DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

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Qui d.br' eum 'alifluo exse , lion tenetur cu m ec om rn memento lIIorari. De eonditione Iiberorum, Nuptiarnm COJldi tio , et vivo testatoris irnpleri pou~~t. Qnomodo j mplerj de Leat conditio? l.j!;ilimè. 104 D 1 G F S TF, 1.1 V RE que pcti'cr/t, ner;ue excgcr'[: clcnuntiare eum posse coheredi , paratum se accepte facere dotem , vel cavere : et ita adire passe hereditatem. Sed si ex asse sit instilutus maritus sub ca conditione , quoniarn non est, cui caveat , non impedii i eu 111 , cluO miuùs adeat hereditatem. Nam jure ipso videtur impleta conditio , eè quàd non est, quem possit de dote convenire ipse adcundo hereditatem, H. Pompontus lib. 5 ad Sabinum. Si quis ita legaverit , DUI1l uxor mea cumfiùo ertt , heres meus ci tantum data: si ea latitans patronulll, de medio discessit , ut tamen consilium retineret habendi secum liberos, deberi ei legatum, Trehatius ct Labeo aiunt: quia non omne momentum exigendum sit, ut cum liberis sit, sed si cam rnentern , et id propositum habeat, ne filium ~ semet dimittat, neve pel' eam stet, què minùs curn ca filius educetur. 9. Vlpianus lib. .20 ad Salunum, Solemus dicere eum qui in Iempus liberoru l1J uxori legat, de his non sensisse, quos jam tune uxor habuit, cùm testaretur marilus. la. Idem lt'b. :7.3 ad Sabinum. 10. Le même au ù». 23 sur Sabin. Hœc conditio , Fib'œ me œ , dan nupseCettrit, talis est, ut qui testatus est, impleri condition imposée à un legs fait par solummodô conditionem voluerit : non satis egerit, quanclo. Et ideè , et si vivo testatore nupserit 'post testamentum factum, impleta conditio videtur: prœsertim cùm conditio hœc talis est ut semel impleri debeat. Sed enim non omnes con [unctiones implent conditionem. Putà enim nondùm nubilis œtatis in domurn mariti deducta , non paruit conditioni. Scd otsi ei conjuncta sit, cujus nuptiis ei iuterdictum sit, idem dicernus. An tamen nubendo posteà parrre conditioni possit , quasi non nupserit , duhitari potest? Et si testator x X X V, T 1 T REJ. celte condition, si mon mari n'exige poinl la dot que il' lui ai promise; le mari doit signifier à son cohéri tier qu 'il est prêt à dunuer quittance de la dot,ou donner caution qu'il ne l'exigera pas: moyennant quoi il pourra accepter la succession. l\1ais si on su pposoit que ce mari fût institué unique héritier sous la même condition, alors il ne se trouverait personne à qui il dût donner cette caution; et par conséquent rien ne l'empêcherait d'accepter la succession. Car cette condition est de plein droit censée remplie, puisqu'en ce cas il ne se trouve personne contre qui Je mari puisse former la demande de la dot après avoir accepté la succession de sa femme. 8. Pomponius au ltiJ. 5 sur Sabin. Un testateur fait un legs en cette manière: M on héritier donnera telle somme à ma femme tant qu'elle restera avec mon fils. La femme, voulant se dérober aux poursuites de son patron, s'est cachée, ayaut toujours intention de garder ses enfans avec elle. T'rébatius et Labéon pensent que le legs ne cesse pas de lui être dû, parce qu'il ne s'agit pas d'examiner si la femme reste avec ses enfans sans les quitter un seul moment, mais seulement si elle conserve toujours l'intention de garder ses enfans avec elle, et s'il ne tient pas à elle de continuer de prendre soin de l'éducation de son fils. 9' Vlpien au ù», 20 sur Sabin. Il est d'usage de décider qu'un mari qui fait un legs à sa femme payable quand elle aura des enfans , n'est point censé a voir entendu parler des enfans que sa femme av oit déjà lorsqu'il faisoit son testament. le testateur à sa fille, quand elle se mariera, marque seulement la volonté que le testateur a eue que sa fille remplît la condition, c'estil-dire se mariàt, n'importe quand. Ainsi, si la fille s'est mariée après le testament, du vivant du testateur, la condition est remplie: sur-tout cette condition étant de nature à ne devoir être exécu tée qu'une seule lois pour être censée remplie. Mais toute espèce de mariage ne sutfiroit pas cependant pour remplir cette condition. Par exemple, si cette fille avoit été mariée avant l'âge de puberté, elle ne seroit point censée avoir satisfait à la condition. 11 faudroit dire la même chose dans
DES CONDITIONS ET Df~MONSTRATIONS Tr.STA1'lJENTATRF.S. 105 dans Je cas où cette fi Ile se seroit mariée à un homme avec lequel il lui est défendu par les lois de s'unir. Cr pendant pourrait-on dire que celte fille, en contractant un second mariage après la dissolution de celle première uniun, remplirait utilement la condition qui lui est imposée, comme n'ayant point contracté d'autre mariage? Il faut décider en ce cas que si le testateur a eu en vue le premier mariage de sa fille, la condition a. manqué. Néanmoins ce sentiment, qui peut paroi Ire rigoureux, doit ètre corrigé par l'équité, et il paroit plus juste de décider en ce cas que la condition n'ayant point été remplie, elle ne doit pas être censée avoir manqué. I. Si un testateur a fait un legs sous cette condition, s'il vient un vaisseau d'Asie, et que dès le temps du testament, quoiqu'à l'insu du testateur , un vaisseau soit venu d'Asie, on doit dire que la condition a été remplie. Il en faudra dire de même dans le cas où le testateur aura laissé à quelqu'un un legs sous cette condition, quand il sera parvenu à l'âge de puberté. II: Paul au ùo, 11 sur Sabin. Si ce que le testateur a ordonné par forme de condition a déjà eu son accomplissement, et que le testateur art su qu'il pouvoit arriver une seconde fois. il faudra allendre le second événement de cette même condition. Si le testateur n'a pas su que la condition pût avoir une nouvelle exécution, sa disposition sera censée pure et simple. t , On doit encore observer que les conditions qui sont en la puissance
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DELA STIPULATION l'usufruit, c'est
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