Les circuits de distribution des produits alimentaires

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IAA IGP ILEC INSEE IRI LMAP LME MAAF MDD MIN NAF NRE OCM ODG OIT OMS OP OPMR PAC PAT PRAD PRAAD PBS PCD PCP PDU PME PSA RDB RFID RSE SAU SCOT SDC SETRA SICA SIQO SRU STG TMS TPE UTA VPAI VPC Industrie agroalimentaire Indications géographiques protégées Institut de liaison et d’études des industries de consommation Institut national de la statistique et des études économiques Institut de recherche et d'innovation Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche Loi de modernisation de l’économie Ministère de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Marques de distributeur Marchés d’intérêt national Nomenclature d'activités françaises Nouvelles régulations économiques Organisation commune des marchés Organisme de défense et de gestion Organisation international du travail Organisation mondiale de la santé Organisations de producteurs Observatoires des prix, des marges et des revenus Politique agricole commune Projet alimentaire territorial Plan régional d'agriculture durable Plan régional d'agriculture et d'alimentation durable Production brute standard Pratiques commerciales déloyales Politique commune de la pêche Plan de déplacements urbains Petites et moyennes entreprises Petites surfaces alimentaires Revenu disponible brut Radio Fréquence Identification / Identification par Radio Fréquence Responsabilité sociale des entreprises Surface agricole utile Schémas de cohérence territoriale Schémas de développement commercial Service d’études sur les transports, les routes et leur aménagement Société d’intérêt collectif agricole Signes d'identification de la qualité et de l'origine Solidarité et renouvellement urbain Spécialités traditionnelles garanties Troubles musculo-squelettiques Très petite entreprise Union de transports aériens Vente de produits alimentaires par internet Vente par correspondance ANNEXES RAPPORT DÉCLARATIONS/SCRUTIN AVIS 183
411140018_000914_saisonnalite_agri_agro.indd 1 411140004_000114_acces_alimentation_qualite_imp.indd 1 30/09/2014 15:55:38 06/02/2014 15:41:41 19/05/2015 14:27:21 411150034_001115_biomateriaux_couv.indd Toutes les pages 30/11/2015 09:13:24 Dernières publications de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation LES AVIS LES AVIS DU CONSEIL DU CONSEIL ÉCONOMIQUE ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL ENVIRONNEMENTAL LES AVIS LES AVIS DU CONSEIL DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL ENVIRONNEMENTAL LES AVIS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL iodiversité, le sol fournit à l’Homme nourriture tion, des matières premières, des molécules à onnu et sans véritable protection juridique. sent sur les sols agricoles métropolitains et ou encore les pollutions de diverses origines, lité apparaissent comme des enjeux de société ar le CESE s’attachent à répondre. La saisonnalité, tant au niveau de la production que de la consommation, impacte de nombreuses filières agricoles, agroalimentaires et halieutiques. Malgré les importants enjeux économiques, sociaux et territoriaux dont elle est porteuse, son ampleur et ses effets s’avèrent difficiles à mesurer. Le CESE formule un ensemble de préconisations qui visent à la fois la sécurisation de l’activité des entreprises et des emplois des salariés marqués par la saisonnalité, grâce notamment à la diffusion d’initiatives locales fructueuses mais encore trop souvent isolées. La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société Face à l’évolution des modes de vie et de consommation et au nombre croissant de nos concitoyens en situation d’insécurité alimentaire, permettre à chacun d’accéder à une alimentation de qualité, saine et équilibrée, constitue un défi ambitieux. Pour le relever, le CESE juge indispensable d’inciter à l’amélioration des comportements alimentaires en actionnant différents leviers complémentaires : l’éducation, l’information, la réglementation… La saisonnalité Pour cela, il appelle dans à la les mobilisation filières de tous les acteurs : pouvoirs publics, professionnels agricoles, des filières halieutiques agroalimentaires, de l’enseignement et de la santé, associations, sans oublier les consommateurs eux-mêmes, en soulignant le rôle particulier que les familles ont à jouer et agroalimentaires la matière. : une réalité méconnue aux enjeux pourtant importants Favoriser l’accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée Agnès Courtoux et Cécile Claveirole Rafaël Nedzynski Thierry Damien Mai 2015 Septembre 2014 Janvier 2014 Diffusion Direction de l’information légale et administrative Les éditions des Journaux officiels tél. : 01 40 15 70 10 www.ladocumentationfrancaise.fr CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 9, place d’Iéna 75775 Paris Cedex 16 Tél. : 01 44 43 60 00 www.lecese.fr N o 41114-0018 prix : 13,70 € -:HSMBLB=X][Y[Y: ISSN 0767-4538 ISBN 978-2-11-138646-4 Diffusion Direction de l’information légale et administrative Les éditions des Journaux officiels tél. : 01 40 15 70 10 www.ladocumentationfrancaise.fr CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 9, place d’Iéna 75775 Paris Cedex 16 Tél. : 01 44 43 60 00 www.lecese.fr N o 41114-0004 prix : 12,90 e -:HSMBLB=WU^X^]: ISSN 0767-4538 ISBN 978-2-11-120939-8 Diffusion Direction de l’information légale et administrative Les éditions des Journaux officiels tél. : 01 40 15 70 10 www.ladocumentationfrancaise.fr Les éditions des JOURNAUX OFFICIELS Dernières publications du Conseil économique, social et environnemental LES AVIS DU CESE LES AVIS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL LES AVIS DU LES CONSEIL AVIS ÉCONOMIQUE DU CONSEIL SOCIAL ÉCONOMIQUE ET ENVIRONNEMENTAL SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL LES AVIS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL Le gouvernement a saisi le CESE sur les enjeux de la négociation du Partenariat transatlantique pour le commerce et l’investissement (PTCI), projet d’accord entre l’Union européenne (UE) et les États-Unis, dit de « troisième génération », c’est-à-dire qui dépasse le strict champ de la réduction des barrières douanières pour parvenir à éliminer les obstacles non tarifaires et, surtout, à instaurer une forme de convergence réglementaire entre les deux parties concernées. Interpelée plus spécifiquement sur cette question de convergence réglementaire ainsi que sur les bénéfices nets attendus sur le plan économique, le problème de la transparence des négociations et le mécanisme de règlement des différends entre investisseurs et États, notre assemblée identifie les « lignes rouges » à ne pas franchir et formule des préconisations qui visent à la fois à améliorer le processus de négociations et à tenter de nouer un accord équilibré. Tout comme les biomolécules ou les biocombustibles, les matériaux biosourcés proviennent, en partie ou en totalité, d’agro-ressources. Au sein de ces matériaux, les composites biosourcés associent à un « plastique » des fibres végétales issues Les enjeux de plus d’une quinzaine de plantes originaires de différents continents… Leur développement est récent et suscite un intérêt croissant dans le cadre de la la transition négociation écologique. Le CESE a choisi de circonscrire le sujet à deux de ces plantes à fibres spécifiques du territoire français, le lin et du projet de Partenariat le chanvre, dont la culture est multiséculaire. Dans un contexte de défis de tous ordres, il examine comment leurs performances techniques et environnementales transatlantique peuvent être mises au service de solutions innovantes, ouvrant de nouveaux débouchés sur des marchés émergents. pour le commerce et Les filières existent déjà, il faut les développer. Le Conseil examine leur potentiel et les verrous à lever. Ses l’investissement (PTCI) propositions concernent l’ensemble de la chaîne de valeur, de la culture à l’industrie. Christophe Quarez Mars 2016 Les filières lin et chanvre au cœur des enjeux des matériaux biosourcés émergents Mme Catherine Chabaud Novembre 2015 CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 9, place d’Iéna 75775 Paris Cedex 16 Tél. : 01 44 43 60 00 L’impact www.lecese.fr du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir N et accompagner o 41116-0001 prix : 19,80 € ISSN 0767-4538 ISBN 978-2-11-151080-7 -:HSMBLB=ZVU]U\: -:HSMBLB=ZVU]VY: Jacqueline Farache Diffusion Direction de l’information légale et administrative Les éditions des Journaux officiels tél. : 01 40 15 70 10 www.ladocumentationfrancaise.fr CESE 02 MAI 2016 CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 9, place d’Iéna 75775 Paris Cedex 16 Tél. : 01 44 43 60 00 www.lecese.fr N o 41115-0034 prix : 14 € -:HSMBLB=X][]\\: ISSN 0767-4538 ISBN 978-2-11-138687-7 Diffusion Direction de l’information légale et administrative Les éditions des Journaux officiels tél. : 01 40 15 70 10 www.ladocumentationfrancaise.fr Si besoin en bas du bloc image : Filet de 1 pt dans la couleur de la parution. Largeur idem à celle de l’image soit 160 mm (faire un copier/coller du filet ci-dessous) Retrouvez l’intégralite des travaux du CESE sur le site www.lecese.fr Imprimé par la Direction de l’information légale et administrative, 26 rue Desaix, Paris 15 e , d’après les documents fournis par le Conseil économique, social et environnemental. N° 411160003-000516 - Dépôt légal : mai 2016 Crédit photo : Olivier Brosseau/Terra. Photo : Marché bio place d'Aligre a Paris.
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