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C Les rôles et les pouvoirs des instances selon
la démocratie 1
Pour amorcer la présente partie sur les rôles et les pouvoirs
des instances selon la démocratie, utilisez l'exercice 5.
À la suite de cet exercice, une discussion permettra de
dégager les différences entre une gestion seulement légaliste
et une gestion démocratique. Lors de l'échange, prenez du
temps pour définir les obstacles que vivent les groupes
populaires en alphabétisation relativement à l'exercice de
la démocratie.
Dans la loi, rien n'empêche les groupes de favoriser la par­
ticipation démocratique des membres. Si l'organisation se
limite à ce qui est prescrit par la loi, il est évident que la
participation des membres sera très limitée. Il est important
pour tous les groupes populaires en alphabétisation de ne
pas perdre de vue la Déclaration de principes adoptée en
2004, qui inscrit la démocratie au cœur des pratiques.
L'assemblée générale
Traditionnellement, dans les groupes populaires, l'assem­
blée générale est l'instance regroupant tous les membres et
le lieu où se prennent les décisions fondamentales quant
à l'orientation de l'organisme (Guberman et coll., 2004).
Pour l'ensemble des groupes qui s'inscrivent dans une
gestion démocratique, l'assemblée générale est l'occasion
de discuter et de décider de l'avenir du groupe. Elle est un
moyen pour que les membres prennent connaissance du
travail accompli par le conseil d'administration et qu'ils
lui fassent part de leurs commentaires, appréciations ou
suggestions.
Dans un groupe favorisant la démocratie, l'assemblée
générale a un grand pouvoir sur les décisions concernant
les objectifs, les priorités, les règles de régie interne et
l'approbation des actes posés par le conseil d'adminis­
tration. Le souci est d'utiliser l'assemblée générale pour
développer l'appartenance des membres. Le défi, c'est que
l'assemblée générale soit plus qu'un lieu de consultation
sur les activités à venir ou sur les besoins des membres,
qu'elle soit réellement un lieu de délibérations et de
décisions.
1 Cette partie est tirée de : CSMO-ÉSAC (2007). Botte à outils La gouvernance démocratique
des organisations communautaires et entreprises d'économie sociale.
L'assemblée générale est un lieu privilégié pour permettre
aux membres d'influencer le développement du groupe et
pour assurer une mobilisation. En créant des espaces de
délibération, il devient possible pour les membres
d'exercer pleinement leur pouvoir de décision. En plus
des pouvoirs dévolus par la loi, le conseil d'administration
peut donc décider de soumettre à l'assemblée générale,
pour délibération et adoption, le rapport d'activités, les
perspectives, les priorités d'actions, etc., du groupe popu­
laire en alphabétisation.
Le conseil d'administration
Le conseil d'administration est une instance de démocra­
tie représentative où les gens élus prennent des décisions
pour le bien commun du groupe. Les décisions prises sont
en lien direct avec la mission et les grandes orientations
choisies par l'assemblée générale. Les orientations doivent
être explicites et clairement établies. Elles doivent être
connues et comprises par les personnes qui ont à travailler
à leur réalisation. À partir des grandes idées, le conseil
d'administration élabore des plans, souvent appelés plans
d'action, et voit à les faire avancer pour qu'ils se réalisent
par divers moyens (ressources humaines et financières).
Le conseil d'administration est un lieu de prise de déci­
sions et de délibérations sur des questions de première
importance. En résumé, il opérationnalise les décisions de
l'assemblée générale à travers un plan d'action et est
imputable quant aux décisions prises par les membres lors
de l'assemblée. Il ne peut jouer ce rôle sans avoir un solide
lien avec les membres.
Dans un contexte de gestion démocratique, le conseil
d'administration exerce ses obligations et ses responsabilités
en lien avec les autres instances et les directives de
l'assemblée générale. Une relation de confiance entre les
membres est essentielle à l'exercice de la démocratie.