DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

DES HÉRITIERS SIE
8. Julien au liv. 5 9 du Digeste.
Le préteur promet aussi dans son édit
la succession prétorienne à titre de proximité
à ceux qui étoient du nombre des cognats
lors de la mort du défunt. Car, quoiqu'on
ait l'habitude d'appeler cognats les
petits-fils qui ne sont conçus que depuis
la mort de leur aïeul, cette dénomination
est impropre et abusive, elle n'est fondée
que sur une espèce d'analogie.
i. Si quelqu'un meurt laissant d'une part
sa femme enceinte, de l'autre sa mère et
sa sœur , et qu'on suppose que la mère soit
morte du vivant de la veuve, qu'ensuite
celle-ci ait mis au monde uu enfant mort,
la sœur du défunt sera seule appelée à la
succession légitime ; parce qu'il est certain
que la mère est morte dans un temps où
elle u'avoit encore aucun droit à l'hérédité
légitime de son fils.
9. Marcien au liv. 5 des Inslitufes.
Si de plusieurs héritiers légitimes il y en a
qui renoncent à la succession, ou qui se soient
trouvés hors d'état de l'accepter en ayant
été empêché par la mort ou par quelqu'autre
raison, leur portion accroit aux autres qui
ont accepté, lesquels transmettent ce droit
à leurs héritiers, quand même ils seroient
eux - mêmes morts avant que la portion
leur fût accrue. Il n'en est pas de même
dans le cas où il y a un héritier institué à
qui on a substitué son propre cohéritier :
car la substitution n'appartient à ce dernier
qu'autant qu'il se trouve vivant lorsqu'elle
est ouverte ; et par conséquent s'il meurt
avant ce temps, il ne transmet point son
droit à son héritier.
10. Modeslin au liv. 6 des Différences.
Lorsque le père est admis à la succession
légitime de son fils décédé intestat, ou
par le droit civil comme père émaucipateur,
ou par le droit prétorien s'il n'a pas
la qualité d'émancipateur , la mère est exclue
de la succession de son fils défunt.
11. Pomponius au liv. 1 o sur Çuintus-
Mucius.
Les successions légitimes qui descendent
de la loi des douze tables s'éteignent par
le changement d'élat arrivé à celui qui éloit
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8. Julianus lib. §9 Digestorum.
Item praetor edicto suo , proximitatis De cognati»,
nomine bonorum possessionem pollicetur
his qui deiuncto mortis tempore cognati
fuerint. Nam quôd in consuetudine nepotes
cognati appellantur etiam eorum, post
quorum mortem concepli sunt, non propriè,sed
per abusionem, vel potiùs àwqxsfiwf,
id est, per relationem accidit.
%. 1. Si quis prœgnantem uxorem reli- Oeeaqu»m»rquisset,
et matrem et sororem : si viva tum» peperit.
uxore mater mortua fuisset, deinde uxor
mortuum peperisset, ad sororem solam
légitima hereditas pertinet : quia certum
esset, matrem eo tempore decessisse,
quo légitima hereditas ad eam non pertinebat.
g. Marcianus lib, 5 Institutionum.
Si ex pluribus legitimis heredibus qui- D e s e c r K_
dam omiserint adiré hereditatem , vel cendi. De sub»morte,
vel qua alia ratione impediti fue- ^ i a l 9 «ieredi.
rint, quominùs adeant : reliquis, qui adieriut,
adcrescit illorum portio : et licèt decesserint
antequàm adcresceret, hoc jus
ad heredes eorum pertinet. Alia causa est
instituti heredis, et coheredi substituti :
huic enim vivo defertur ex substitutioue
hereditas , non etiam, si decesserit, heredem
ejus sequitur.
•%o. Modestinus lib. 6 Differcnùarum.
Si ad patrem manumissorem fiiii intes- De pâtre «t
tati légitima hereditas perveniat, vel non °* lre d* 1»" 1''
manumissori bonorum possessio competat
: mater defuncti summovetur;
u . Pomponius lib. 10 ad Quintum
Mucium.
Capitis deminutione pereunt légitimas Becapiti.dehereditates,
quae ex lege duodecim ta- «inutioM.
bularum veniunt : sive vivo aliquo. sive