DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

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546 BIGKSÎE, LITRE X quœ fuit in arbitrio ipsius , vel nepos sub omni instilutus , non impleta conditione decesserint. Nam dicendum erit, suos posse succedere , si modo mortis testatoris tempore, vel in rébus humanis , vel saltein concepti fuerint. Idque et Juliano et Marcello placet. $. 9. Post suos stafini consanguinei vocantur. $. io. Consanguineos autem Cassius définit eos, qui sanguine inter se connexi sunt. Et est verum, eos esse cousanguineos, etiam si sui heredes non extiterunt patri, utputà exheredatos. Sed etsi pater eorum deportatus fuerit, nihilominùs eos inter se esse consanguineos, licèt patri sui heredes nou extitissent. Et qui nunquam in potestate fuerunt, erunt sibi consanguinei : utputà qui post captivitatem patris nascuntur, vel qui post mortem. S. 11. Non solùm aulem naturales, verumetiam adoptivi quoque jura consanguinitatis habebunt cum his , qui sunt in familia, vel in utero, vel post mortem patris nati. 2. Idem lîb. i3 ad Sabinum. De .Jgnatit, P° s t consanguineos admittuntur adqno eaiu ïoc»a- gnati, si consanguinei non sunt. Mérita : lur' nam si sunt consanguinei, licèt non adierint hereditatem , legitimis non defertur. Sed hoc sic erit accipiendum , si nec sperantur esse. Casterùm, si vel nasci consanguineus, vel de captivitate reverti potest , adgnali impediuntur. Qui ilicuntur S- Adgnati autem sunt, cognati vi- «gnaii, rilis sexus ab eodem orti. Nam post suos et consanguineos statim mihi proximus est consanguinei mei filius, et ego ei : patris quoque frater, qui patruus appellatur : deincepsque cseteri, si qui sunt hinc X X V I I I , TITRE XVI. n'a jamais été déférée au fils. Il faudra dire la même chose si le fils institué sous une condition potestative , ou le petit-fils sous une condition quelconque, sont morts avant l'accomplissement de la condition. Car on pourra dire alors que les enfans des degrés suivans succèdent comme héritiers siens, pourvu qu'ils fussent nés ou au moins conçus lors de la mort du testateur. Ce sentiment est approuvé par Julien et par Marcellus. 9. Après les héritiers siens viennent les entàns héritiers du sang. 10. Or Cassius définit les héritiers du sang ceux qui sont joints au défunt par le sang. On peut dire des enfans qu'ils sont du sang du testateur, quoiqu'ils n'aient pas succédé au père comme héritiers siens : par exemple s'ils ont été déshérités. Quand même le père de ces enfans auroit été déporté , ils n'en seroient pas moins unis entre eux par le sang , quoiqu'ils n'aient point été héritiers siens de leur père. Les frères qui n'ont même jamais été sous la puissance peuvent êlre joints par le sang, comme sont ceux qui sont nés après la mort du père ou après sa captivité. 11. Non-seulement les enfans naturels, mais encore les enfans adoptifs ont les droits de consanguinité avec ceux qui sont de la famille, quand même ces enfans seroient encore dans le sein de leur mère ou seroient nés après la mort de leur père. 2. Le même au liv. i3 sur Sabin. Après les parens du sang, on admet les agnats s'ils n'ont pas les droits de consanguinité. Et avec raison : car s'ils ont les droits de consanguinité , quand même ils n'auroie^t point accepté la succession, elle n'est pas déférée aux légitimes. Mais lorsqu'on dit que les légitimes sont admis quand il n'y a pas de parens du sang, cela doit s'entendre du cas où on ne doit pas attendre qu'il y en ait. En effet, s'il y a lieu de croire qu'un parent du sang vitndra à naître ou reviendra de chez les ennemis, les agnats ne sont point admis. 1. Les agnats sont des cognats mâles descendant d'un même parent. Car, après mes enfans héritiers siens , et ceux qui sont mes enfans sans être héritiers siens , vient tout de suite le fils de mon enfant qui n'est pas héritier sien ; il est mon plus proche pa-.
DES HÉRITIERS 9IE N S ET LÉGITIMES. 547 rent comme je suis le sien. Il en est de même du frère de mon père, qui est mon oncle paternel frère de mon père , et des autres à l'infini qui descendent d'une même souche. 2. Cette hérédité est déférée an plus proche agnat, c'est-à-dire à celui que personne ne précède ; s'ils sont plusieurs agnats dans le même degré , la succession leur appartient à tous et se divise entre eux par tête. Par exemple j'ai eu deux frères ou deux oncles paternels ; l'un d'eux a laissé un enfant, l'autre deux : mon hérédité se divise en trois parts. 3. Peu importe que l'agnat dont il s'agit ici soit tel par sa naissance ou par adoption ; car celui qui est adopté est agnat des mêmes personnes que son père adoptif, et il sera appelé à leur succession légitime , de même qu'eux sont réciproquement appelés à la sienne. 4. L'hérédité légitime est toujours déférée au plus proche agnat. Peu importe qu'il y en ait un seul ou plusieurs dont on soit plus proche, ou deux ou plusieurs qui soient du même degré, lesquels précèdent les autres ou soient seuls ; parce qu'on appelle plus proche celui qui n'est précédé par personne, et dernier celui qui n'a personne après lui; et quelquefois le même est premier et dernier , parce qu'il est seul. 5. On admet quelquefois un agnat, quoique d'un degré plus éloigné. Par exemple un testateur laisse un oncle paternel, et le fils de cet oncle ; il a institué un héritier étranger ; et pendant que cet héritier délibéroit, l'oncle est mort, après quoi l'héritier a pris le parti de renoncer. Le neveu sera admis. Il pourra donc aussi demander la succession prétorienne. 6*. La qualité de plus proche n'est pas considérée dans l'héritier au temps de la mort du père de famille, mais au temps où il est certain que le défunt est mort intestat. D'après cela, si au temps de la mort il y avoit des héritiers siens ou d'autres enfans dans les degrés précédens , lesquels n'existent plus au temps où l'héritier institué renonce, la qualité de plus proche appartient à celui qui se trouve être le plus proche au temps de la renonciation. 7. C'est ce qui donne lieu à cette question orti in infinilum. §. 2. Haec hereditas proximo adgnalo, id est, ei quem nemo antecedit, defertur : et si plures sint ejusdem gradus, omnibus, in capita scilicet. Utputà duos fratres habui, vel duos patruos : unus ex his unuin filium, alius duos reliquil : hereditas mea in très partes dividetur. De gradu. De divisione in capita. §. 3. Parvi autem refert, adgnatus hic De natîritate nativitate, an adoplione sit quaesitus : nam vel adup tione. qui adoptatur, iisdem fit adgnatus , quibus pater ipsius fuit, et legitimam eorum hereditatem habebit, vel ipsi ejus. $. 4. Légitima hereditas tantùm pro De proxîmo vel ulteriori, et ximo defertur. Nec interest, unus solus quo tempore sit, an ex duobus prior pluribusve, an proximilas spec- duo pluresve ab eodem gradu venientes, tatur. qui vel caeteros antecedant, vel soli sint : quia is est proximus , quem nemo antecedit : et is ultimus, quem nemo sequitur : et interdum idem primus postremusque qui solus occurrit. §. 5. Interdum ulteriorem adgnatum admittimus. Utputà fecit quis testamentum , cùm haberet patruum , et patrui filium : délibérante herede scripto, patruus decessit : mox hères institutus repudiavit hereditatem. Patrui filiusadmittetur.Ergo et bonorum possessionem petere potest. $. 6. Proximum non eum quœrimus, qui tune fuit, cùm moreretur paterfamilias : sed eum qui tune fuit, cùm intestatum decessisse certum est. Secundùm quas etsi suus erat, qui praecedebat, vel consanguineus, si nemo eorum cùm repudiatur hereditas, vivit, proximum eum accîpimus, qui tune, cùm repudiatur hereditas, primus est. $. 7. Un.de belle quaeri potest, an etian» 6 9 *
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