DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

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De conditione daudi. l'le conditione iJUl'lenda. NUl'ti.rum eontlifio, duc;a UXère impletur, Ile bis 'lU'" extra leSlt1l:nentura iucurrunt 1 Tel ex testamento eriuntur, F'alsa Ilemon.· tr.lia legatum noa vilial : J,06 J) 1 G EST E, L 1 V REX X X V, T 1 T REl. in futurum eonfertur, le testateur dans l'intention d'établir l'égalité entre ses en fans. Et ceci est regardé comme le motif qui détermine le testateur : car il y a cette différence entre un legs fait par un certain motif, et un legs (ait par forme de punition, que le motif qui détermine le testateur à léguer est relatif à ce qui a déjà été fait, au lieu que lorsqu'il se détermine à faire un legs pour punir quelqu'un, il se rapporte à ce que doit faire ou ne pas laire par la suite celui qu'il veut punir. 13. Paulus lib. 5 ad Sablnum, 13. Paul au llv. 5 sur Sabin, Si fundus alicui legatus fuerit , si puUpillo uelfurioso pccuniarn dedisset. vide légataire à qui un funds a été laissé tur explesse conditionem curatori, vel tutori dando. 14. Pomponius lib. 8 .ad Sablnum, Titius, si statuas in municîpio posuerit, heres esto, Si paratus est ponere, sed locus à municipibus ei non dabitur, Sabinus, Proculus , heredem eum fore 1 et in legato idem juris esse dicunt, J5. rrlpianu6lib. 35 ad Sabinum. Cùm fuerit sub hac conditione lega Iurn , si in fùmitia nupsisset , videtur impleta conditio, statim atque ducta est uxor , quarnvis nondùm in cuhiculurn mariti venerit, Nuptias enim non concubitus , sed consensus facit. J6. Gaius lib. 1 de Testamentis ad Edictum prœtoris, In his qure extra testamentum incurrerent, possunt l'es ex bono et requo interpretationem capere: ea verà , qure ex ipso testamento orireutur ,necesse est, secundùm scripti juris rationem expediri. 17. Idem lib. 2 de Leeatis ad Edictum prœtoris, Demonslratio falsa est, veluti si ita scriptum sit: Scrvum Sticlium , qucm de Ttuo emi .fundum T'usculanum , quimlïti à Seto donatus est. N am si constat, de quo homine , de quo fundo senserit testatar: ad rem non pedinet, si is quem emisse significavit 1 donatus esset : aut , sous la condition de donner une somme à un pupille ou à un furieux, remplit utilement la condition en donnant la somme au tuteur ou curateur de ces personnes. 14. Pompontus au li",. S sur Sabin, J'institue pour héritier Titius s'il a soin d'orner de statues la ville où je demeure. L'héritier othe de placer les statues, mais les magistrats municipaux refusent ne lui donner un endroit pour les placer. Sabin et Procul us décident que, malgré ce refus, il sera adrn is à la succession, et qu'il en serait de même d'un légataire à qui on auroit t'ait un legs sons la mème condition, 15. Ulpicn au lio, 35 sur Sabin. Lorsqu'un .legs esl fait à une fille sous la condition de se marier clans la fannlle du testateur , la condrtiou est censée remplie dès que le mariage est célébré , quoique la femme légataire n'ait point encore pris place au lit de son mal i. En effet c'est le consentement et non la l'opu lation qui tai t le mariage. 16. Gaïus au !Ii,. 1 des T'estaruens sur l'Eritt du préteur. S'il se présente dans une succession des dillicultés étrangères au Iestanu-nt , on doit les décider conformément à l'éq uilé; mais celles qui naissent du testament même deivent ètre décidées dans toute la rigueur du droit écrit. 17' Le même ml Ïio. 2 des Legs sur l'Edit du préteur. Une désizuation est fausse, comme dans l'exemple s;I'ivant: Je lègue l'esclave Stichus que j'ai acheté de Titius, le fonds Tusculan que j'ai reçu de Séius par donation. Car cette fausse désignation ne nuira à rien, si on sail certainement de quel esclave, de quel fonds le testateur a voulu parler 1 et
DES CONDITIONS ET DÉMON5TlI.ATIONS TE5TAMENTAInFS. 107 on ne s'embarrassera pas si celui qu'il a dit avoir à titre d'achat lui appartient à titre de donation ou réciproquement. 1. Ainsi, si un legs est conçu en ces tesmes, je lègue à Titius l'esclave Stichus, qui est mon cuisinier ou mon cordonnier, cet esclave appartiendra au légataire, quoiqu'il ne soit ni cuisinier ni cordonnier, pourvu qu'il soit certain que c'est de lui dont le testateur a voulu parler. Car par la nième raison, si le testateur s'est trompé en voulant désigner la personne du légataire, et qu'on soit cependant certain de celui à qui il a voulu léguer, le legs est valable, comme s'il n'y avait eu aucune erreur de la part du testateur. 2. La règle que nous venons d'établir par rapport à l'erreur du testateur dans la désignation qu'il a ,faile de la chose léguée ou de .la personne du légataire, doit être appliquée à plus forte raison au cas, où le testateur se sera trompé dans le motif, la raison quil au ra donnée du legs qu'il Iaisoit ; par exemple, s'il a dit: Je donne tel fonds à Titius, parce qu'il a fait mes a/t'aires; ou mon fils T'mus prélevera sur la masse de ma succession tel fonds de terre, parçe que son frère a pris telle somme dans mon coffre, Car un pareil legs est valable, quoique la raison apporté« par le testateur soit fausse. 3. 11 n'en serait pas de même si ce legs étoit conçu dans des termes qui emporteraient uue condition, par exemple: Je donne à Titius tel fonds s'il a fait mes affaires; mon fils Titius prélèvera sur la masse de ma succession tel fonds si son frère a pris dans mon coffre telle somme. Le legs ne serait valable en ce cas, qu'autant qu'il serait vrai que le légataire auroit lait les affaires du testateur, ou que le frère auroit pris la somme dansses coffres, 4. Un legs est laissé sous une certaine modification, quand le légataire est chargé de faire quelqu'ouvrage, par exemple d'élever un monument au testateur, de bâtir quelque édifice public, ou de donner un festin aux habitans d'une ville, ou de remettre partie du legs à un autre. quem donatum sibi esse significaverat emerit. ' S. r , Igitur et si ita servus legatus si! , Stichum COCWIl, Sticllllm sutorem Ttiio lego : licèt neque cocus, neque sutor sit, ad legatarium pertinebit , si de eo sensisse testatorem convenial. Nam et si in persona legatarii clesignanda aliquid erratum fuerit, constat autern , cui legare veluerit: periudè valet legatum 1 ac si nullus errer interveuiret, S. 2. Quod aulem j uris est in falsa (lemonstratione, hoc vel magis est in lalsa causa; veluti ila: Titiofimdum do, quia uegotia mea curavit. Item .fundum Trùus fillus meus pracipito , quiafrater ejus ipse ex arca tot aureos sumpsit. Licèt enim ti-ater hui us pecuniam ex arca 110n sumpsit, utile legatum est, S. 3. At si conditionaliter concepts sit causa, velu ti hoc moclo: rta«,si negotia mea curauit , .Jimdum do j T'itius jillus meus, si frater ejus centum ex arca sumpsù , fundum prœciptto : ita utile erit legatUIU, si et ille negotia curavit , el hujus frater centum ex arca sumpsit, $. 4. QuM si cui in hoc legatum sit , ut ex eo aliquid faceret , veluti monurnentum testatori , vel opus, aut epulum municipibus faceret , vel ex eo ut partern alii restitueret , sub modo legatum videtur, Ut nec fal•• causa : Ni ~i ea'tHIealldi uonali ter- concerla sit, Modus quii, JS. Le même au liv. ,8 surl'Erlitprovincial. Lorsqu'on a laissé à quelqu'un une chose sous la condition de ne point faire quelque chose 1 il doit donner caution à celui à qui 18. Idem lib. ,8 ad Bilictum provinciale, Is cui sub couditione non faciendi aliquid relicturn est, ei scilicet cavere debet Muciana cautione 1 ad quem jure civili 14.. CaUllo Mtte~a. na rrlA:.lluda CIlÎe
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