DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

De p'jpillarî
substitutioue.
302 D I G E S T E , L I V R Ï
existente conditione misceatur qnadrans
tuus et semis, atque ita pro dodranté
ratio ponenda est eum his, quibus à te
pure herede legatum est : respondebimus
miscevi duas partes.
g. 4- Q 11 ' filium sunm impiiberem et
Titium a?quis paitibns heredes instituerai,
à filio totum semissem lesjaverat, à Titio
nihil, et Titium filio substituerai Quaesitum
est, cùm Titius ex institutioiie adisset,
et impubère filio mortuo, ex subsliiutione
lieies e.vliiisset : quantum legatorum
nomine pra'staredeberet? Et placuit,
solida legata eum piaestare debere : nam
coufusi duo semisses efficerent, ut circa
legem Falcidiam lolius assis ratio haberetur,
et solida legata prwstarentur. Sed
hoc ita \erum est, si tilius, antequàm
patri hères existeret, decessisset. Si verù
patii hères fuit, non ampiiora legata débet
substilutns , quèun quibus pupillus
obligatus fuerat : quia non suo nomine
obligatur, sed deluncti pupilli, qui nihil
ampliùs, quàm semissis dodrantem piaestare
necesse habuit.
S- 5. Quod si extranei heredis semis
totus legatus fuerit, isque pupillo , à quo
nihil legatum erat, ex substitutione hères
extiterit : poterit dici augeri legata, et
perinde agendum, ae si cuilibet coheredi
substitutus fuisset, eoque omittente hereditatem,
ex asse hères extitisset : quia
semper substitntus rationem legis Falcidiae
ex quantitate bonorum, quas pater reliquerit,
ponet.
X X X V , T I T R E II.
et les libertés sont valables ; si la condition
n'arrive pas , vous êtes héritiers Titius et
vous par égales portions. Si vous demandez
comment vous devez tirer la Falcidie, et si
le cas de la condition arrivant vous devez
réunir votre quart et votre moitié , et par
conséquent payer les legs dont vous avez été
chargé lorsque le testateur vous a institué
pour un quart, à raison des trois quarts de
la succession que vous retirez, je réponds que
vous devez réunir ces deux parties.
4. Un testateur a institué par égales portions
son fils impubère et Titius ; il a chargé
son fils de legs jusqu'à la concurrence de
sa moitié , et n'a chargé Titius d'aucun legs ;
il a substitué pupillairement à son fils ce
même cohéritier Titius. Titius a accepté la
succession pour sa paît en vertu de son institution,
et a accepté aussi en vertu de la substitution
celle de l'impubère, qui est venu
à mourir. On a demandé combien il devoit
donner aux légataires pour leurs legs? On a
décidé qu'il devoit leur payer leurs legs pn
entier ; car la confusion et la réunion des
deux moitiés de la succession dans sa personne,
font que , par rapport à la Falcidie,
on a égard au total de la succession , et que
par conséquent les legs doivent être pay»s en
entier. Cependant ceci n'est vrai qu'autant
que le fils sera mort avant d avoir recueilli la
succession de son père. Mais si le fils a recueilli
la succession de son père, le substitué
ne doit point aux légataires des legs plus
forts que ceux que leur devoit le fils impubère
, parce qu'il n'est plus obligé envers
eux en son propre nom , mais seulement au
nom du fils impubère, qui ne devoit aux légataires
«ue les trois quarts de sa moitié.
5. Si au contraire c est la moitié appartenante
au cohéritier du pupille qui a été épuisée
en legs , et que ce cohéritier succède en
vertu de la substitution au pupille, qui n'étoit
chargé d'aucun legs, on pourra dire que
les légataires recevront pour leurs legs une
somme plus considérable que celle qu'ils auroient
eue ; et dans ce % cas l'héritier dont
nous parlons doit être comparé à tout autre
héritier, qui, étant substitué à son cohéritier
qui ne prend pas sa part, devient héritier
pour le tout. Car tout substitué exerce
la Falcidie relativement à la quantité de
biens que le père a laissés.