DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

DIGESTE. LIVlI.E x X X V, 'I' 1 T II. E I I.
g. 7. Qusesitum est, si quis pupilla coheredem
substituisset, quemadmodum legis
Falcidiee ratio inquiri debeat, et quale
est, quod vulgo diceretur, legatorum rationem
separandam ? Dixi quantum ad legata,
qme pater a filio, item a substitute
reliquit , nullam fieri posse separationem,
cum communi calculo subjiciautur , et invicem
inducant contributionem; sed Icgata;
qUal ab instituto extero data sunt ,
permisceri ceeteris non oportere : ideuque
.quartam pupilla datee portionis habere
substitutum , quamvis suam portionem
habeat , ut institutus. Et aliam causam
esse ejus, qui ex variis portionibus heres
scriberetur : ibi enim legatorum confundi
rationem non minus quam si semel fuisset
nuncupatus ex ea portione , 'lure conficeretur
ex pluribus; neque referre , pure
srepe , an sub diversis conditionibus sit
heres institutus,
substitue , de reunir aUK legs dont il est
charge ceux dont Ie pupille etoit charge,
pour, sur le tout, exereer une seule et merne
Falcidie. De III il arrive que si ill pupille
charge de legs a exige des legatairps, en
les payant, une promesse de rendre ce qu'il
seroit preuve avail' touche au dela de la
Faicidie , la substitution ayant lieu, cette
promesse a SOil eflet au profit des deux substitues
, qui auront en consequence action
centre les legataires pour se Iaire renclre
chacun ce qu'ils auroient ete en droit de
retenir si le pupilla n'eut pas paye.
7. Un teslateur a instilue son fils pour
moitie et un etranger pour l'autre moitie ;
il a substitue ce meme coheritier it son fils
impubere , et dans toutes ces dispositions,
c'est-a-dire dans l'institulion de son fils, dans
celie de l'etrauger , et dans la substitution.
il a fait des legs. On a demaude comment,
dans Ie cas au la substitution auroit lieu,
Ia Fulcidie seroit exercee sur taus ces legs ,
et ce qu'on devoit entendre par cette rcgle
ordiuaire , que chaque herltier doit exercer
separ.imeut la Falcidie par rapport au legs
dent it est charge?.I'ai repomlu qua l'eg:ird des
leg;s dont le pere a charge son fils, et de ceux
doni il a charge l'etranger en sa qualite de
substitue , ce dernier ne pourra pas les separer
a I'effet d'exercer II chaque titre en
particulier la Falcidie , mais q ••'il cloit Iaire
une masse de ces deux cEph~rs de [egs, et
tirer sur taus une seu!e el !11l'IllC Falcitlie.
Quant aux legs dout l etranger a ete charge
dans son institution en sa qualite d'hcritier
inslitue , ils ne doivent pas etrc mis
en masse avec ceux qui sonl faits dans l'institution
du his et dans la suhsutution. Aiusi ,
quand rneme I'etrancer ne seroit pas charge
dans son institution de legs au dela des trois
quarts de sa portion , il n'en exerccra pas
moins la Falcidie sur la portion du Iils qui
lui. revient it titre de substitution. 11 ne [audroit
pas raisonner de meme dans lc cas au
uu hcritier auroit ete instihro sep~remellt
pour diflerentes portions (par exemplc d'abard
pour un quart, ensui.e pour trois
quarts ) , et charge de legs dans Cl,;:I:.'U1W des
deux institutions; cqr alorsj il seroit ohlige
de faire nne masse de taus les legs dont i!
est charge dans les deux institutions, it l'eflet
de u'exercer sur taus qu'une scule et meme