DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

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"e con.Iirione Îl1ll'tenù•• De rationibns r.dllenll!•• 158 DI G EST E, LI Y R E Ha in testamento cautum esset, Stichus , sirattones reddident, eum contubernaltsua liber esta: eisque decem heres data: an Sticho mortuo , antequam rationes redderet, vel pariatore , vel reliqua habente, libera esset mulier; et an de legato idem accipiamus. Libertate data, siration es reddiderit ; hanc conditionem rationum reddendarum , ut jussus videatur reliqua reddere, si qua habet, cum fide actus sui: qllœ si nulla sunt, purè accepisse libertatem videbuntur : et si post aditam hereditalern decessit, competente libertate etiarn legaturn eos secutum est Quùd si, cùm adliuc reliqua hal eret, decessit , sub eadern cond itione , et contubernalis ejus libertatern accepisse videtur , et defecta videbitur conditione. Sed non ineleganter illud dicetur , Stichum quidern sub conditione manumissum, contubernalem autem ejus purè; et illam coujunctionem non ad con jungend am conditionem, sed ad neees3itudinem demonstrandam pertinere. S. T. Tune demùm pro impleta habetu r conditio , cùrn pel' eum stat, qui, si impleta esset , debiturus erat, 82. Callislratus lib. 2 Quœstionum, Cùm servus ita liber esse jussus sit, si rationes reddiderlt , eique fundum heres dare damnas stt . videarnus , utrùm conditio libertali prœposita sit, an verô et legato. Et quidern si libertati soli accipiamus prœpositam , nullus tractatus ampliùs superest : nam legatum purum invenitur , et ideè inutile fit. QuM si conditio etiam legato insita sit, quod quidam rectè putant, simul cum libertate dies quoque legati utiliter cedit. Quid ergo continetur his verbis , si ruùoncs reddiderit ? Quidam hoc aiunt, si reliqua reddiderit: quasi nihil intersit, ulrùm sub hac condix X X V, '1' 1 T a E 1. m avez consulté sur cette disposition, j'at. franchis Stichus avec sa l't'mme s'il reud ses comptes, et mon héritier leur donnera la somme de dix; et vous m'avez demandé si Stichus étant mort avant de rendre ses comptes, soit qu'il fût au pair, soit qu'il restât reliquataire " la femme était libre, et Iii le legs étoit aussi valable à son égard. Voici ma réponse : Vous dites qae la liberté a été accordée à l'esclave et à sa femme, si l'esclave rendoit ses comptes. Cette condition de rendre les comptes impose à l'esclave la nécessité de rendre ce cr ui lui reste s'il est reliquataire , en justifiant de sa gestion. Mais s'il n'est pas reliquataire , il est censé avoir reçu sa liberté sous condition; et s'il est mort après l'acceptation de la succession, il est certain que la liberté ayant appartenu à lui et à sa femme, le legs a aussi commencé d'être valable à leur égard. Mais si l'esclave était reliquataire, et qu'il liait mort avant d'avoir payé le reliquat de son compte, sa femme, qui est affranchie salis la nième condition que lui, a perdu sa liberté par le défaut de la condition. Cependant on peut dire que l'esclave Stichus est à la vérité affranchi sous condition, mais que sa femme est affranchie purement: de manière que le testateur, en réunissantla femme avec l'esclave, n'a pas voulu imposer la même condition li l'affranchissement de la femme, mais qu'il a eu seulement en vue la liaison, l'union de cet esclave avec sa femme. I. Une condition est censée remplie dans le cas où celui qui devrait à l'événement de cette condition s'oppose à son accomplissement. 82. Callistrate au lî», 2 des Questions. Un testateur a [ait la disposition suivante: J'affranchis mon esclave s'il rend ses comptes, et je charge mon héritier de lni donner tel fonds. 11 faut examiner si la condition ne tombe que sur l'affranchissement et non sur le legs. Si nous convenons que la condition n'est imposée qu'à l'affranchissement, il n'y a plus de question: car le legs est pur, et par conséquent nul. Si la condition tombe aussi sur le legs, comme le pensent quelques jurisconsultes, le legs est valable et commence à être dû du moment où la liberté commence à appartenir à l'esclave. Que signifient donc ces paroles 1 s'il rend
DFS CONDITIONS ET Dlê:rIONSTRATIOl\S TFSTAJ\1ENTAIRF5. 139 ses comptes? Quelques-uns les interprètent de cette manière, s'il rend ce dont il est reliquataire: en sorte que rendre ses comptes ce soit payer ce dont on est reliquataire , et qu'il n'y ait aucune différence entre ces deux conditions, s'il rend ses comptes ou s'il paye ce qu'il reste devoir. quant à moi, je ne crois pas que cette condition consiste purement à donner ou purement à faire, mais qu'elle participe de toutes les deux; car si l'esclave se contente de présenter à l'héritier dans un sac ce dont il est reliquataire , il ne sera pas libre pour cela seul. En effet , ce n'est pas là l'intention du testateur: il a voulu que lion esclave rendît compte en la manière ordinaire, c'est-à-dire qu'il offrît d'abord les pièces, ensuite qu'il permît à l'héritier de faire le calcul, et d'examiner si le chapitre des dépenses et celui de la recette sont bien ou mal faits. De cette manière l'examen commence par le fait, et pst terminé par la délivrance de l'argent. Ces pdrOles signifient encore q Ile les héritiers pou r· l'ont prendre connaissance du compte, afin qu'ils puissent examiner chaque article: car le testateur a voulu que ses héritiers puslient faire ce qu'il aurait fait luimème. Or le testateur nétoit certainement pas dans lusage de signer le compte sur la sunpie représentation du reliquat que lui taisoit SUII esclave, mais il avait soin de lu e le compte, de l'examiner et d'y faire ses réponses. Ainsi cette condition imposée à la libe-rté , si Ipsclave rend son compte, a cette double signification, si l'esclave représente à l'héritier son compte et toutes les pièces justificatives de son administra lion, et s'tl lui pa) e ce dont il- est reliquataire. ~3. Paul au liv. J 2 des Réponses. Lucius-Titius a fait son testament en cette sorte : Si Auréiius-Claudius , qui èst né dupe telle femme, prouve en justice qu'il est mon fils, je l'institue mon héritier. l'dul répond que ce fils n'est point institué sous une condition qui soit en sa puissance, et que par conséquent le testament est nul, 84. Le même au iio, 14 des Rëpottscs, Je veux qu'on donne à tels alfrallchis, s'ils demeurent avec mon fiis, cent deniers par mois et leur habillement. LfS ailranchis sont restés attachés au fils du tuteur justione , si l'Pl/qua: vel si h... c, si ratio/les reddiderit. Sed JiOS llf'que couditionem merau pulamus esse, quœ in datione ex ixtrt , I1l"ljue meram conditionem , qure in, riwfo sit : sr-d earn conditionern , qllée ex: mixtura quadam consiti]. Nam non utique, si ille in Elne rrliqua obtulerit, liber prit. l':o!1 t'111111 tUf,lator hoc sensit : sed illud, ul rali()lle.~ J eddat , quornodô servus 1f'd'!l're solet , id est, legendas oflerre rationes prin.ùm , d:'inde compulaudas , ut rxploi,iri possi t , irnpututiones probè , an improbè referantur , accepta rcctè relata, an uou reclè, lia enim incipit (juidem l'es à l;!c\u , perveuit autern al! pecuniam, Inest his verbis etiam , hl'..edes notitia iuslrui rationum , ut sciant, quid in quaque ratione scriptum sil. Nam yuod ipse virus factums prat, ab heredibus suis firri jussisse inlelligilur. Ille autem utique non sic solebat serve sua ostendenti reliqua, raliones subscribere: sed ita ut legpret, examinaret , exciperet, Haque ClIIJl sena sub hac conditione testamr-nto libertas datur , st rationes reddiderit: non hanc solam habet significationem, si cautioues instrumeutaque omnia actus sui exhibuerit heredi, sed et si reliqua sul verit, 8'5. Paulus lib. r:2 Rcsponsorurn, Lucius Titius ita te.starnentum fecit: Aurelius Claudius natus e.r illa muùere , sifilium meuru se esse judicz" probaoerù , heres mih: esto. Paulus respondit , filium, de quo qua-ren-tur , non sub pa conditione institutum videri 1 quœ in potestate ejus e..t : et ideô testamentum nullius esse momenti. 84. Idem b'h. 14 Responsorurn, llbs liber!!s a/tillcnlorum nomme, si Clint .filio meo morattfuerint , mcnstruos denanus CCII/CI/OS J ct rcstiaria dari 1)010. Liberti in obsequio fuerunt 1 quandiù ader8 ~ ne Jllio te'loloris he-ede scr;pto sub conditiune. De enndilione, si CUIlI filifl men nlOf:lti fuerinr,
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