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VILLE DE CALUIRE ET CUIRE ETAT DES LIEUX ENTREE SORTIE PROPRIETAIRE : Ville de CALUIRE ET CUIRE – Place du docteur Frédéric Dugoujon – 69300 CALUIRE ET CUIRE OCCUPANT : COMITE SOCIO CULTUREL DU PERSONNEL MUNICIPAL DE CALUIRE ET CUIRE ADRESSE DU BIEN MIS A DISPOSITION : Hôtel de Ville – Place du Docteur Frédéric Dugoujon – 69300 CALUIRE ET CUIRE NOMBRE DE CLES : 3 DESCRIPTIF : 1 local identifié sous le n° M02 de 28,80 m² situé au niveau Mezzanine – Aile Sud DATE D'ENTREE DANS LES LIEUX : 1991 RELEVE DES COMPTEURS : SANS OBJET ELECTRICITE : Compteur n° Puissance : Emplacement : Gaine demi étage Heures pleines : Heures creuses : Date : GAZ : Compteur n° Emplacement : Gaine demi étage Relevé : Date : EAU CHAUDE : Compteur n° Emplacement : Relevé : Date : EAU FROIDE : Compteur n° Emplacement : Relevé : Date : 42
INSTALLATION : SANS OBJET Chauffage collectif Chaudière individuelle : Gaz - Electrique - Autre (préciser) Nombre de radiateurs eau : Nombre de convecteurs électriques : Ballon..............litres Nombre de cheminées : Dernier ramonage : ETAT DES PIECES : LOCAL Sol Murs Plafond Menuiserie Vitres/volets Rangements Electricité Tuyauterie Ventilation Moquette - BE Tapisserie - BE Faux plafond - LDEF BE 1 fenestron - BE Meubles bois - BE 5 x 2 néons - BE SO VMC bâtiment Hôtel de Ville EN : Etat neuf BE : Bon état LDEF : Légèrement défraîchi DEF : Défraîchi OBSERVATIONS : Liste du matériel mis à disposition en Annexe 1 Divers : LE PROPRIETAIRE : L'OCCUPANT : Ville de CALUIRE ET CUIRE 43
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Le FCL Hockey, représenté par Mon
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En cas de demande par l’Associati
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Ceci étant exposé, il a été con
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Article 10 - Visibilité des pannea
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M. LE DEPUTE-MAIRE : Merci beaucoup
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ALIENATION DE VEHICULES DU PARC MUN
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ACQUISITION AMIABLE D'UN DROIT AU B
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Après contrôle de la réalisation
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Ce tract, je ne l'ai pas eu le 20,
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J'évoquais tout à l'heure les nav
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