install–38 - Ibm

Contrat de licence du Code machine
Z125-5468-01 6/2002
Votre première utilisation d’une Machine contenant du Code machine indique votre acceptation des
dispositions du présent Contrat de licence IBM pour le Code machine (″Contrat″).
Si les dispositions de ce Contrat ne vous conviennent pas, retournez sans délai le Code machine,
ainsi que la Machine inutilisés à la personne (IBM ou son revendeur) auprès de laquelle vous les
avez acquis, pour être remboursé de la somme que vous avez payée, si 1) vous êtes l’utilisateur
d’origine et 2) que vous les renvoyez dans les 15 jours de leur acquisition et avant l’exécution de
la première initialisation (par exemple, le premier chargement du programme initial ou du
microcode initial) du processeur.
Le terme ″Code machine″ représente le BIOS (microcode, code système d’entrée/sortie de base), les
programmes utilitaires, les pilotes de périphériques et les diagnostics fournis avec une machine IBM. Il ne
représente pas les programmes, ni les codes fournis sous d’autres contrats de licence, y compris et de
façon non limitative, les contrats de licence de source ouverte. L’acceptation de ces dispositions vous
autorise à utiliser le Code machine avec le produit spécifique pour lequel il est fourni.
Le terme ″Machine″ désigne une machine IBM, ses dispositifs, conversions, mises à niveau, éléments,
accessoires, ou combinaisons de ces éléments.
Une Machine peut inclure des ressources informatiques ou des capacités qui doivent rester inactives ou
dont l’utilisation est restreinte jusqu’à l’acquisition de leurs droits d’accès et d’utilisation (Capacités
intégrées). Ces ressources et capacités peuvent inclure, mais ne sont pas limitées aux processeurs,
mémoire, systèmes d’archivage, capacité de traitement (appelé traitement interactif), ainsi que des
ressources ou capacités spécifiques de charge de travail (telles qu’un système d’exploitation particulier, un
langage ou une application de programmation auxquels l’utilisation de la Machine est limitée).
International Business Machines Corporation ou l’une de ses filiales (″IBM″) est titulaire des droits d’auteur
sur le Code machine, ou a acquis le droit de concéder des licences sur le Code machine. IBM ou un tiers
est propriétaire de toutes les copies du Code machine, y compris les copies de copies. IBM concède ces
licences à un seul détenteur légitime à la fois.
Si vous êtes le détenteur légitime d’une Machine, IBM vous accorde le droit non exclusif d’utiliser du Code
machine sur, ou conjointement avec, uniquement la Machine pour laquelle il a été fourni par IBM, et
uniquement dans le cadre des autorisations accordées pour l’accès et l’utilisation des Capacités intégrées.
Si votre utilisation des Capacités intégrées dépasse les autorisations acquises auprès d’IBM pour votre
Machine, vous acceptez de payer à IBM le prix total de l’utilisation permanente et illimitée des Capacités
intégrées au prix IBM courant. Vous ne pouvez pas utiliser ces Capacités intégrées jusqu’à réception du
paiement par IBM.
Au titre de chaque licence, IBM vous autorise à effectuer uniquement les opérations suivantes :
1. exécution du Code machine pour permettre le fonctionnement de la Machine conformément à ses
Spécifications (Official Published Specifications) et utilisation uniquement des Capacités intégrées
accordées par IBM et pour lesquelles vous avez payé ;
2. exécution d’un nombre raisonnable de copies du Code machine pour des raisons de sauvegarde ou
archivage uniquement, étant entendu que vous reproduirez la mention des droits d’auteur et toute
autre indication de propriété sur la copie. En cas de besoin, vous pourrez utiliser la copie uniquement
aux fins de remplacement de la version originale ; et
3. exécution et affichage du Code machine selon les nécessités de la maintenance de la Machine.
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