Document de référence 2012 - ESI Group

1 REnSEIgnEMEntS généRAux 2
1.1. Responsables du document de référence 2
1.1.1. Personne responsable de l’information contenue dans le
document de référence 2
1.1.2. Personne responsable de l’information financière 2
1.2. Contrôleurs légaux des comptes 2
1.3. Renseignements sur la Société 3
1.3.1. Informations juridiques 3
1.3.2. Statuts et relations Actionnaires 3
1.3.3. Historique de la Société 5
1.3.4. Capital et évolution du capital 6
2 PRéSEntAtIOn du gROuPE 10
2.1. Principales activités et marchés 10
2.1.1. Principales activités 10
2.1.2. Principaux marchés 11
2.2. Organisation de la Société 15
2.2.1. Organigramme fonctionnel 15
2.2.2. Organigramme juridique 16
2.2.3. Fonctionnement du Conseil d’Administration 17
2.2.4. Fonctionnement de la direction générale 17
2.3. Informations financières sélectionnées 18
2.3.1. Le chiffre d’affaires 18
2.3.2. La répartition géographique du chiffre d’affaires 18
2.3.3. L’alignement stratégique des activités 18
2.3.4. La rentabilité 19
2.4. Investissements significatifs des trois derniers exercices 20
2.4.1. Investissements récurrents du groupe 20
2.4.2. Investissements non récurrents du groupe 20
2.4.3. Les investissements futurs 20
2.5. Facteurs de risques 21
Risque de change 21
Risque de taux 21
Risque sur actions 21
Risque de liquidité 21
Risque industriel et environnemental 21
Risque sur le chiffre d’affaires 22
Risque juridique 22
3 gOuvERnAnCE du gROuPE 23
3.1. Principaux Actionnaires et évolution boursière 23
3.1.1. Actionnaires fondateurs 23
3.1.2. étude tPI 23
3.1.3. évolution du cours de Bourse 23
3.2. Rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise,
le contrôle interne et la gestion des risques 24
3.2.1. Composition, conditions de préparation et organisation
des travaux du Conseil d’Administration 24
3.2.2. Le dispositif de contrôle interne et de maîtrise des risques 29
3.2.3. Limitation des pouvoirs du directeur général et du directeur
général délégué 32
3.2.4.Principes et règles de détermination des rémunérations
des mandataires sociaux 33
3.2.5. Autres informations requises par l’article L. 225-37 du Code
de commerce 36
3.2.6. déclaration des administrateurs au titre du paragraphe 14.1
de l’Annexe I du règlement Prospectus 36
Annexe I : Liste des mandats en cours des administrateurs d’ESI
group et exercés en dehors de l’entité 36
3.3. Rapport des commissaires aux comptes, établi en
application de l’article L. 225-235 du Code de commerce,
sur le rapport du Président du Conseil d’Administration
de la société ESI Group 38
Informations concernant les procédures de contrôle interne
et de gestion des risques relatives à l’élaboration et au traitement
de l’information comptable et financière 38
Autres informations 38
3.4. Conflits d’intérêts potentiels au niveau des organes sociaux 39
3.4.1. Capital détenu par les membres du Conseil d’Administration 39
3.4.2. Opérations conclues entre la Société et ses organes
de direction 39
3.4.3. Pactes d’Actionnaires 39
SOMMAIRE
4 RAPPORt dE gEStIOn du COnSEIL
d’AdMInIStRAtIOn à L’ASSEMBLéE généRALE
MIxtE du 23 juILLEt 2013 40
4.1. Activité de l’exercice FY12 40
4.1.1. Activité de l’exercice FY12 40
4.1.2. Résultats des comptes consolidés 41
4.1.3. Recherche et développement 43
4.1.4. Présentation des comptes annuels et affectation 44
4.2. Perspectives d’avenir 46
4.2.1. événements postérieurs à l’exercice 46
4.2.2. tendances 46
4.3. Responsabilité d’entreprise –
ESG (Environnement, Social, Gouvernance) 47
4.3.1. Environnement 47
4.3.2. Social 47
4.3.3. gouvernance 53
4.4. Conventions 53
4.4.1. Conventions conclues au titre de l’exercice 53
4.4.2. Conventions conclues au titre d’exercices antérieurs
et s’étant poursuivies sur l’exercice 54
4.5. Litiges 54
4.6. Autres points relevant de l’Assemblée Générale Ordinaire
Annuelle 55
5 LES COMPtES 56
5.1. Les comptes consolidés 56
5.1.1. Compte de résultat consolidé 56
5.1.2. Bilan consolidé 57
5.1.3. tableau de variation des capitaux propres consolidés 58
5.1.4. Tableau des flux de trésorerie consolidés 59
5.1.5. Annexe aux comptes consolidés 60
note 1. Informations générales 60
note 2. Principes et méthodes comptables 61
Note 3. Périmètre de consolidation 66
note 4. Informations sur le compte de résultat 66
note 5. Information sur le bilan 70
note 6. Information par zone géographique 79
note 7. Risques monétaires 79
note 8. Actifs et passifs éventuels 79
note 9. Autres informations 80
5.1.6. Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes
consolidés 81
5.2. Les comptes annuels 82
5.2.1. Bilan au 31 janvier 2013 82
5.2.2. Compte de résultat au 31 janvier 2013 84
5.2.3. Annexes aux comptes annuels 85
Note A. Faits significatifs de l’exercice 85
note B. Principes et méthodes comptables 85
note C. notes relatives aux postes de l’actif du bilan 87
note d. notes relatives aux postes du passif du bilan 90
note E. notes relatives au compte de résultat 93
note F. Autres informations 95
5.2.4. Rapport des commissaires aux comptes
sur les comptes annuels 100
5.2.5. Rapport spécial des commissaires aux comptes
sur les conventions et engagements réglementés 101
6 RéSOLutIOnS SOuMISES
à L’ASSEMBLéE généRALE 102
6.1. Assemblée Générale Ordinaire 102
6.2. Assemblée Générale Extraordinaire 103
6.3. Décisions communes 107
7 dOCuMEntS ACCESSIBLES Au PuBLIC 108
7.1. Communiqués de presse et avis financiers 109
7.1.1. Communiqués de presse et avis financiers en français 109
7.1.2. Communiqués de presse et avis financiers en anglais 110
7.1.3. Informations déposées aux greffes du tribunal de commerce
de Paris 110
7.2. Informations mises à disposition des Actionnaires
préalablement à la tenue de l’Assemblée Générale 111
8 tABLE dE COnCORdAnCE 112
8.1. Informations requises par le règlement européen 809/2004 112
8.2. Informations requises dans le rapport financier annuel 114