DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

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:fel DOit I,eredi. Tra",lalo legato repeti ta ccndrrio C'lIIUelur. De verbo d...i Iler.. De cendilione iIIrisj urandi, D 1 CE STE 1 L 1 V 1\ E X X X V, T 1 T l\ E J. S. r, Ex his verbis , si Iieredi, vel, si heredi Titio deccm dederi! , liber esta: non tantùm heredi , sed etiarn Iieredis herecli dando, pervenit ad libertatem. At si nullus heredi successerit , jure constituto , nulli dando ad libertatem perveniet, 95. Idem lib. 4 Jurls epîtomarum, Legatum sub conditione relictum, et ad alium translaturn , si non corrditio personee cohœreat , sub eadem conditione translatum videtur, 96. Paulus lib. 1 ad Neratium. Titio ususfructus servi legatus est, et, siad eum pertinere desisset, lihertas servo data est. Titius vivo testatore clecessit. Lihertas non valet: quia conditio nec initium accepit, Paulus: Ergo et si viveret Titius, et capere non potest , idem dicendum est. Desisse enim non videtur1 quod Jiec incipit. S, 1. Servi ususfruclus mulieri, t'fuoad vidua esset , legatus: idem servus , si ea nupsisset , liber esse jussus est. Si mu lier nupserit , liber erit : quia potier cil legato libertas. 97. Idem b·b. 2 ad l'Ieratium. Municipibus, sijurassent , legatum est. Hœc conditio non est impossibilis. Paulus: QtH'madmodùm ergo pareri potest? Pel' eos itaque jurabunt, per quos municipii res geruntur, car si Titius meurt avant que le légataire a.t rempli la condition, cette condition est censée avoir manqué par rapport à lui. 1. Un esclave affranchi sous la condition de donner dix à l'héritier, ou à l'héritier Titius, acquiert la liberté qui lui est laissée en payant la somme à l'héritier, ou même à l'héritier de l'héritier. Et si l'héritier n'a point de successeur, par les mêmes constitutions des princes, l'esclave acquiert sa liberté sans payer la somme à personne. 95. Le même au /t'v. 4 de l'abrégé du Droit. Un legs conditionnel transféré par un testateur d'une personne à une autre, est censé transféré sous la même condition, à moins que cette condition ne fût personnelle au premier légataire. 96. Paul au li!J. r sur Nératius. Un testateur a légué à Titius l'usufruit d'un esclave, ct a affranchi ce même esclave dès que l'usufruit cesseroit d'appartenir à Titius. Titius est mort du vivant du testateur. La concession de la liberté est nulle; parce que Titius n'ayant jamais eu l'usufruit de l'esclave, cette condition, quand lusufruit cesseroit de lui appartenir, n'a jamais eu de commencement. Sur" quoi Paul fait celte remarque: Il laudroit donc dire la même chose dans le cas où Titius aurait survécu au testateur, mais quil serait incapable de ce legs d'usufruit. En effet, on ne peut pas dire qu'une chose cesse d'être quand elle n'a jamais commencé. J. Un testateur a laissé à sa femme l'usufruit d'un esclave tant qu'elle resterait veuve, et si elle venoit il se marier, il a affranchi l'esclave. Si la femme vient à se marier l'esclave sera libre; parce que, quoiqu'on ait coutume de supprimer des lega celte condition de ne se point marier, néanmoins il y a dans l'espèce présente une raison particulière: c'est que la concession de la liberté fait à l'esclave est plus favorable que le legs fait il la femme. 97. Le même au liv. 2 sur Ncratius, On a fait un legs à un corps de ville sous Ta condition de faire un serment. Cette condition n'est pas impossible. Sur quoi Paul demande: Commeut donc pourra- t-on satisfaire à la condition? Le corps de ville prêtera ce serment par l'intervention des personnes chargees des aflaires du corps. !if).
nES CONDITIONS ET nÊMON5TRATIOl'\S TE5TA!lIFNTAIRES. 14~ 98. Le même au IiI!. 3 sur Nératius, 98. Idem !t'b. 3 ad Ncratium, On peut me léguer conditionnellement Mea l'es sub conditione legari mihi potest: De re legalarii. une chose qui m'appartient; parce que, dans les legs conditionnels, on n'examine pas pour leur validité le temps où le testament est fait, quia in hujusmodi legatis non tes tamenti Iacti tt'llIPUS, sed conditionis expletse spectari oporlet. mais celui de l'événement de la condition. 99- Papirucn au Iii,. 18 des Questions. ~9' Papinianus tn. 18 Quœst'"onum. Les conciliions qui ne sont pas expressément imposées dans le testament, mais qui mento venientes, id est, quee taci lè inesse Condiliones extrinsecùs non ex testa De'condirione, qUa} tacrtè il1el,t. viennent d'ailleurs, c'est-à- dire celles qui at:' fectent tacitement une disposition testamentaire, videantur, non faciunt legata conditionalia. ne rendent pas un legs conditionnel. 100. Le méme au li», 7 des Réponses. U Il testateur a légué à sa femme Titia, 100. Idem Nb. 7 Responsorum, T'itiœ , si non nupscrit , ducenta : si Denuplii.. dans le cas où elle ne se marierait pas, une somme de deux cents; et dans celui où elle se marieroit, une somme de cent. Si elle se marie, elle aura toujours le legs de deux cents, mais elle ne pourra pas demander en outre l'autre legs de cent: car il serait ridicule qu'on la regarcl;H en mème temps Comme veuve et comme mariée, à l'effet de l'admettre aux deux legs. 101. Le même au /iv. S des Réponses. Un père a destiné dans son testament sa fille, nommée Sévérienne-Procula , pour être mariée il .Elius-Philippus, son parent. 11 a laissé à cette même tille, par forme de fidéicommis, un fonds de terre si elle se marioit à IElius Philippus; et si elle ne se mariait pas avec lui, il a voulu que ses héritiers donnassent ce fonds à JElius - Philippus lui-même. La fille est morte avant l'âge nubile. J'ai répondu, clans les conditions ajoutées aux dispositions testamentaires, il faut moins avoir égard aux mots qu'il la volonté du testateur: ainsi, dans l'espèce présente, le fidéicommis paroit n'avoir été accordé à JElius-Philippus nupscrtt , centum lE'gavit. Nupsit mulier, Ducenta, non etiarn centum residus petet: ridiculum est enim , eandem et ut viduam , et ul nuptam adrnitti. rOI. Idem lib. 8 Rcsponsorum, Pater Severianam Proculam .!Elia Philippa cognato nuptiis testamento desigr.avit. Eidem lilial pra.dium , si /.Elio philippa nups/sset , verbis fideicommissi reliquit; quod si non nupsisset , idem pr
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