DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

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Ad 'l"M refertur eoudttio. D& furo. De condiricne Implenda, De irup ensis, 116 DICESTE, LIVRE 59' Jauolenus lib. J ex Poster/oribus Labeonis, Qure conditio ad genus personarum, non ad cerlas et notas personas pertineat, eam exislimamus totins esse teslamenti, et ad omnes heredes inslitutos pertinere: at qure conditio ad certas persouas accommodats fuerit, eam reterre debeuius ad eum duntaxat gradum, quo hœ personre institutœ fuerunt. S. J. Cùm ita in testamenlo scriptum erat, ut aiiquid in foro jiat, neque adscriptum erat, in quo foro : Labeo ait, si non apparcat , quid mortuus senserit , in ejus muuuipii t(JI 0 faciendum , in quo is, qui testamentum fecerit , domicilium habuerit. Quam sentenliam ego quoque proba. 49. Idem lib. 2 ex Postcrioribus Labeonis, Quibus diebus vicinus tuus te via puhlica , cùm ad parendum conditioni ire velles, ire prohibuerit , Hec pel' te staret, quorninùs ageudo ob calumnias eum summoveas . hi dies conditioni non imputabuntur, S. r. Quidam ita legaverat , Si Publius Corneùus impensam , quam ln fimdum Scianum feci, lieredi meo dcderit . tum heres meus Publio Corneùo fundum Seia-: num dato. Cascellius aiebat , etiarn pretium lundi dari debere. Ofilius impensœ verbo llf'gRt pretium signifîcari, sed l'OS duntaxal sumptus , quos in eum , posteaquàm ernptus esset , l'l'cil. Idem Cinna scribit adjecto 1'0, quèd neri deduetis fruclihus impensarum ratio haberi debeat. Et hoc magis verum puta. J)p r-enditioue S. 2. Quidllm Titio centum legaverat , 1- :::1'i, ~:. Hj'laJ, deiude infrà ita jusserat: (luas peClIIlIUS cutque legallz', eas heres meus, si mater tf r- v ' e r rn ter v.Ho adjeclih XXXV, T 1 T JI. F. 1. écrirai, ou à celle que je retrancherai de telle action. 59' Javolénus au l/v. r des Postérieurs de Labëcn, Lorsqu'une condition est relative à un certain genre de personnes, et non à des personnes distinguées et déterminées en particulier, nous pensons qu'elle affecte toutes les parties du testament, et qu'elle s'étend à tous les héritiers de quelque degré qu'ils soient; mais lorsqu'elle n'est relative qu'à certaines personnes en particulier, elle n'affecte que le degré où ces personnes ont été ins lit\1ées. r • Un testateur ayant laissé quelque chose dans son testament pour construire quelqu'ouvrage dans la place publique, sans ajouter dans quelle place , on doit faire l'ou vrage dans la. place publique de la ville du domicile du testateur. Tel est le sentiment de Labéon, que j'approuve. 40. Le même au l/v. 2 des Postérieurs de Labéon, Si, voulant sortir pour remplir une condition qui vous étoit imposée, et que vous deviez exécuter dans un terme fixé, votre voisin vous empêche pendant certains ;0111'5 d'ailer par la voie publique, sans qu'il ail tenu à vous de lever cet obstacle en intentant action contre lui, ces jours ne seront pas comptés dans le terme qui vous étoit fixé pour remplir la condition. J Un testateur avait fait un legs en celte manière : Mon héritier donnera à Publius Cornélius le fonds Séien , en remboursant par lui à mon héritier les dépenses que j'ai faites dans ce fonds. Cascellius a été d'avis que le légataire devait donner aussi à l'héritier 1e prix du fonds. Ofilius soutient au contraire que sous le mot de dépenses le prix du fonds ne peut r'as y êlre compris, mais seulement les dépenses que le testateur a faites depuis qu'il a acquis le fonds. Cinna est du même avis, et il ajoute que le légataire doit tenir compte à l'héritier de ces dépenses , sans pOlivoir demander la déduction des fruits, Et ce sentiment me paroît le plus juste. z. Un testateur a légué à Titius une somme de cent; plus bas, dans son testament, il a. f.ait cette disposition: Mon héritier don
DES COl'fDlTION5 ET nÉMONSTRATIONS TESTAMENTAIRES. J 17 era les sommes que j'ai léguées j si ma mea morîtur j dato, Mortuo patrefamilias nere meurt. Titius a à peine survécu au testateur, et est mort du VIvant de la mère. Ofilius a répondu qu'après la mort de la mère le legs étoit dû aux héritiers de Titius, parce que ce legs n'était pas conditionnel, mais il a été fait d'abord purement, et ensuite le .testateur a fixé un terme pour le paiement du legs. Sur quoi Labéon fait celle remarque. Voyons, dit-il, si ce sentiment ne doit pas être rejeté comme faux: car il n'y a pas de différence entre ces deux dispositions, mon héritier donnera à mes légataires les sommes que je leur ai léguées, Titius vixerat, et viva matrelamilias decesserut : mortua matre heredibus T'itii legalum deberi Ofilius l'es pondit : quoniam 11011 SldJ condilioue esset legatulll, sed anle legallllll purè , deinde dies solvendi adjecta. Videamus, in qu it Labeo, ne ill falsum sit . quia nihil intersit , ulrùru ita scribatur , Quo s pecan/as cu/que !egm'/, eas heres meus, si mater mea mari/ur, data: an ita , m'si mater mea moritur, Ile data. Vtrohique enim sub conditione vel datum vel ademptum esse legatum. Labeonis responsum probe. si ma mère meur 1. et celle-ci, 1ll'.H1 héritier ne don nera pas le~ sommes que j'ai léguées si ma mère n'est pas morte. En elfet, il est vrai de dire que dans les deux cas le legs est ou donne ou ôté conditionnellement. J'approuve la décision de Lahéon. 3. Un maitre a légué à son esclave cinq pièces d'or en la manière suivanle: Mon héritier donnera à Stichus, que j'ai affranchi dans mon testament, cinq pièces d'or dont je lui suis redevable Suivant nos comptes. Namusa rapporte que dans celle espèce, Servius était d'avis que le legs lait il l'esclave étuit nul, par la raison que le maître n'avoit pas pu être redevable vis-à-vis de son esclave. Je pense que si on veut suivre S. 5. Dorninns serve aureos quinque sic legaverat : Heres meus Sticho serre meo , quem testamento libcrum esse [ussi, fil/l'COS quiuque , quos in tabuùs acbeo , data. Nihil serve legatum esse, Namusa Servium respoudisse scribit: quia deminus serve uihil debere poluisset. Ego puto, secundùm mentem testutoris natul'ale mugis, quàm civile debitum spectandum esse: et eo jure u timur, l'intention du testateur, il faut entendre la dette dont il il parlé vis-à-vis de son esclave d'une dette naturelle et non civile; et dans l'usage on se conforme à cette interprétation. 4- Un mali, qui n'avoit reçu de sa femme aucun fonds de terre en dot, a fait un legs en cette manière: Mon héritier donnera à ma femme le fonds Cornélien qu'elle m'a apporté en dot. Labéon , Ofilius , Trébatius sont d'avis que le legs n'en est pas moins valable, parce qu'il suffit ponr la validité de ce legs que le fonds Cornelien existe , la S. 4· Qui dotalem fundum nullnm hahebat , ita legaverat: Fundum Cornelianum , quem illa mih] doti dedit, ei heres dato, Labeo , O filius , Trebatius responderunl, Iundumilihilominus legalum esse: quia, cùm fundus Cornelianus in rerurn natura sit , demonstratio falsa legatum asn perirait. fausse désignation ne porte aucun préjudice au legs. 5. Thermus le jeune avoit marqué dans son testament les personnes suivant l'avis desquelles il voulait ljue ses héritiers lui élévassent un monument. Ensuite il a fait un legs en cette manière: Mon héritier donnera. mille ecus aux Lucius, aux Publius et aux Cornélius pour me construire un monument. Tlébalius est d'avis que ce legs n'est dû ~ s- 5. Thermus minor , qnornm arhitratu monumentum sibi fieri vellet , testamento scripserat ; dr-inde ita legaverat: LUCzlS, Pub/lis, Corneltts ad monumen-. tum meum œdificalldwlI mille heres meus data. Trebatius respondit , pro eo habendum , ac si ita legatum esset ,si satisdedissent se ita id monumentum ex ea pecunia, ne co (ll1\ll:nu~ ù.be,. qt:oJ ~e~,;o n. f..1., iIem o usir..li,I:.!. ne Irc
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