compilation des fatwas de Cheikh Ibn Baz volume 19

Fatâwa Cheikh Ibn Bâz Volume 19
CHAPITRE : LA PREEMPTION (ACH-CHOUF`A)
LA PREEMPTION DANS LES EQUIPEMENTS PRIVES ET DANS LES BIENS IMMOBILIERS INDIVIS
La préemption dans les équipements privés et dans les biens immobiliers indivis
Louange à Allah, l'Unique, et que la paix et la bénédiction d'Allah soient sur le Prophète ultime, Mohammad,
ainsi que sur sa famille et ses compagnons. Après ce préambule :
Suite à la décision prise lors de la septième session du Comité des Grands Oulémas tenue à la ville de Taëf
durant la première moitié du mois de Cha`bân de l'année 1395 de l'Hégire, concernant l'introduction de la
question de la préemption à l'ordre du jour de la huitième session, il a été procédé à l'étude de cette question
lors de la huitième session organisée à la première moitié du mois de Rabî` II à Riyad. De même, il a été
procédé à l'étude dela question de la préemption au sujet des biens immobiliers indivis.
Après avoir examiné les études préparées à ce sujet par le Comité Permanent des Recherches Scientifiques et
de la Délivrance des Fatwas (Al-Iftâ') et après avoir exposé les opinions et délibéré avec les membres, et
échangé les points de vues, le Conseil a décidé, par la majorité des voix, que la préemption s'établit en cas
d'association dans le cadre d'équipements privés tels que : Le puits, la route ou le ravin et ainsi de suite. Par
ailleurs, la préemption s'établit dans les biens immobiliers indivis tels que : La petite maison, la petite boutique
et leurs semblables, selon l'ensemble des preuves dont nous disposons à ce sujet, où tout cela est soumis à la
préemption qui consiste à protéger l'associé dans le cas de vente, et parmi les preuves qui l'indiquent, ce qu'At-
Tirmidhî rapporta avec une chaîne de transmission jusqu'à Ibn `Abbâs (qu'Allah soit satisfait de lui et de son
père), d'après lequel le Prophète (Salla Allah `Alaihi Wa Sallam) a dit : L'associé mérite le plus le droit de
préemption dans toute chose. Et selon la version d'At-Tahâwî avec une chaîne de transmission jusqu'à Djâbir
ibn `Abd-Allah (qu'Allah soit satisfait de lui et de son père) selon lequel le Prophète (Salla Allah `Alaihi Wa
Sallam) a prescrit la préemption en toute chose. Al Hâfiz a dit : Le hadith de Djâbir mérite d'être rapporté. Et
selon ce que l'Imam Ahmad et les quatre Imams ont rapporté avec une chaîne de transmission jusqu'à Djâbir
ibn `Abd-Allah (qu'Allah soit satisfait de lui et de son père), d'après lui, le Prophète (Salla Allah `Alaihi Wa
Sallam) dit : Le voisin a plus le droit de jouir de la préemption de son voisin. La préemption est suspendue
même en cas de son absence, s'ils partagent la même route.
Et selon ce que Boukhârî a rapporté dans son Sahîh, Abou Dâwoud et At-Tirmidhî dans leurs Sunan avec une
chaîne de transmission jusqu'à Djâbir ibn `Abd-Allah (qu'Allah soit satisfait de lui et de son père) dit : Le
Messager d'Allah (Salla Allah `Alaihi Wa Sallam) prescrit le droit de préemption sur un patrimoine tant qu'il
n'a pas été divisé (entre les différents associés), et que les délimitations n'ont pas été posées. A ce moment
là, il n'y a plus de préemption. Comme preuve à cela, ce qu'Ibn Al-Qayyim (qu'Allah lui accorde sa
miséricorde) cite dans son livre [I`lâm Al-Mouwaqqi`în] : ''Le voisin associé avec un autre dans un équipement
privé, lorsqu'ils partagent par exemple la même route, ou un puits, ou un ravin ou tout autre équipement privé
semblable, ne se considère pas comme participant dans le partage total, mais au contraire, comme
partiellement associé avec son voisin dans le droit de propriété. Et lorsqu'ils partagent une même route, par
exemple, les frontières ne sont que partiellement délimitées, une partie est délimitée et une partien'a pas été
tracée, vu que la délimitation des frontières dans leur totalité implique le tracement des routes. Fin de citation.
Qu'Allah vous accorde la réussite et que la paix et la bénédiction d'Allah soient sur notre Prophète Mohammad,
ainsi que sur sa famille et ses compagnons.
Le Président de la session et Abd Al-`Azîz Ibn `Abd-Allah Ibn Bâz.
149