DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

I'!!:
LA Lor
tribu.er, l'heritier 1e retiendra par une replique
expositive du fait, qu'il opposera a
l'exception dont Ie debiteur auroit voulu se
servir contre lui lorsqu'en qualite d'heritler
il a forme la demande de la dette,
J. Un Irere a institue sa sceur pour heritiere
, et il a interpose line personne qu'il
vouloit avaulager , laquelle a slipule de la
sceur qu 'elle ne se serviroit point du benefice
de la Falcidie , et que si elle coulrevenoit
a cette promesse die lui paieroit line
certaine sornme. II est certain que les particuliers
ne peuvent point deroger aux lois
par leurs dispositions, moyennant quoi la
sceur aura, suivant les lois, Ie droit de retenir
la Falcidie sans etre soumise a aucune
action en consequence de sa promesse.
2. L'heritier n'en sera pas mains admis 11
retenir sur des legs annuels la Fulcidie , quoiqu'il
ait dej1t paYG ces legs pendant un an
OU deux sans la relenir.
5. J'ai repoudu que si , dans un testament
ou un petit-fils a ele inslitue unique heritier
par son aieul , la Falcidie avoit lieu,
ce petit-fils devoit prelever sur la succession
avec les autres detles, ce dent le testateur
lui etoit redevable a l'occasion de sa
tutelle dont il avoit ete charge. Peu importe
que dans cetle espece l'aieul ait charge Ie
petit-fils qu'il a institue de remettre a un
autre les biens de sa succession et les siens
propres s'il venoit a mourir sans enfans avant
11n certain ilge: car cetle disposition ne
marque pas que le teslateur Hit voulu que
sa succession flit compensee avec ce qu'il
pouvoit devoir It son petit-fils heritier ; une
preuve meme que le testateur n'a point eu
en vue cetle compensation dans la disposition
doni il s'agit, c'est qu'il y suppose que
ce petit- fils qu'il a iustitue son heritier a des
biens qui lui sont propres, Ce qu'il y a
cependant de vrai dans cette espece , c'est,
que si [a condition du fideicommis a lieu,
c'est-a-dire si le petit-fils meurt sans en fans
avant nlge marque, les fruits perc;us par le
petit-fils sur la succession de son aieul depuis
sa marl, devront eire compenses avec
pareille sornme de ce qui etoit di\ au petitfils
par son aieul , en consequence de l'administration
de sa tutelle; et lheritier de cepetit-fils
ne pourra faire deduction de 1itori~