DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

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0" lohuli. pupillarihus. De mortis causa dcaauoue, 164 :D I GIS r s , L I V 1\ E tiente filia , non petisset , Falcidiam quidem jure heredilario , dotern aulem jure proprio filiam habiturarn , respondi : quia dos i-n hereditate patris non in veniretur, n. onere reten uonUi onut tutis , fideicommisit, ut omissa retentione , S. I. Avia nepotibus heredibus insti ",,,dill. qlla!per legem Fulcidiam ex aiio testamento competebat, solida legata fratriblls et 130 herebibus soluerent, Recte datum fideicommissum respondi : sed hujus quoque enus in contrihutionem venire. s; 2. Duobus impuberihus substitutum, utrique heredern existenlem, in alterius hereditate Falcidia non uti convenit , si de bonis alterius impuberis quartam partern hereditatis patris, qua: ad.filios pervenerit , retineat, S. 3. QuOd si frater fratri legitimus heres extitit, et impuberi supremo suhstitutus, portio quidem paternorum bonorum, quam intestalus puer accepit , rationi Falcidiee non cont'undetur: sed quarlam ejus taulum porlionem substitutus retinebit , quam impubes accepit , qui sulistitutum habuit. 15. Idem li'b. 13 Responsorum, Quod bonis jure Falcidiee contribuendum est 11 debitore , cui mortis causa pacta debitum remissum est, in factum concepta replicatione retinebitur, XXXV, TI'l'1\£ II. de cette portion. Si Ie pere , avec Ie consentement de sa fille , ne s'es! point fait reudre la dot qu'il avoit constituee pour elle, celte dot entre-t-elle en compensation avec ce que la fille auroit pu retenir pour sa Falcidie sur sa portion? .I'ai repondu que la fille prenoit la Falcidie 11 titre d'heritiere , mais que l'action qu'elle avoit pour demander sa dot a son mari lui etoit propre, et ne se trouvoit pas dans la succession du pere : moyennant quoi elle ne devoit point eutrer en compensation avec la Falcidie qui apparlient 11 la fille. r , Une aieule a institue pour ses heritiers ses petits-fils, et -elle a charge quelquesuns cl'entre eux , par fideicommis , de payer a leurs freres , qui sont aussi leurs coheritiers dans son testament, les legs dont ils etoient deja charges envers eux par le testament d'un etranger ; de leur payer, dis-je , ces legs en entier, et sans leur retenir la Fulcidie. Ce fideicommis fait au profit des freres a qui les legs sont dus est valable. Mais ceux qui en sont charges feront entrer cette charge en contribution avec les autres legs dout ils sent charges par le testament de leur aieule, 2. II paroit convenable que celui qui est substitue a deux enfans impuberes , et qui recueille la succession des deux, ne puisse point retenir la Fa1cidie sur les legs dont est charge lao portion de l'un, s'il trouve dans la portion de l'autre Ie quart entier de la succession du pere qui a passe a ses enfans. 3. Mais si l'ordre des successions legitimes a
I'!!: LA Lor tribu.er, l'heritier 1e retiendra par une replique expositive du fait, qu'il opposera a l'exception dont Ie debiteur auroit voulu se servir contre lui lorsqu'en qualite d'heritler il a forme la demande de la dette, J. Un Irere a institue sa sceur pour heritiere , et il a interpose line personne qu'il vouloit avaulager , laquelle a slipule de la sceur qu 'elle ne se serviroit point du benefice de la Falcidie , et que si elle coulrevenoit a cette promesse die lui paieroit line certaine sornme. II est certain que les particuliers ne peuvent point deroger aux lois par leurs dispositions, moyennant quoi la sceur aura, suivant les lois, Ie droit de retenir la Falcidie sans etre soumise a aucune action en consequence de sa promesse. 2. L'heritier n'en sera pas mains admis 11 retenir sur des legs annuels la Fulcidie , quoiqu'il ait dej1t paYG ces legs pendant un an OU deux sans la relenir. 5. J'ai repoudu que si , dans un testament ou un petit-fils a ele inslitue unique heritier par son aieul , la Falcidie avoit lieu, ce petit-fils devoit prelever sur la succession avec les autres detles, ce dent le testateur lui etoit redevable a l'occasion de sa tutelle dont il avoit ete charge. Peu importe que dans cetle espece l'aieul ait charge Ie petit-fils qu'il a institue de remettre a un autre les biens de sa succession et les siens propres s'il venoit a mourir sans enfans avant 11n certain ilge: car cetle disposition ne marque pas que le teslateur Hit voulu que sa succession flit compensee avec ce qu'il pouvoit devoir It son petit-fils heritier ; une preuve meme que le testateur n'a point eu en vue cetle compensation dans la disposition doni il s'agit, c'est qu'il y suppose que ce petit- fils qu'il a iustitue son heritier a des biens qui lui sont propres, Ce qu'il y a cependant de vrai dans cette espece , c'est, que si [a condition du fideicommis a lieu, c'est-a-dire si le petit-fils meurt sans en fans avant nlge marque, les fruits perc;us par le petit-fils sur la succession de son aieul depuis sa marl, devront eire compenses avec pareille sornme de ce qui etoit di\ au petitfils par son aieul , en consequence de l'administration de sa tutelle; et lheritier de cepetit-fils ne pourra faire deduction de 1itori~
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