DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

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Oe conllition~ ÎJi'l'0ssihiii. De conditione daadi, Oe particula , tum. (,lui implere ennditienem l'~,iit pup illus, ~rVll~ et fiii..sf02D 1 C:E ST E, LI V R F. paritum videtur. Queedam , qllee non nisi post mortem testatoris : si decem dcder/t , si Capùoùum asccndcrit. Nam, ut paruisse quis conditioni videatur, etiam scire debel: hanc conditionern insertam : nam , si falo fecerit, non vide/ur obtemperasse voluntati, 5. Idem lib. 6 ad Sabinllnl. Obtinuit, impossibiles conditiones testamento adscriptas pro nullis habendas. 4. Pomponîus lib. '5 ad Sabinum, Si his legatum est, quibus palr0I111S legata prœstat , temperare debet pra-tor conditionem : ut et patrono , et heredibus scriptis pro portione dentur conditionis explendœ gratia, S. I. Si ita seriptum sit : si ùz quinquennia proxima Tilio fiùus natus non erit , tum decem Seiœ lieres data, Si Titius antè mortuus sit , non statim Seiœ decem deberi: quia hic articulus tum extremi quinquennii tempus signifieat. 5. Paulus lib. 2 ad Sabinum, Conditionibus pupillus , et sine tu loris auctoritate pan're potest. Nee quem mo veri, quèd expleta conditione necessarius heres aliquando esse potest. Nam hoc jure potestatis fieri, non conditionis ex pletœ. S. 1. Item servus vel filiusfamilias sine XXXV. TITRF. 1. plie en quelque temps que le vaisseau soit venu d Asie. Il y a li au tres conditions qui ne doivent être lt'mp!i'3 qu'après la mort du leslalem'; par exemple celle-ci: Mon héritier donnera tant à un te l sil lui donne la somme de dix, s'il monte au Capitole. Car, avanl que quelqu'un puisse remplir celle condition el titre censé y a voir satisfait, il faut qu'il ait cu connoissance que le legs lui a (lé laissé sous celte condition. En eiJ('t, si le légataire avait lait par ha-ard ce qlle le tcsta teur a exigé de lui, il ne serait pas censé pOUl" cela avoir satisfait.à la condition. S. Le même au IiI.'. ti sur Sabin. On en est enfin venu à décider que les conditions impossibles ajoutées à des dispositions testamentaires se l'oient regardées COlUme non écrites. 4. Pornponius (Ill IiI.', ') sur Sabin, Si un affranchi a fait des legs à des personnes à qui le pa 11'011 qui lui succède au moins pom le tiers par le droit prétorien, est obligé de les payer, le préteur doit arranger ies choses de manière que la condition imposée aux légataires de donner une somme aux héritiers pour toucher leurs legs ait son exécution au profit du patron et dei héritiers écrits, à proportion de la part pour laquelle l'un et l'autre succèdent. 1. Un testateur a fait la disposition suivante: Si d'ici à cinq ans mon héritier Titius n'a point un fils, alors il donnera à Séia la. somme de dix. Si Titius est mort avant l'expiration des cinq ans, le legs n'est pas d û à l'instant à Séîa; parce que ce mot alors désigne le terme de l'expiration des cinq ans. 5. Paul au l'v. 2 sur Sabin. Le pupille peut remplir la condition qui lui est imposée dans le testament de 5011 père, même sans être autorisé de son tuteur. Il ne faut pas qu'on s'alarme dans la crainte que l'accomplissement de cette condition ne le rende héritier nécessaire de son père: car ce n'est pas l'accorn plissement de la condition qui le rend héritier nécessaire (il ne fait que le rendre héritier pur et simple d'héritier conditionnel qu'il étoit ) , c'est à sa qualité de fils sous la puissance de son père qu'il doit le nom d'héritier nécessaire. 1. Par la même raison, le fils de famille on
DIiS DISPOSITIONS TESTAMENTAJR.ES, etc. 103 l'esclave institués héritiers sous condition peuvent remplir la condition sans attendre l'ur (Ire de leur père ou de leur maître, parce qu'en accomplissant cette condition ils ne font tort à personne. G. Potnpontus au liv. 3 sur Sabin. L'héi ilier , le légataire, ou toute autre personne qui profite des dernières dispositions, chargé par le testateur, sous une certaine peine, de lui élever un monument, ainsi qu'il en sera décidé pat' un tiers, n'encourt pas la peine qui lui est imposée si ce tiers est mort, ou s'il ne peut ou ne veut donner sen avis sur la construction du monument. t • Un testateur a institué quelqu'un pour son héritier , sous la condition d'affranchir quelques-uns de ses esclaves qu'il lui a désignés, et dont il y en avoit de morts avant le testament. Nératius pensait que la condition sous laquelle cet héritier étoit institué était censée manquer, et il ne vouluit pas qu'on distinguât s'il était en la puissance de l'héritier de satisfaire à la condition ou non. Mais Sen-jus a donné une décision contraire dans l'espèce suivante : Un testateur ayant dit, j'institue un tel mon héritier si ma fille et ma mère me survivent, l'une des deux étant déjà morte lors du testarnent , Servius a pensé que la condition ne devait pas être censée manqner. Labéon a aussi écrit conformément à ce sentiment. Sabin et Cassius ont également pensé que ces conditions ajoutées aux dispositions testamentaires devaient être regardées comme impossibles, et connue telles réputées non écrites. Ce dernier sentiment doit être suivi. 7, Ulpt'en au lz"v. ,8 sur Sabzil. La caution mucienne a lieu dans les conditions qui consistent à ne pas faire une chose: par exemple, je lègue telle chose à un tel s'il ne monte pas au Capitole, s'il n'affranchit point Stichus. etc. Tel est te sentiment d'Ariston , de Nératius et Li e J Illien, qui est d'ailleurs confirmé pür l'ordonnance de l'empereur Antonin. Ce remède de la caution mucienne est employé non-seulement par l'il pport aux légataires, mais aussi pOlr rapport aux héritiers insu tués sous la. condition de ne pas taire une ct.ose, 1. En conséquence, sl1ppm:nns qu'une femme qui s'est obligée à founur une dut à sou mari, l'institue son héritier en partie sous jussu patris, vel domini conditionem implere possunt : quia eo facto nemo fraudatur, 6. Pompcnius lib. :5 ad Sabmum, M ulta testamento non cornmittitur ab herede ,vel legatario, vel eo, qui ex ultima voluntate aliquid lucratur , qui alicujus arbitratu monumentum facere jus SilS sit, si is, cujus arbitrium est, non vivat, vel ad esse non possit, aut rei urbitrari nolit, S. r. Si servas cerios quis manumisisset, heres esse jussus l'rat: quibusdam ex his anlè morluis, Neratius respondit , defici eum conditions : nec a-stimabat , pareri posset conditioni, uecne, Set! Servius respondit , cùm ita esset scriptum , Si fil/a ct mater mea uiuent , altera jam mortua , non defici conditioue. Idem est ct apud Laheonem scriptum, Sabinus qnoque et Cassius, quasi irnpossibiles eas conditiones in testamento pesitas , pro non scriptis esse. Quœ sententia admittenda est. 7, 'VIp/anus lib. 18 ad Saôùl1Im. Mucianœ cautionis utilitas consistit in conditionibus, qme in non faciendo surit concepta : utputà, .si in Capitolium non ascendcrà, si Stichum non manum/serit; et in similibus. Et ita Arisloni, et Neratio, et Jul iano visnrn est: qllœ sententia et constitutione divi Pii comprobala est. Nec salùrn in legatis placuit , verùm in hereditalibus quoque idemremeclium admissum, est. S. 1. Undè si uxor maritum suum, cui dotern promiserat, ita heredem scripserit ex parte) Si dotem , qllam Cl promisi, nefamiE.. .ponte eouduione p3r~ re possunt, De orbitr;,," De cnn
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