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DIREN Provence Alpes Côte d’Azur : Laurent ROY, directeur régional, François FOUCHIER, Chef du service patrimoine et territoires CEMAGREF Aix : Patrice MERIAUX, Chef de l’unité de recherche Ouvrages hydrauliques et hydrologie, Gérard DEGOUTTE Bureau d’études A D 2 I : Didier MARTY, ingénieur, gérant du BET 4 juillet Marc MAILLET, France Nature Environnement (mission montagne), représentant des associations d’environnement au Conseil National de la Montagne, membre du Comité de massif des Pyrénées, Président de FRENE 66 7 juillet Pierre BALME, Maire de Venosc, Président de la Communauté de communes des Deux-Alpes 9 et 10 juillet : Déplacement dans le massif du Jura Visite de la station de Métabief (département du Doubs) Gérard DEQUE, maire de Métabief, Président de la Communauté de communes ; Philippe LEBRASSEUR, PDG de la société Orex, gestionnaire des RM ; Jean-Louis RAPY, DG de la station Visite de la station des Rousses (département du Jura) José CAMELIN, maire des Rousses, président de la SEM SOGESTAR ; François GODIN, Conseiller général, président de la CC des Rousses ; Christian DAVID, Conseiller général, Président du syndicat mixte des Rousses ; Christian BREVET, Directeur ; Laurent MERMET- HUSSON, Directeur marketing Jacques BARTHELEMY, Préfet de la région Franche Comté, Préfet du Doubs Conseil Général du Doubs : Vincent FUSTER, VP chargé du développement économique, de l’agriculture et du tourisme ; Eric FAIVRET, Directeur de l’économie, de l’environnement et des collectivités locales Michel COTHENET, Commissaire à l’aménagement du Jura Conseil régional Franche-Comté : Marie-Guite DUFAY, Présidente ; Denis VUILLERMOZ, VP sports et tourisme, co-président du Comité de massif ; Marc BORNECK, Conseiller régional ; Jean AUVILLAIN, Directeur de cabinet de la Présidente ; Emmanuel BOILLOT, Chef du service Tourisme Direction régionale de l’environnement Franche Comté : Marie-Pierre COLLIN-HUET, Chef du service de l’eau et des risques naturels ; Ingrid HERMITEAU, DDAF du Doubs/MISE 15 juillet Marie-Claire DAVEU, Directrice du cabinet de la Secrétaire d’Etat à l’Ecologie Vincent PIVETEAU, Directeur du cabinet du Secrétaire d’Etat à l’aménagement du territoire Olivier THIBAULT, Conseiller technique au cabinet du Ministre d’Etat Jean-Louis Borloo Patrick VAUTERIN, Conseiller au cabinet de la Secrétaire d’Etat à l’Ecologie 16,17 et 18 juillet : Déplacement dans le massif des Alpes - Hautes-Alpes Joël GIRAUD, Député des Hautes-Alpes, vice-Président du Conseil régional PACA en charge de la montagne et du désenclavement du massif, maire de l’Argentière-la-Bessée François VEDEAU, Commissariat adjoint de massif des Alpes Bernard NICOLAS, responsable de l’antenne Alpes du sud et Corse DEATM/ODIT-France 142
Conseil Général des Hautes-Alpes : Jean-Yves DUSSERRE, Président ; Marc BOURGEOIS, DGS ; Claude GROSSAN, Directeur du développement économique Préfecture des Hautes-Alpes : Bruno CHARLOT, sous-Préfet de Briançon ; Dominique MARCOT, Directeur à la Préfecture ; Charles-Henri ROULLEAUX-DUGAGE, TPG et Pierre PERRIN, chargé de mission aux affaires économiques ; Jean-François CONTOZ, Directeur départemental de l’équipement ; Alain FAURE, DDASS ; Lucienne BALLANGE, DDAF adjointe et Julie MEUDEC Jean-Claude CHARRY, ancien délégué national des services RTM Bernard GLASS, ancien directeur du parc national du Mercantour Visite de la station des Orres (département des Hautes-Alpes) Paul DIJOUD, ancien ministre, maire des Orres ; Marie-Aimée BUFFET, Directrice de cabinet ; Marie-Christine PASQUIER, chargée de mission développement durable Visite de la station d’Orcières 1850 (département des Hautes-Alpes) Patrick RICOU, Maire ; Jean-Yves REMY, PDG du groupe Remy Loisirs, gestionnaire de la station ; Xavier CORNE, directeur de la station Visite de la station d’Ancelle (département des Hautes-Alpes) Michel JOURDAN, Maire 30 juillet Hugues BOUZIGES, Préfet des Pyrénées Orientale, Henri AUGUSTY, Directeur à la Préfecture des P.O. (entretiens téléphoniques) 26 août Dominique ROCHE, Association nationale des professionnels de la neige de culture (entretien téléphonique) 27 août Adèle LIEBER, Michel CHAIX, sous-Direction du conseil fiscal, financier et économique, Direction générale des finances publiques – Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique (entretiens téléphoniques) Michel DRAPIER, Directeur, rédacteur en chef du magazine professionnel "Montagne Leaders" (entretien téléphonique) 2 septembre Rencontre commune à l’Assemblée nationale avec l’ANEM, l’ANMSM et le SNTF ANEM : Martial SADDIER, Président, Henri NAYROU, Secrétaire général, Pierre BRETEL, Délégué général, Guillaume MALESPINE, chargé de mission, Ariane GUILLEMIN, attachée parlementaire du Président ANMSM : Gilbert BLANC-TAILLEUR, Président, Jean-Louis LE BRAS, Délégué général, Xavier NAIMI, chargé de mission SNTF : Laurent REYNAUD, Directeur, représentant le Président Jean-Charles FARAUDO 4 et 5 septembre : Déplacement dans le massif des Alpes - Savoie Louis BESSON, ancien Ministre, ancien Député de la Savoie, ancien Maire de Chambéry Préfecture de la Savoie : Rémi THUAU, Préfet, Jean-Marc PICANT, Secrétaire général, Yves CHARBONNIER, Directeur de l'administration territoriale et de l'environnement, Sophie REYNIER, Chef du bureau de l’environnement ; Marie-Claire BOZONNET, Directrice départementale de l’équipement p.i. 143
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3 RESUME DU RAPPORT La lettre de co
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La mise en cohérence de l’applic
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5 LA NEIGE DE CULTURE - ETAT DES LI
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On compte de 5 à plusieurs centain
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Les tendances d’évolution qu’i
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Ces remontées mécaniques ont perm
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6 L’EVALUATION ENVIRONNEMENTALE D
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6.1.2 l'État ne suit pas les volum
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Par ailleurs, il convient de noter
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Cours d'eau de régime nival Cours
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Cette conjonction de phénomènes s
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Le rapport AFSSET de mai 2008 65 no
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le projet de SDAGE du bassin Rhône
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L'élaboration d'un tel plan de ges
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Evolution de la capacité des reten
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Les barrages d'altitude sont essent
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La mission souligne l'intérêt d'u
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Recommandation n°8 - Reclasssement
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La mission ne dispose pas de donné
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Le fait que la construction d'une r
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Cela concerne en particulier les re
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Ces notions de cumul, de globalité
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Le service de police de l'eau const
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L'ONEMA juge le débit de 1 l/s, au
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