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Téléchargez le procès-verbal - Caluire-et-Cuire

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Je vous remercie. Vous poursuivez, Monsieur PATUREL.<br />

TRAVAUX DE COUPE ET ABATTAGE ATTAGE D'ARBRES –<br />

AUTORISATION DE DEPOT T DE DEMANDES DE DECLARATION PREALABLE<br />

N° 2013-83<br />

M. PATUREL : Différents proj<strong>et</strong>s de coupe vont nécessiter <strong>le</strong> dépôt d'une demande de déclaration préalab<strong>le</strong>:<br />

1 – Bois de la Cail<strong>le</strong> – Rue du Bois de la Cail<strong>le</strong><br />

A la suite d'épisodes venteux vio<strong>le</strong>nts, plusieurs arbres du bois de la Cail<strong>le</strong> ont été abîmés ou déracinés. Une opération de<br />

coupe doit être réalisée afin de sécuriser <strong>le</strong> site.<br />

Conformément aux dispositions de l'artic<strong>le</strong> R.421-9 du Code de l'Urbanisme <strong>et</strong> à cel<strong>le</strong>s de l'artic<strong>le</strong> L2122.21 du Code<br />

Général des Col<strong>le</strong>ctivités Territoria<strong>le</strong>s, la demande de déclaration préalab<strong>le</strong> doit être déposée par <strong>le</strong> Maire, au nom de la<br />

commune, après autorisation.<br />

2 – Balme Castellane – Montée Castellane<br />

A la suite d'épisodes venteux vio<strong>le</strong>nts, plusieurs arbres de la balme Castellane ont été abîmés ou déracinés. Une opération<br />

de coupe doit être réalisée afin de sécuriser <strong>le</strong> site.<br />

C<strong>et</strong>te même opération perm<strong>et</strong>tra éga<strong>le</strong>ment de n<strong>et</strong>toyer la végétation située à proximité du mur écroulé <strong>et</strong> faciliter la<br />

réalisation d'un diagnostic avant <strong>le</strong>s futurs travaux de rénovation de l'ouvrage.<br />

Conformément aux dispositions de l'artic<strong>le</strong> R.421-9 du Code de l'Urbanisme <strong>et</strong> à cel<strong>le</strong>s de l'artic<strong>le</strong> L2122.21 du Code<br />

Général des Col<strong>le</strong>ctivités Territoria<strong>le</strong>s, la demande de déclaration préalab<strong>le</strong> doit être déposée par <strong>le</strong> Maire, au nom de la<br />

commune, après autorisation.<br />

Il est demandé au Conseil Municipal :<br />

- d'autoriser Monsieur <strong>le</strong> Député-Maire à déposer <strong>le</strong>s demandes de déclaration préalab<strong>le</strong> concernant <strong>le</strong>s travaux prévus<br />

dans <strong>le</strong> bois de la Cail<strong>le</strong> <strong>et</strong> dans la balme Castellane.<br />

Il y a deux endroits, <strong>le</strong> Bois de la Cail<strong>le</strong> <strong>et</strong> la Balme, montée de Castellane, où l’on a besoin de m<strong>et</strong>tre en<br />

sécurité des arbres. Il est donc demandé l’autorisation de déposer des demandes de déclaration préalab<strong>le</strong> pour<br />

faire à la fois de la tail<strong>le</strong> <strong>et</strong> de l’abattage d’arbres, surtout en limite de propriété.<br />

M. LE DEPUTE-MAIRE<br />

: Je vous remercie, Monsieur PATUREL. Une intervention de Madame BERLINGERIE.<br />

Mme BERLINGERIE : Merci, Monsieur <strong>le</strong> Maire. Chers collègues, j’ai une question : vous al<strong>le</strong>z abattre <strong>le</strong>s<br />

arbres, al<strong>le</strong>z-vous en replanter d’autres ou al<strong>le</strong>z-vous perm<strong>et</strong>tre aux fûts de grossir ? C’est tout ce que je voulais<br />

savoir.<br />

M. PATUREL : Si vous vou<strong>le</strong>z, c’est du simp<strong>le</strong>, c’est véritab<strong>le</strong>ment de la mise en sécurité. Pour l’instant, il n’est<br />

pas prévu de replantation. A l’occasion, on pourra vous communiquer <strong>le</strong>s arbres qui seront touchés par la<br />

déclaration, par la mise en sécurité, mais honnêtement pour l’instant, il n’est pas prévu de replanter. C’est<br />

purement un phénomène de mise en sécurité.<br />

Mme BERLINGERIE : Vous n’êtes pas sans savoir que <strong>le</strong>s élèves de l’éco<strong>le</strong> d’écologie avaient trouvé, au niveau<br />

de la flore, des orchidées <strong>et</strong> au niveau de la faune, des salamandres dans c<strong>et</strong> endroit, merci.<br />

M. PATUREL : Oui, on ne <strong>le</strong>s oublie pas.<br />

M. LE DEPUTE-MAIRE<br />

: On ne <strong>le</strong>s oublie tel<strong>le</strong>ment pas, d’ail<strong>le</strong>urs, qu’il y aura un périmètre « sacré » où ces<br />

salamandres particulières que l’on ne trouve nul<strong>le</strong> part ail<strong>le</strong>urs (il y a p<strong>le</strong>in de choses, que l’on ne trouve nul<strong>le</strong><br />

part ail<strong>le</strong>urs, à <strong>Caluire</strong>) seront non accessib<strong>le</strong>s au public. L’approche qui est faite est justement de perm<strong>et</strong>tre un<br />

accès partiel de ce Bois de la Cail<strong>le</strong>.<br />

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