DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

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Divisill cendit iQIlIlIU. De emantipafi.ne. 142 D l G F STE, L r V Il E X X X V, T 1 T REJ. tate non levissima spectanda est, sed 1:0 vissima: quia posterior voluntas potior haberi debet. Cui consonat etiam rescriptum divi Antonini. 91. Mœcianus lib. 2 Fuleicommissorum, Conditionum, qure in futurum conteruntur, triplex natura est: ut quœdam ad id tempus , quo testatOI' vivat; qutedam ad id , quod post mortem ejus futurum lIil; quœdam ad ulteru trum pertineant : ternpus autern certum, vel infinitum coinprehendatur. Quœ omnia non minùs in fideicommissis, quàm in institutionibus ac legatis incidere soient. Ut hœc conditio , Titiœ , si mihi nupserît , non dubiè , nisi vivente testatore : illa autem, Si ad exequias funeris mei venerit, nisi post mortem impleri non flossit. Ilia verè , Si filio meo nupserit , vel vivente, "el mortuo testatore impleri possit, Et prima quidem ac tertia ex relatis conditionibus , infinitum tempus habent : quandoque enim nupserit , impletur eonditio, secunda ad certum tempus adscripta est. 92. Ulpianus lib. ~ Fidelcommi'ssorum. Si cui legatum fuerit relictum, isque rogatus sit liberos suas emane/pare: an cogi debeat manumittere ? Et retineo me dixisse, defici eos à petitione fideicommissi; neque enim prœtor fideicommissarius eos ad libertatem tuetur, ut servas. Papinianurn quoque libro nono respollsorum scribere referebarn , non esse cogendum emancipare filios suas. Arbitror tamen extraordinern debere constitui , eum qui adgnovit id quod sibi relictum est hae contemplatione, ut liberes suos emanciparet, cogendum emancipare : neque enim debet circumveniri testantium voluntas. Sic deinde hoc accipiendum , qnemadmodùm si sub conditione libererum emancipandorum ei fuisset legatum , vel ita relictum 1 ut eos emanciparet. Cui par fidéicommis dans plusieurs dispositions ditléreutes , on ne fpra point attention à celle qui est la plus favorable à l'esclave, mais seulement à la dernière; parce que c'est la dernière volonté du testateur qui doit être préférée, L'empereur Antonin ra décidé ainsi dans un rescrit. 91. Mœcten au IiI!. 2 des Fidéicommis. Les conditions dont l'événement est relatif à un tem ps futur sont de trois sorte-s.: les unes doivent être remplies du vivant du testateur, les autres ne peuvent l'être qo après sa mort, les troisièmes peuvent être rernpies dans l'un et l'au tre temps. Le temps où ces conditions peuvent être remplies est ou cer· tain ou indéfini. Ces distinctions doi vent être considérées, aussi bien dans la matière des fidéicommis que dans celle des institutions d'héritiers et des legs. Par exemple celte condition, je lègue tant à Titia si elle m'épouse, ne peut sans contredit avoir son accomplissement que du vivant du testateur. Celle-ci, je lègue tant à un tel s'il assiste à mes funérailles, ne peut être remplie qu'après la mort du testateur. Enfin celte dernière, je lègue tant à une telle si elle épouse mon fils, peul êlre remplie indifféremment ou du vivant du testateur; ou après sa mort. La. première et la dernière de ces conditions ont un terme indéfini: car elles sont accomplies dans quelque temps que les mariages Cllu'elles ont pour objet soient contractés; 'la seconde a un terme certain. 92. Ulpien au li», 5 des Fidéicommis. Si on fait un legs à un père qu'on charge d'émanciper Iles enfans , est-il obligé de les émanciper? Je me souviens d'avoir décidé que ces enfans n'étaient point admis il demander l'émancipation qui leur est laissée par cette espèce de fidéicommis, d'autant plus que le préteur, qui connoît des fidéicomrnis , ne protège pas les en fans ponr l'émancipation, comme les esclaves pour l'affranchissement. Je rapporlois aussi le sentiment de Papinien , qui écrit au livre neuf des réponses, que dans l'espèce présente le père n'est point obligé d'émanciper ses enfans. Mais aujourd'hui, je pense qu'un père qui touche un legs qui lui est fait en considération de l'émancipation qu'il doit accorder à ses enfans , peut être forcé extraordinairement à les émanciper: car la volonté des
DES COlliDITIOI\"S ET DÉMONSTRATIOI\S TFSTAMENTAIRES. 143 testateurs ne doit point être éludée. En un mot, ce legs doit être regardé comme un legs fait sous la condition d'émanciper les eulans, ou par ce motif que les entans seront émancipés. Il y a un rescrit de l'ernpereur Sévère qui confirme cc sentiment. Voici quelle était l'espèce: Une femme avait institué pour ses héritiers ses petits-fils et leur avoit donné pour cohéritier son fils, leur père. Elle avoit de plus substitué ses héritiers réciproquement les uns aux autres, et chargé son fils d'émanciper ses enfans , sans le charger de leur remettre sa suceession. Le père a été forcé par l'empereur rei consequens est, quod divus Severus rescripsit. Nam cùm qua-dam mulier nepotes suos heredes instituisset , et ipsum tilium coheredem fi!iis suis dedisset , t'osque invicem substituisset , rogassetque filium , utfiùos cmanciparet , non autem rogasset, ut heredttatem eis resutueret: ex auctorit..te divi Severi emancipare eos compulsus est, hisque restituere hereditatem; et adjectum est, ut si tardiùs id faceret , quasi ex mora usuras prœstaturum : videri enim eum qui moram faceret emancipationi, moram restitutioni fideicommissi eam facere, Sévère d'émanciper ses enfans et de leur remettre la succession de la testatrice' l'empereur a ajouté que s'il tardait à les émanciper, il leur devroit les intérêts de la portion qui d~voit leur revenir dans la succession, comme étant en demeure de leur remettre cette portion; parce qu'en retardant leur émancipation, il est censé retarder l~ restitution qu'il leur doit de leurs portiens dans la succession. 9 3• Papinien au lt'v. 8 des Réponses. 93. Papinianus lib. 8 Responsorum, U ne mère a institué son fils, et lui a donné Mater filio suo coheredessine ulla conditioae filias ipsius dedit, ac petiit , utfiltas ses fille~ ~ p,etites-filles ~e la testatrice) pOUf s~s cohéritières , sans ajouter aucune conditIan; suas emancrparet , ita ut curatores il prœ elle. a charg,é son fils d'émanciper ses tore acciperent. Filii videri fidei con.mi filles, qUi recevoient du préteur un curateur. Le fils paroît chargé par fidéicommis ad hereditatem avise pervenire pateretur: sisse placuit , ut eas sui juris constitutas d'émanciper ses filles, à l'effet de les mettre en état d'être admises à la succession de rum jure substitutionis quœsisset, nec ad rem pertinere , si portionern filia leur aïeule, sans qu'on doive faire attention si les portions de ces filles étoient déférées au père par la voie de la substitution. 94· Hermogénien au ùo, 1 de l'abrégé du 94. Hermogenianus lib. r Juris Droit. epitomarum, Lorsque la liberté est laissée à un esclave sous la condition de donner dix à tu lrl.er-r et I(>ga~ Cùrn ita datur libertas, si Tillo, qui nill'er~nlia sta non est heres , decem dedertt : certa persona demonstratur , ac proptereà in per rieue dandi ],':h Llrii ill ('onl:l--~ Titius (qui est une personne différente de l'héritier) , la personne à qui la somme doit sonam ejus tanlùm conditio impleri potest. Sanè si cùm cesserit dies , pecuniam redi / êt~e payée est expressément désignée, ce qui fait q~e la .Co~dlhon ne peut être remplie conditione comprehensam statnliber hahnerit, jure consiituto , nulli dando , con ~ue viS-à-VIS clelle. Il est certain que si au J?ur de J'ouverture du legs à son prof t , sequitur libertatern. Di versa causa est le.. 1esclave affranchi sous condition a la somme gatarii, in cujus persona placuit conditionern deficere, si antequàrn dederit lega.. comprise dans la condition, il acquiert, suivant les constitutions des princes, sa liberté, tarius pecuniam, Titius moriatur, même sans avoir donné cet argent à personne. Il n'en seroit pas de même d'un lézataire aussi chargé de donner une somme à Titius:
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