profit de melis@ territoires ruraux - Angers Loire MÃ©tropole

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Délibération n°: DEL-2008-74DEVELOPPEMENT DURABLEPROJET DEVELOPPEMENT DURABLE DU LYCEE JEAN MOULIN - PARTICIPATIONFINANCIERELe Conseil de communauté,Vu le Code Général des collectivités territoriales, article L 5211-1 et suivants,Vu le Code Général des collectivités territoriales, article L 5216-1 et suivants,Vu les statuts d’Angers Loire Métropole,Vu l’Agenda 21 d’Angers Loire Métropole,Considérant le caractère innovant et expérimental de la démarche de développement durable portéepar le lycée Jean Moulin,DELIBEREDécide d’attribuer au lycée Jean Moulin d’Angers une subvention exceptionnelle de 6 000 € pour lamise en place du projet développement durable,Décide de verser cette subvention en deux fois :- 3 000 € en 2008,- 3 000 € en 2009, après remise d’un rapport d’avancement sur les actions engagées au cours del’année scolaire 2007-2008,Impute la dépense au budget principal, article 65732 832.M. LE PRESIDENT – Y a-t-il des questions ? …Je soumets cette délibération à votre approbation :- Y a-t-il des oppositions ? ...- Y a-t-il des absentions ? ...La délibération n° 2008-74 est adoptée à l'unanimité.Dossier N°23DEVELOPPEMENT DURABLE*CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ALISEE - ANIMATION DE L'ESPACEINFO ENERGIERAPPORTEUR : M. JEAN-CLAUDE ANTONINI ET M GILLES MAHEL’économie des ressources énergétiques et la réduction des émissions des gaz à effet de serre sontdes préoccupations planétaires. Pour parvenir à maîtriser globalement les consommationsénergétiques, la contribution de chacun, localement, est nécessaire.86
Consciente de ces enjeux, Angers Loire Métropole a inscrit dans son Projet d’agglomération et sonAgenda 21 la volonté de modifier les comportements de son administration et de ses concitoyens pourparvenir à réduire durablement les consommations énergétiques sur le territoire communautaire.L’association Alisée, depuis 1991, mène de façon indépendante des actions d’information, de conseilet de montage de projets sur la double thématique de la maîtrise des énergies et des énergiesrenouvelables à destinations des particuliers, des petites entreprises et des collectivités locales. Lesobjectifs et missions de l’association figurent dans ses statuts :- Accueillir les particuliers pour leur fournir une information claire et précise sur l’efficacité énergétiqueet le recours aux énergies renouvelables dans l’habitat individuel.- Recevoir les étudiants, les enseignants, les professionnels et mettre à leur disposition un centre deressources ad hoc.- Promouvoir le développement durable en incitant les particuliers à adopter un comportementcohérent avec la politique nationale de lutte contre les changements climatiques.- Apporter une information précise et personnalisée aux citoyens sur l’utilisation rationnelle del’énergie et les énergies renouvelables dans les secteurs des transports.L’association Alisée a reçu, en juin 2001, l’agrément de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrisede l’Energie, en vue de l’animation d’un Espace Info Energie sur le département du Maine et Loire.Angers Loire Métropole et l’association Alisée ont concrétisé leur partenariat dans une conventionsignée le 3 juin 2005 concernant le fonctionnement de l’Espace Info Energie sur la période 2005-2007. L’Espace Info Energie a assuré l’information de plus de 6 000 personnes de 2005 à 2007, dontplus de 30 % de particuliers habitant le territoire d’Angers Loire Métropole.Il est proposé de renouveler ce partenariat fructueux avec une nouvelle convention pluriannuelle2008-2010. Un plan d’actions sera établi chaque année, en fonction des attentes respectives d’AngersLoire Métropole et de l’association.Les plans d’actions s’articuleront autour des missions suivantes : service de conseil en maîtrise del’énergie, participation aux foires et salons, organisation de visites de sites exemplaires, promotion -partenariats, communication, coordination et évaluation.Pour la conduite de ces missions, Alisée sollicite Angers Loire Métropole pour une subventionannuelle de 22 000 €. Ce montant correspond à 17% du budget global de la mission de l’Espace InfoEnergie sur le département.Délibération n°: DEL-2008-75DEVELOPPEMENT DURABLECONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION ALISEE - ANIMATION DE L'ESPACEINFO ENERGIELe Conseil de communauté,Vu le Code Général des collectivités territoriales, article L 5211-1 et suivants,Vu le Code Général des collectivités territoriales, article L 5216-1 et suivants,Vu les statuts d’Angers Loire Métropole,Vu l’Agenda 21,Vu la délibération du 12 mai 2005 « Politique énergétique - Convention avec Alisée »,Considérant la demande de renouvellement de partenariat de l’association Alisée pour l’animation del’Espace Info Energie autour des missions de :- service de conseil en maîtrise de l’énergie,- participation aux foires et salons,- organisation de visites de sites exemplaires,- promotion - partenariats,- communication,- coordination et évaluation.87
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