RAPPORT FINANCIER ANNUEL - Crédit Agricole Toulouse 31

De plus, le Groupe documente ces relations de couverture sur la base d’une position bruted’instruments dérivés et d’éléments couverts.La justification de l’efficacité de ces relations de couverture s’effectue par le biais d’échéanciers.L’enregistrement comptable de la réévaluation du dérivé se fait de la façon suivante :- couverture de juste valeur : la réévaluation du dérivé et la réévaluation de l’élément couvertà hauteur du risque couvert sont inscrites symétriquement en résultat. Il n’apparaît, en neten résultat, que l’éventuelle inefficacité de la couverture ;- couverture de flux de trésorerie : la réévaluation du dérivé est portée au bilan encontrepartie d’un compte spécifique de gains et pertes comptabilisés directement encapitaux propres pour la partie efficace et la partie inefficace de la couverture est, le caséchéant, enregistrée en résultat. Les profits ou pertes sur le dérivé accumulés en capitauxpropres sont ensuite reclassés en résultat au moment où les flux couverts se réalisent ;- couverture d’un investissement net dans une activité à l’étranger : la réévaluation du dérivéest portée au bilan en contrepartie d’un compte d’écarts de conversion en capitaux propreset la partie inefficace de la couverture est enregistrée en résultat.Lorsque les conditions ne sont plus respectées pour bénéficier de la comptabilité de couverture,le traitement comptable qui suit doit être appliqué prospectivement.- couverture de juste valeur: seul l'instrument de couverture continue à être réévalué encontrepartie du résultat. L'élément couvert est intégralement comptabilisé conformément à saclassification. Pour les titres AFS, les variations de juste valeur postérieures à l'arrêt de la relationde couverture, sont enregistrées en capitaux propres. Pour les éléments couverts évalués aucoût amorti, qui étaient couverts en taux, le stock d'écart de réévaluation est amorti sur la duréede vie restante de ces éléments couverts.- couverture de flux de trésorerie: l'instrument de couverture est valorisé à la juste valeur parrésultat. Les montants accumulés en capitaux propres au titre de la part efficace de la couverturedemeurent en capitaux propres jusqu'à ce que l'élément couvert affecte le résultat. Pour leséléments qui étaient couverts en taux, le résultat est affecté au fur et à mesure du versement desintérêts. Le stock d'écart de réévaluation est donc amorti sur la durée de vie restante de ceséléments couverts.- couverture d'investissement net à l'étranger: Les montants accumulés en capitaux propres autitre de la part efficace de la couverture demeurent en capitaux propres tant que l'investissementnet est détenu. Le résultat est constaté lorsque l'investissement net à l'étranger sort du périmètrede consolidation.• Dérivés incorporés :Un dérivé incorporé est la composante d’un contrat hybride qui répond à la définition d’un produitdérivé. Le dérivé incorporé doit être comptabilisé séparément du contrat hôte si les 3 conditionssuivantes sont remplies :- le contrat hybride n’est pas évalué à la juste valeur par résultat ;- séparé du contrat hôte, l’élément incorporé possède les caractéristiques d’un dérivé ;74