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pdf, 376 k - Ecole Doctorale 74

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-A.N. G 9 27, Arrêt d’enregistrement du Parlement de Douai du 24 mars 1775 sur laDéclaration du 17 décembre 17<strong>74</strong> sur les monastères de la Flandre et de l’Artois.-A.N. G 9 27, Observations pour MM. les évêques d’Arras et de Saint-Omer sur lestitres de l’exemption prétendue par les abbayes de Saint-Waast et de Saint-Bertin, et sur lapossession respective des parties, Paris, 1778, 27 p. Fait par M. Seguier, Me Treilhard et M.SallardC – Ouvrages anciens-Recueil des actes, titres et mémoires du Clergé, Paris, 1771, 13 vol.-DENISART (J.-B.), Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à lajurisprudence actuelle, Paris, 1775, 9 ème éd.-DURAND DE MAILLANE (P.-T.), Dictionnaire de droit canonique et de pratiquebénéficiale [...], Paris, 1761, 2 vol.-DE GHEWIET (G.), Institutions du droit Belgique, Bibliothèque municipale de Lille(B.M.L.), ms. 442 (Rig. 1<strong>74</strong>).-GUYOT (J.-N.), Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle,canonique et bénéficiale, Paris, 1784, 17 vol.1652, 1 ère éd.-HOTMAN (A.), Commentaires sur le Traité des libertez de l’Eglise gallicane, Paris,-LECOCQ (A.), Traité du droit canonique et des matières bénéficiales [...], Lille,XVIII° s., 9 vol., B.M.L., ms. 706-711 (Rig. 150-158).-MUYART DE VOUGLANS (P.-F.), Les lois criminelles de France, Paris, 1781.132

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