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Téléchargez le procès-verbal - Caluire-et-Cuire

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2013-87 Attribution d'une subvention exceptionnel<strong>le</strong> à l'Amica<strong>le</strong> Laïque de <strong>Caluire</strong> <strong>et</strong> <strong>Cuire</strong> (section Bask<strong>et</strong>ball)<br />

2013-88 Attribution d'une subvention exceptionnel<strong>le</strong> à l'association Club de danse sportive de <strong>Caluire</strong><br />

2013-89 Attribution d'une subvention exceptionnel<strong>le</strong> à l'association <strong>Caluire</strong> Rugby League<br />

2013-90 Attribution d'une subvention exceptionnel<strong>le</strong> à l'association Alliance Jouteurs Sauv<strong>et</strong>eurs <strong>Caluire</strong><br />

2013-91 Piscine municipa<strong>le</strong> – Renouvel<strong>le</strong>ment de la convention d'occupation temporaire du domaine public<br />

affecté à l'exploitation d'un distributeur automatique d'accessoires de piscine à usage du public<br />

2013-92 Approbation de la convention de mise à disposition de locaux avec <strong>le</strong> FCL Hockey<br />

2013-93 Avenant N° 1 à la convention du 25 mai 2012 relative à la reconduction de la mise à disposition<br />

de la piscine du stade Henri Coch<strong>et</strong><br />

2013-94 Aliénation de véhicu<strong>le</strong>s du parc municipal<br />

2013-95 Mise en fourrière <strong>et</strong> amende - Remboursement<br />

2013-96 Acquisition amiab<strong>le</strong> d'un droit au bail 41 rue Jean Moulin<br />

2013-97 Attribution d'une subvention exceptionnel<strong>le</strong> à la Cité scolaire Elie Vignal<br />

2013-98 Quartier Saint Clair – Fonds d'intervention pour <strong>le</strong>s services, l'artisanat <strong>et</strong> <strong>le</strong> commerce –<br />

Programme d'actions tranche 2 – Aides directes<br />

2013-99 Voeu relatif à la distribution d'un faux tract à <strong>Caluire</strong> <strong>et</strong> <strong>Cuire</strong><br />

2013-100 Convention entre la Vil<strong>le</strong> de <strong>Caluire</strong> <strong>et</strong> <strong>Cuire</strong> <strong>et</strong> <strong>le</strong> SYTRAL pour l'exploitation du service<br />

supplémentaire <strong>le</strong> dimanche de la nav<strong>et</strong>te S5<br />

M. LE DEPUTE-MAIRE<br />

: Bonsoir à tous. Je vous propose d'ouvrir notre séance du Conseil Municipal. Je<br />

demande à Irène BASDEREFF de bien vouloir procéder à l'appel.<br />

Mme BASDEREFF procède à l’appel.<br />

Etaient présents : M. COCHET, M. TOLLET, M. JOINT, Mme BASDEREFF, Mme BOULIN, M. ROULE, M. PATUREL,<br />

Mme LACROIX, M. MARQUEROL, Mme MAINAND, Adjoints, M. VATE, Mme VERGNION (par proc. à<br />

Mme CRESPY), Mme LANGUE, Mme ROUCHON (par proc. à M. COUTURIER), Mme VIANES, M. THEVENOT,<br />

M. BONNET, M. NOUELLE, Mme CARRET, Mme LE PARLOUER, Mme BREMOND, Mme CRESPY, M. FORQUIN,<br />

Mme de QUILLACQ, M. CHAVANE, M. COUTURIER, M. BONDIS, Mme SEGUIN-JOURDAN (par proc. à<br />

Mme LACROIX jusqu'au N° 2013-68 inclus), Mme MERAND-DELERUE (par proc. à Mme BOULIN), M. PETIT,<br />

Mme BERLINGERIE, M. FERRARO, M. MARGAIN, M. MOUROT, Mme AIRIAU, M. DIEDERICHS (par proc. à<br />

M. FERRARO), Mme FERRAIS-DATTRINO, M. BOURSEY, Mme BAJARD, M. DIALLO, Mme WEBANCK, M. TRUC,<br />

Mme PEPIN GAUDIN<br />

Etait absent : /<br />

M. LE DEPUTE-MAIRE<br />

: Mesdames <strong>et</strong> Messieurs,<br />

Nous nous r<strong>et</strong>rouvons ce soir pour <strong>le</strong> dernier Conseil Municipal avant <strong>le</strong>s vacances d'été.<br />

A l'ordre du jour une trentaine de rapports qui sera pour nous l'occasion de développer <strong>le</strong>s suj<strong>et</strong>s suivants :<br />

- la préparation de la rentrée scolaire 2013-2014 qui se passe dans une très grande sérénité notamment parce<br />

que nous prenons <strong>le</strong> temps de réfléchir avec <strong>le</strong>s différents partenaires sur la mise en place en septembre 2014<br />

des nouveaux rythmes scolaires : l'Education nationa<strong>le</strong>, <strong>le</strong>s directeurs, <strong>le</strong>s parents d'élèves, <strong>le</strong>s associations,<br />

<strong>le</strong>s agents eux-mêmes sont informés <strong>et</strong> associés.<br />

- Ce soir, nous verrons des partenariats se renouve<strong>le</strong>r notamment avec l'association des centres sociaux, avec<br />

l'URFOL pour <strong>le</strong> Ciné <strong>Caluire</strong>, <strong>et</strong> des soutiens reconduits au Gai Savoir, au FCL Hockey Club, au Club de danse<br />

sportive, à l'Amica<strong>le</strong> laïque section bask<strong>et</strong> ball, à l'Alliance des jouteurs sauv<strong>et</strong>eurs.<br />

Enfin, nous aurons l'occasion de mesurer l'importance du soutien de la Vil<strong>le</strong> en matière de logement social. Le<br />

financement de près de 560 K€ sur 3 ans pour <strong>le</strong>s résidences du stade <strong>et</strong> J.D. Trait témoigne de nos efforts.<br />

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