DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

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reux , parce qu'il est le maitre d'accepter
ou de ne point accepter la succession. C'est
pourquoi, dans ce cas, si les legataires ne
veuleut pas perdre ce qui leur est laisse dans
Ie testament, qui deviendroit caduc par le
dehmt d'acceptation de l'heritier , ils doivent
s'accommoder avec lui, et se contenter
par arrangement d'une portion de leurs legs.
I. Par rapport it l'estimation d'une succession,
on a eleve une question qui souflre
beaucoup de difficulte ; elle consiste a savoir
si une de He active de la succession,
mais qui est conditionnelle , ct dont la condition
se trouve suspendue au temps de la
mort, doit etre comptee comme augmcntant
Ies forces de la succession du creancier d~funt,
et si une dette passive dans le meme
cas doit etre deduite comme diminuant d'autant
les biens du debiteur delunt. Voici ce
qu'on observe par rapport a ceUe question:
on compte dans les biens du defunt creancier
sa creance conditionnelle , en la fixant au
prix ou cette creance pourroil etre vendue
attendu l'esperance de l'evenement de la condition,
et on la deduit de meme des biens
du debiteur d efunt, en l'evaluant de la meme
maniere ; ou bien, on peut se tir er d'affaire
en faisant donner de part et d'autre des
cautions reciproques : en sorte qu'on peut
considerer cette creance conditionnelle so us
deux points de vue ( suivant qu'on supposera
que la condition de la creance arrivera ou
n'arrivera pas). Dans le premier cas, la
creance peut etre regardee comme pure
et simple, dans Ie second comme ne devant
jamais etre due. Par consequent- les
heritiers et les legataires peuvent se donner
r'eciprcquernent caution, pour assurer, de
la part de l'heritier , qu'arrivant la condition,
il donnera aux lt~gataires ce qu'il leur a
paye de moins sur leurs legs; de la part
des legataires , que la condition de la creance
n'arrivant point ils rendront a l'heritier ce
qu'ils ont recu de trop.
2. Si un testateur a fait plusieurs legs,
les uns pnrement et simplement, les autres
liOUS condition, et que dans le cas ou la
condition des seconds legs arriveroit it dut
Y avoir lieu 11 la Falcidie , lheritier ne doit
payer les legs purs et simples que sous caution.
Dans ce cas, il est plus d'usage de payer
les legs purs et simples en enlier, comme s'il
;Come V.
S. 1. Magna dubitatio fuit de his ,
quorum conditio mortis tempore pendet,
id est, an quod sub conditione debetur,
in stipulatoris bonis adnumeretur, et promissoris
bonis detrahalur? Sed hoc jure
utimur, ut quanti ea spes obligalionis
venire possit, tantum stipulatoris quidem
bonis accedere videatur, promissoris vera
decedere; aut cautionibus res explicari
potest , ut duorurn alterum fiat; aut ita
ratio habeatur , tanqnarn pure d ehentur ;
aut ita tanquam nihil deheatur. Dciude
heredes et legatarii inter se caveant , ut
existente conditione, aut heres reddat,
quanta minus solverit, aut legatarii restituant,
quanta plus consecuti sint,
S. 2. Sed efsi Iegata queedam pure,
queedam sub conditione relicta efficiant ,
ut existente conditione, lex Faleidia locum
habeat : pure legata cum eautione
redduntur. Quo casu magis in usu est,
solvi quidem pure Jegata, perinde ac si
nulla alia sub conditione legata fuissent :
cavere autem legatarios debere, ex eventu
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De tnnditianali
debiro ,
V.l tegal ...