DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

DES CONDITIONS ET DRMONSTRATIONS Tr.STAMENTAIRES. log
honteuses doivent être remises à ceux à qui
elles sont imposées. On met au même rang les
conditions qui imposent la nécessité de faire
un serment.
2 r. Julien au /zÎJ. 3 1 du Digeste.
II y a bien de la différence entre les conditions
de fait et celles de droit. Les conditions
de fait, par exemple celles-ci, s'il vient
un vaisseau d'Asie, si Titius est consul r empèchent
l'héritier de pouvoir accepter la succession
tant qu'if en ignore l'accomplissement;
au lieu que par rapport aux conditions
de droit, il suffit qu'elles aient eu leur accomplissement
, quoiqu'à l'insu de l'héritier.
Par exemple celui qui est père de famille, et
qui se croit fils de famille , peut valablement
accepter une succession. Ainsi l'héritier institué
pour une partie peut accepter la succession,
quoiqu'il ignore si le testament a
été ouvert juridiquement,
:12. Le même au Zif}. 35 du Digeste,
Lorsqu'un testateur a tait à une femme un
legs sous la condition de ne se point marier,
et l'a chargée de remettre ce legs à un autre
dans le cas où elle viendrait à se mal ier ,
il est décidé que la femme peut, même après
être mariée, former la demande du legs, et
qu'elle n'est point lenue de remettre la chose
léguée à celui envers lequel le testateur l'a
chargée de cette restitution.
23. Le même au ù», 43 du Digeste.
Si un testateur a chargé son légataire de
donner à ses deux héritiers la somme de dix,
el de prendre pour lui, moyennant cette
somme, un certain fonds , il est plus probable
que ce légataire ne peut pas diviser la
condition en offrant à un des héritiers la
moitié de la somme; autrement son legs se
trouverait aussi divisé. Ainsi, quoiqu'il ait
payé à un des héritiers la somme de cinq, il
ne pourra encore demander aucune portion
du fonds jusqu'à ce qu'il ait compté à:
l'autre héritier qui acceptera la succession
pareille somme de cinq; et dans le cas Olt
un des héritiers abandonnera la succession,
le Ipgataire ne pourra rien demander qu'il
n'ait payé la somme entière de dix à celui qui
aura seul accepté la succession.
24. Le même au liv. 35 du Digeste.
Il est décidé dans le droit , qu'une condition
est toujours réputée accomplie, lorsque
c'est celui qui a intérêt qu'elle n'ait pas
nes remittendre su nt. Quo in numero plerLlluque
sunt eliam jurisjurandi,
2'. Julîanus lib. 5 r Dig~storum,
Multùm interesl, conditio facti an juris
esset, Nam hujusmodi conditiones , St'
nuais ex Asia venerù ; si Titius consul
fùctus erit . quamvis impletœ essent , IIUpedient
heredem circa adeundam hereditatem,
quandiù ignorareteas iuipletus esse,
QUffi vero ex jure venient, in his nihil
ampliùs exigendum , quàm ut i~npletœ
sint. Veluti si quis se filiumfamilias existimat
, cùm sit paterfamilias, poterit adquirere
hereditatem. Ql1are et ex parte
heres scriptus, qui ignorat,an tahulœ lestamenti
apertœ sint , ad ire hereditatem
poterit.
2Z. Idem lib. 55 Digestomm.
Quohens sub conditione mulieri legatur,
Si non nupser/t , et ejusdern Jidei
commissum sit , ut Titio restituat , si 1111­
hal: commodè staluilur , et si nupserit ,
legatum l'am petere posse , et non esse
cogendam fideiconnuissum prsestare,
23. Idem lib. 43 D,'gesforllJn.
Quirluobus Izerc{f,'/ws decern dare [ussus
est, etf urulum stlJi habere, venus est, ut
coudilionem sciudere non possit, ne etiam
(eg,.tum sriud alur, Ji!,itl1r qua.nvis alteri
quiuqu« dcderit , nullam pavtem lundi
vrudic-abit . nisi alteri quoljlle adeuuti
hereditatr-m , reliqua quiuque ruuneruvit ,
aut illo oruittente here.!ilatpm, ei qui solus
adierit hereditatem , Iota decem dederit,
24. Idem lt'l>. 51) Dig~sI01um.
Jure civili rereptum est, qnouens pel'
enm, cujus intere-t coudurouem impleri,
fit quomiuùs impleatur r ut perinde haturpi
, vel jnTi..
juraudi,
De condition.
nU{ltiarulli.•
De cnnci:tione"
dallai heredJhu",.
De r(lnd:;:cr~t
inJ'plellJ~.