Document de référence 2012 - ESI Group

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Table de concordance
8.1. Informations requises par le règlement européen 809/2004
en application de l’article 28 du règlement (ce) n° 809/2004 de la
commission européenne du 29 avril 2004, le présent document
de référence incorpore par référence les informations suivantes :
• les comptes sociaux et comptes consolidés et le rapport des
contrôleurs légaux relatifs à l’exercice clos le 31 janvier 2012
figurant aux pages 70 à 124 du document de référence déposé
auprès de l’aMF le 31 mai 2012 sous le numéro d.12-0560 ;
112 Document de référence 2012 – ESI Group
• les comptes sociaux, comptes consolidés et le rapport des
contrôleurs légaux relatifs à l’exercice clos le 31 janvier 2011
figurant aux pages 66 à 118 du document de référence déposé
auprès de l’aMF le 1 er juin 2011 sous le numéro d.11-0531.
Informations chapitres
1. Personnes responsables 1.1.
1.1. Personnes responsables des informations contenues dans le document 1.1.
1.2. déclaration des personnes responsables du document 1.1.
2. Contrôleurs légaux des comptes
2.1. nom et adresse des contrôleurs légaux des comptes de l’émetteur 1.2.
2.2. contrôleurs légaux ayant démissionné, ayant été écartés ou n’ayant pas été redésignés durant la période couverte n/a
3. Informations financières sélectionnées 2.3.
3.1. Informations financières historiques sélectionnées 2.3.
3.2. Informations financières historiques sélectionnées pour des périodes intermédiaires n/a
4. Facteurs de risques 2.5.
5. Informations concernant l’émetteur 1.
5.1. Historique et évolution de la Société 1.3.
5.1.1. raison sociale et nom commercial de l’émetteur 1.3.1.
5.1.2. lieu et numéro d’enregistrement de l’émetteur 1.3.1.
5.1.3. date de constitution et durée de vie de l’émetteur 1.3.1.
5.1.4. Siège social et forme juridique de l’émetteur, législation régissant ses activités, pays d’origine, adresse et numéro de
téléphone de son siège statutaire
1.3.
5.1.5. Événements importants dans le développement des activités de l’émetteur 1.3.3.
5.2. Investissements 2.4.
5.2.1. Principaux investissements réalisés par l’émetteur durant chaque exercice 2.4.
5.2.2. Principaux investissements de l’émetteur en cours 2.4.
5.2.3. Principaux investissements que compte réaliser l’émetteur à l’avenir et pour lesquels ses organes de direction ont déjà
pris des engagements fermes
2.4.
6. Aperçu des activités 2.
6.1. Principales activités 2.1.1.
6.1.1. nature des opérations effectuées par l’émetteur et ses principales activités 2.1.1.
6.1.2. nouveau produit ou service important lancé sur le marché 7.1.
6.2. Principaux marchés 2.1.2.
6.3. Événements exceptionnels ayant influencé les renseignements fournis conformément aux points 6.1. et 6.2. n/a
6.4. degré de dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou
financiers ou de nouveaux procédés de fabrication
n/a
6.5. Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de l’émetteur concernant sa position concurrentielle 2.1.2.
7. Organigramme 2.2.
7.1. Description sommaire du Groupe et de la place occupée par l’émetteur 2.2.1.
7.2. Liste des filiales importantes 5.1.5. note 3 et 5.2.3.
note F14.
8. Propriétés immobilières, usines et équipements
8.1. Immobilisation corporelle importante existante ou planifiée 5.1.5. note 5.3.