pdf, 376 k - Ecole Doctorale 74

essort ; ensemble des arrêts de règlement rendus par cette Cour,Douai, 1787, pp. 749-759.Déclaration du roi concernant les monastères situés en Flandre et en Artois, donnée àVersailles le 17 décembre 1774.-A.D.N. placards 8340 pièce 4, Mémoire à consulter pour les abbayes de Saint-Bertin,Saint-Waast, Saint-Amand en congrégation et connue sous le titre de Congrégation desExempts de Flandre, Paris, 1773, 151 p. Fait par MM. de Courbeville, Cellier, Mey, Piales etCourtin.-A.D.N. placards 8340 pièce 6, Mémoire et consultation sur la question de savoir quelest le pouvoir et l’autorité des évêques sur les abbayes régulières de l’ordre de saint Benoît,soumises à leur juridiction, dans la province de Flandre, Douai, 1773, 61 p. Fait par M.Nefve.-A.D.N. placards 8340 pièce 7, Précis pour le congrégation des abbayes exemptes deFlandres, Paris, 1775, 26 p. Fait par M. de Courbeville.-A.D.N placards 8383, Réponses des recteurs, doyens, procureurs et suppôts del’Université de Paris au mémoire imprimé des etats de Flandre, [...] sur l’exercice de lasouveraineté et des usages de l’église gallicane dans la province de Flandre, [s.d.], 25 p. Faitpar Me Cuvelier.-A.D.N. placards 8384 pièce 9, Défense des usages de la province de Flandre pour lacollation des bénéfices contre les entreprises de quelques gradués de l’Université de Paris,Paris, 1703, 26 p.-A.D.N. placards 8384 pièce 13, Douai, 1740. Remontrances du Parlement de Flandreau roi au sujet de la nomination de l’abbé de Marchiennes.-A.D.N. placards 8384 pièce 31, [s.d.], 8 p. Mémoire des Etats de Flandre contre lesprétentions des gradués parisiens.-A.D.N. placards 8487, 20 novembre 1773. Arrêt du Conseil interdisant la publicationdu mémoire de M. Nefve favorable aux réguliers.130