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L'équipe de travail
11. La loi prévoit que c'est à l'équipe de travail d'exécuter FAUX
les décisions du conseil d'administration.
La loi ne donne aucun pouvoir à l'équipe de travail
d'un groupe. Ces personnes sont employées par le conseil
d'administration pour exécuter les mandats. Le conseil
d'administration est l'employeur des personnes salariées.
12. La personne représentant l'équipe de travail au conseil
d'administration doit se retirer lors des discussions concernant FAUX
les conditions de travail,les descriptions de tâches et les
augmentations de salaire parce qu'elle est en conflit d'intérêts.
La personne représentant l'équipe de travail peut par­
ticiper aux discussions et voter sur ces questions si elles ne
la concernent pas exclusivement. Elle se trouve en conflit
d'intérêts seulement lorsque son propre salaire et ses
conditions de travail individuelles sont en cause.
13. Lors d'une discussion qui touche le travail d'une personne
salariée ou de la personne représentant l'équipe, les autres
membres du conseil d'administration peuvent obliger FAUX
tout membre de l'équipe à se retirer.
Il n'y a pas de disposition qui permet d'exclure un des
membres du conseil d'administration pour des motifs de
conflit d'intérêts. Tous les membres d'un conseil d'admin­
istration ont le droit, en tout temps, de participer à toutes
les réunions. Mais une personne pounait choisir elle-même
de se retirer, non par obligation juridique, mais par
élégance morale.