DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

DFS CONDITIONS ET DFMONSTR.A.TIONS TESTHIENTAIRES. 141
Iaissée que conditionnellement seroit absolument
nul de plein droit.
8,. Valens au liv. r des Fidéicommis,
Celte règle, que, Lorsqu'une disposition contient
plusieurs conditions dont il suffit de
remplir une, on fait attention en matière de
legs 11 la dernière, en matière de liberté à la
plus légère:
St!. Goùis au lit,. 1 des Fidéicommis.
(C'est"à-dire 11 celle qui est plus avantageuse
et plus aisée à remplir pour l'esclave);
89' Valens au ùo, 1 des Fidéicommis,
Cette règle, dis-je, doit être appliquée
non-seulement aux dispositions qui sont répétées
plusieurs lois 0501105 différentes conditions,
mais encore à celles que le testateur
avoit faites d'abord purement, et qu'il a ensuite
changées en dispositions conditionnelles.
Ainsi un legs ou un fidéicommis ayant
été d'abord laissé purernent , et ensuite par
une autre disposition nouvelle laissé conditionnellement
,on suit la dernière disposition.
Si le legs avoit d'abord été fait sous condition,
et ensuit e laissé purement, il est dû sans
aucun délai. Mais si on suppose que le testateur
ayant fait un legs purement, charge
tout de suite par la même disposition son héritier
de l'acquitter sous une certaine condition,
c'est la même chose que si le testateur
avoit répété le même legs dans les deux dispositions:
en sorte que Je légataire pourra le
demander sur le champ par une action réelle,
s'il le juge à propos, ou attendre l'événement
de la condition pour former une action personneile
contre l'héritier; à moins que le legs
ne soit répété dans la seconde disposition
qne pour y être rappelé, et seulement pour
mémoire ; comme dans cet exemple: Mon
héruier donnera à un tel, s'il fait telle chose,
l'esclave que je lui ai légué. On voit dans
cet exemple que le testateur n'a point envie
de rappeler le legs qu'il a fait pour le laisser
dans le même état, mais que son intention
a été de le changer en legs conditionnel.
Ainsi, en ce cas, si le légataire revendique
son legs par une action réelle avant l'événement
de la condition, on lui opposera utilement
l'exception de ltI mauvaise foi.
go. Gai"/ls au là}. 1 des Fidéicommis.
Lorsque la liberté est laissée à un esclave
8",. Valens lib. 1 Fùleicommlssorum.
Quod trad itum est, in legatis novissimarn
, in libertatibus levissirnam conditiouern
speetaudam esse:
88. GailiS lib. J Fideicommlssorum,
(hl est, qure ipsi servo commodior
sit ) :
89' Valens lib. r Fideîcomrnissorum,
Non ad ea duntaxat pertinet , qure sœpiùs
sub diversis conditionibus :sed etiam,
quœ primù purè , deiude sub conditione
dantur. ltaque quod heres purè dare jussus
est, quodve purè legatum est, cùm
id ex intervalle sub conditione legatum
est, posterius valet. Si prius sub conditione,
deinde pure legatum est, prsesens
debetur, Quùd si purè legatum, et incontinenti
heres sub conditione damnatus
aut rogatus est dare: perindè est, ae si
juncta subjecta scriptura idem legatum
esset , vel ut preesens vindicari , si hoc
voluerit legatarius, vel cùm conditio extiterit,
ab herede peti possit : niii cornmemoratione
superioris legali posteriùs
scriptum fuerit: velut , Stichum, quem ùti
lega'lJi, heres meus ei, si llllldftctum erù,
data. Tune enim revocandi anime prresens
legatum, et sub conditione dandi ita
scripsisse videbitur : et si anlè conditionem
rem vindicet 1 doli exceptio locwn
habere poterit, .
Gaiu$ lih. J 'F/rlelcommissonmr.
~f).
Per fiùeicommissulU varie data liber-
De l'tiore ..t
po