DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

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160 JJ ICE S T E. L I V It E num quodlibet debeat: tamen propter ea ql1~ data sunt tabulis secundis , contributioni locus est. Secundum qure poterit eveuire , ne substitutus quicquam retineat, vel ut longe plus habeat quartse paternre hereditatis. Quid ergo, si 110n sufficiat pupilli hereditas legatis, cum patris suffecisset ? De suo quadrante nimirum dabit substitutus : quoniam pater legavit de suo: nee ad rem pertinet, quod ex nullo testamento prrestatur ultra vires patrimonii , cum in hac parte juris legata, qure tahulis secuudis relinquuntur , quasi primis sub conditione relicla intelliguntur, s. 6. Si filio suo duos subslituerit , et alterius portionem oneraverit , tractari so let , an ex persona sua Falcidiarn possi t inducere substitutus , quam pupillus non haberet, vel unus pupilli substitutus ? Et facile quis dixerit consequenter prioribus, qure de patrimonii ratione dicta sunt , non esse Ealcidiee locum, et ultra vires p.ortionis conveniendum alterum substituturn. Sed verier est diversa seulentia , perinde huic quartam relinquendam existimnntium .l x X X V I or I T It l': I I. roisse devoir les legs dont eloit charge ce fils impubere dans son institution que comme une delle de la succession de cc meme fils impubere a laquelle il est appele , moyennant quai il y auroit lieu de croire qu'il ne pourroi t point tirer sur ces legs la Falcidie aSOIl profit, neanmoins a cause des autrcs legs dont ce substitue est charge dans la substitution, lesquels il doit certainement comme legs, il y a lieu en cas de substitution." it faire une masse des legs faits dans Ie testament du pere et dans celui du fils, 1.1 l'effet de deduire une scull' Falcidie sur tous ces legs ainsi r eunis. D'apres cetle explication I il pourra arriver que Ie substitue ne puisse rien retenir de la succession du perc, ou qu'il ait dans cetle merne succession beaucoup plus que le quart que la loi lui accorde, QU'arriveroit-il done si la succession du fils impubere ne suffisoit pas pour payer les legs dont il etoit charge, taudis que la succession du perc auroit suffi pour acquitter II'S legs dont etoit charge personnellement le substitue ? L'heritier alors sera oblige, pour payer ces legs, de laisser entamer le quart qu'il avoit droit de retenir sur la succession. du pere ; parce que ces legs dont Ie fils etoit charge , ayant etc faits par Ie pere , doivent etre acquitles sur son bien. En vain objecterat-on qu'un heritier ne peut jamais etre charge en vertu d'un testament au dela des forcea de la succession e, car, dans l'espece presente , II'S legs dont Ie substitue est charge dans la substitu lion faite de sa personne au pupille , sont censes faits dans le premier testament, rneme sous cette condition, si la substitution a lieu. (En un mot la substitution ayant lieu, Ie substilue est cense sueceder au pere a titre d'institution , comrne s'il eUt ete par lui instilue SOliS cette condition, si mon fils meurt avant Ia puberte.) G. Supposons maiuteuaut qu'un testateur ait institue pour heritier son fils impubere , et lui ait substitue deux heritiers , chacun pour moitie , en chargeant chacun de legs, mais de maniei e que la moitie de run soit chargee au deJa des trois quarts, et que I~ moitie de l'autre ne soit pas ainsi surchargee e le cas de la substitution arrivant, Ie subs-« tilue dont la moitie est cruisee pourra-t-il retenir sur celte portion la Falcidie? 11 est certain que la Falcidie n'auroit pas lieu si lel
DELALOIF Ie pupille vivoit , ou ..si ~e substitue c~~it seul (par la raison qU11 ny a que la moitie de la succession d'epuisee ). On pourroit soutenir, conformement a ce que nous avons dit dans les paragraphes precedens par rapport 11 l'estimation d.~s forces d'une .succ~ssian, que ce substitue ne devreit point exercer Ie benefice de la Falcidie, et que Ies legataires vis-a-vis desquels il est charge pourroient l'actionner merne au dela de sa portion. Mais le sentiment contraire est plus juste. On pense avec raison que cet heritier doit avail' Ie droit de deduire le quart, comme s'il succedoit au pere a titre d'institution. Car, comme c'est relativeruent a. l'institution qu'on fixe les biens du pere , et qu'on fait le calcul des legs laisses dans l'institution et dans la substitution, de meme aussi dans le cas present, au il y a plusieurs substitues , la substitution ayant lieu, les substitues sont regardes comme institues. Mais que dire de l'autre substitue dont la moitie n'est point chargee au dela dcs trois quarts? Il faut distinguer si Ie pupille est mort avant d'avoir paye les legs dont il etoit charge: en sorte que s'ils passent a la charge de ce substitue , il pourra deduire la Falcidie en faisant une masse des legs dont il a ete charge personnellement dans la substitution, et de ceux dont le pupilIe etoit charge, si ces legs reunis excedent les trois quarts. Mais, dit-on , Ie quart de sa portion n'est point entame. Je reponds qu'on ne peut pas faire ici la meme comparaison que nous avons faite par rapport 11 l'autre substitue, en disant qu'il est semblable 11 un heritier institue, Et si nous voulons nier que ce dernier substitue exerce de cette maniere la Falcidie sur les deux especes de legs ainsi r eunis , nous irons contre la regle ordinaire dont nous avons explique le sens dans le paragraphe precedent. Ainsi il Y aura une grande difference entre ces deux heritiers substitues au pupille; elle consiste en ce que Ie substitue dont la portion est epuisee peut en retenir Ie quart comme s'il etoit simplement institue heritier, et que l'autre substitue, quoique sa portion suffise pour payer les legs dont il est charge, ne pouna cependant point eIre actionne par les legataires 11 l'eflet d'etre condamne it leur payer leurs legs en eatier ; parce qu'il a droit 1 meme comme Tome V. . ALe I D I A. 16 t tium, atque ita si patri heres exstitissct : ut enim opes patris , et contributio legatorum inde capiunt et lorrnam , et originem : ita plures substituti , subducta persona pupilli , revocandi sunt ad iutellectum institutionis. Quid tamen dicernus de altere substituto , qui non esl oneratus : si forte nondum legala pupillus a se relicla sol vit, et aliquid ultra dodrantem sit, in omnibus et ipsum Falcidiam habiturum? Atquin quartam habet, neque idem paliatur instituti comparatio, Hursus si negemus, aliud apcrte , quam quod vulgo probatum est, respondelur. Haque varictas existet, ut is q uiclem , qui proprio nomine oneratus est, velut institutus desiderel q uartam : alter au lern , qui non est oneratus , ut substitutus, lice! portio largiatur ejus, non insolidurn conveniatur propter calculi confusionem. Huic consequens est, ut si pupilla de Falcidia calltum fuit, duobus cornmittatur stipulatio , videlicet in cam quantilalem, quam unusquisque sibi retinere potuisset. 21
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