Document de Référence 2005 (pdf - 2,4 Mo - Total.com

Renseignements
généraux
Capital social p. 154
• Montant du capital social au 31 décembre 2005 p. 154
• Caractéristiques des actions p. 154
• Capital autorisé non émis au 31 décembre 2005 p. 154
• Capital potentiel au 31 décembre 2005 p. 157
• Actions TOTAL détenues par la Société ou ses filiales p. 157
• Historique du capital social p. 158
Acte constitutif et statuts ;
autres informations p. 159
• Informations générales concernant la Société p. 159
• Objet social résumé p. 159
•
Dispositions statutaires régissant les organes d’administration
et de direction p. 159
• Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions p. 160
• Modification des droits des actionnaires p. 161
• Assemblées d’actionnaires p. 161
• Franchissements de seuils statutaires p. 161
• Modifications du capital social p. 161
TOTAL - Document de référence 2005
8
Autres renseignements p. 162
• Accords d’intéressement et participation du personnel p. 162
• Plan d’épargne retraite p. 162
•
Renseignements généraux
Sommaire
Dépôt du Form 20-F auprès de la
Securities and Exchange Commission p. 162
Documents accessibles au public p. 163
Informations sur les participations p. 164
• Informations générales p. 164
• Pacte d’actionnaires relatif à Sanofi-Aventis p. 164
• Participation du Groupe dans CEPSA p. 164
153