Téléchargez le procès-verbal - Caluire-et-Cuire

VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
ETAT DES LIEUX
ENTREE
SORTIE
PROPRIETAIRE :
Ville de CALUIRE ET CUIRE – Place du docteur Frédéric Dugoujon – 69300 CALUIRE ET CUIRE
OCCUPANT :
COMITE SOCIO CULTUREL DU PERSONNEL MUNICIPAL DE CALUIRE ET CUIRE
ADRESSE DU BIEN MIS A DISPOSITION :
Hôtel de Ville – Place du Docteur Frédéric Dugoujon – 69300 CALUIRE ET CUIRE
NOMBRE DE CLES : 3
DESCRIPTIF :
1 local identifié sous le n° M02 de 28,80 m² situé au niveau Mezzanine – Aile Sud
DATE D'ENTREE DANS LES LIEUX : 1991
RELEVE DES COMPTEURS : SANS OBJET
ELECTRICITE :
Compteur n°
Puissance :
Emplacement : Gaine demi étage
Heures pleines :
Heures creuses :
Date :
GAZ :
Compteur n°
Emplacement : Gaine demi étage
Relevé :
Date :
EAU CHAUDE :
Compteur n°
Emplacement :
Relevé :
Date :
EAU FROIDE :
Compteur n°
Emplacement :
Relevé :
Date :
42