pdf, 376 k - Ecole Doctorale 74

-A.D.N. placards 8521, Mémoire pour les Etats d’Artois, de Cambrai et de Lille, surl’exclusion de la commende, Paris, 1775, 29 p. Fait par M. l’abbé Despagnac et M. Petitjeanle jeune.-A.D.N. placards 8521, mémoire à consulter et consultation pour les abbayes et autresmaisons religieuses de la province d’Artois au sujet des édits de mars 1768 et de Février1773 concernant les réguliers, Paris, 1773, 70 p. Fait par MM. Legouvé, Ceiller et Piales.-A.D.N. placards 8521, Indults en forme de brefs accordés au roi par notre saint pèrele pape Innocent XI, pour la nomination aux évêchés d’Ypres et de Saint-Omer, abbayes etautres bénéfices situés au comté de Bourgogne et dans les villes, places et pays de la Flandre,cédés à Sa Majesté par le traité de Nimègue, Paris, 1686.-A.D.N. placards 8521, Indults de notre saint père le pape Innocent XIII qui donne auroi pendant sa vie le droit de nommer aux bénéfices consistoriaux dans les Pays-Bas françaiset dans la Franche-Comté, Douai. Indult du 29 août 1722, enregistré au Grand Conseil du roile 15 septembre 723 et enregistré à la Cour de Parlement de Flandre le 22 octobre 1725.• Autre séries-A.D.N. 3G426 pièce 8383A, 27 novembre 1773. Placard d’un arrêt du Conseil du 20novembre 1773 interdisant la publication du mémoire de M. Nefve favorable aux réguliers.-A.D.N. 11H6 pièce 80. Arrêt du Conseil d’Etat du roi du 23 mai 1766 instaurant laCommission des Réguliers.2/ Archives nationales-A.N. G 9 27, Déclaration du roi concernant les monastères situés en Flandre, et enArtois, Versailles, 17 décembre 1774, 1 p.-A.N. G 9 27, Pièces relatives à l’exécution dans les provinces de Flandre et d’Artoisdes édits concernant les réguliers, Paris, 1774, 54 p131