRAMWAYRECONNAISSANCES
Page 159 and 160:
Dans la continuité du regroupement
Page 161 and 162:
Délibération n°: DEL-2008-115TRA
Page 163 and 164:
Considérant qu’il convient de le
Page 165 and 166:
La modification de ces réseaux doi
Page 167 and 168:
La modification de ces réseaux doi
Page 169 and 170:
DELIBEREApprouve le projet de conve
Page 171 and 172:
Vu l’arrêté préfectoral du 8 j
Page 173 and 174:
DELIBEREApprouve le montant des ind
Page 175 and 176:
Dossier N°74DEPLACEMENTSMISE A DIS
Page 177 and 178:
Dossier N°75PLAN DE DEPLACEMENT UR
Page 179 and 180:
Cette infrastructure offrirait la f
Page 181 and 182:
Le projet présente un caractère d
Page 183 and 184:
Dossier N°78URBANISMEPLAN LOCAL D'
Page 185 and 186:
‣ Secteur de la Roseraie - Claude
Page 187 and 188:
Autorise M. le Président de la Com
Page 189 and 190:
La délibération et le dossier de
Page 191 and 192:
DELIBEREApprouve la modification n
Page 193 and 194:
Autorise M. le Président de la Com
Page 195 and 196:
Dit que la dépense correspondante
Page 197 and 198:
Vu les avis émis par les Personnes
Page 199 and 200:
Dit que la dépense correspondante
Page 201 and 202:
Dossier N°85URBANISMEPLAN LOCAL D'
Page 203 and 204:
Révision Simplifiée n° 7 :Saint-
Page 205 and 206:
Cette évolution entraîne la rédu
Page 207 and 208:
Béhuard, Bouchemaine, Mûrs-Erign
Page 209 and 210:
oooSecteur de Trainebois : Intégra
Page 211 and 212:
Vu la délibération du Conseil de
Page 213 and 214:
DELIBEREApprouve la modification n
Page 215 and 216:
Dossier N°93URBANISMEURBANISME - D
Page 217 and 218:
Dossier N°94URBANISMERESERVES FONC
Page 219 and 220:
Considérant que cette indemnité c
Page 221 and 222:
de trace ! Autrement dit, nous n'av
Page 223 and 224:
°) LISTE DES ARRETES PRIS EN VERTU
Page 225 and 226:
2008-00202008-00212008-0022FINANCES
Page 227 and 228:
Il faudra rappeler aussi au gouvern
show all

profit de melis@ territoires ruraux - Angers Loire MÃ©tropole

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

Delete template?

Save as template?