DIGESTORUM SEU PANDECTARUM - Histoire du droit

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5l6 DIGESTE, L I V R E Quarto, $• 6- Quarto gradu sunt suprà, abavus, abavia : infrà, abuepos, abneptis : ex transverso, fratris sororisque nepos , neptis : et convenienter palruus magnus , amila magna , id est, avi frater et soi or : avuncu'us magnus, materteia magna, id est, avia: (rater et soror : item fratres patrueles, sorores palrueles, id est, qui quarve ex dtiobus fratribus progenerantur : item consobrini, consobi iuaeque , id est, qui quseve ex duabus sororibus nascuntur , quasi consororini, item amitini, amitinas, id est, qui quseve ex fraire et sorore propagantur. Sed ferè vulgus istos omncs communi appellatione consobi inos vocat. Quints. S- 7- Quinto gradu sunt suprà , atavus, atavia: infrà, adnepos, adneptis : ex tiansverso, fratris et sororis pronepos, proneptis: et convenienter propatruus et proamita, id est, proavi frater et soror, proavunculus et promalerlera, id est, proaviae, fralerel soror : item fratris patruelis, sororis patruelis filins, filia : et similiter consobrini, consobrina? : item amitini, amitinas filius, filia: propiorsobrino, propior sobrina : isti sunt patrui magni, amitas niagnae, avunculi magni, materleras magnas filius, filia : s. Vlpîanus lîb. 46 ad Edictum. Hoc est patris ejus, de cujus cognatione quasritur , consobrinus consobrina , sive frater patruelis. 3. Gaius lib. 8 ad Edictum provinciale. D«gradu seiio, Sexto gradu sunt suprà, triavus .triavia. Infrà, triuepos, trineptis : ex transverso fratris et sororis abnepos, abneptis : et convenienter abpalruus, abamita, id est, abavi frater et soror : abavunculus, abmatertera, id est, abavise frater et soror. Item patrui magni, ami lté magn&e, avunculi magni, materterœ magnas nepos , neptis. Item fratris patruelis , sororis patruelis, consobrini, consobrinœ, amitini, XXVIII, T I T R E X. 6. Au quatrième degré de la ligne ascendante sont le trisaïeul, la trisaïeule ; de la ligue descendante sont les enfans de l'arrièrepetit-fils , de l'arrière-pelite-fille ; en collatérale les petits - enfans du frère et de la sœur , conséquemment le grand - oncle paternel , la grand-tante paternelle, frère et sœur de l'aïeul ; le prand-oncle maternel , la grand-tante maternelle , frère et sœur de l'aïeule; les cousins geimains paternels, c'està-dire les enfans de deux fières , les cousins germains enfans de deux sœurs, et les cousins germains enfans d'un frère et d'une sœur. Le vulgaire comprend ordinairement ces trois espèces de cousins sous le nom général de cousins germains. 7. Au cinquième degré de la ligne directe ascendante sont le quadrisaïeul , la quadrisaïeule ; de la ligne descendante les petitsfils de l'arrière-petit-fils , de l'arrière-petitefille , conséquemment le second grand-oncle paternel, la seconde grande-tante paternelle, frère et sœur du bisaïeul ; le second grandoncle maternel , la seconde grand-tante maternelle , frère et sœur de la bisaïeule ; les enfans des cousins germains qu'on appelle issus de germains ; ceux qui sont au même degré en collatérale ascendante que les cousins issus de germains, sont en collatérale descendante, c'est-à-dire ceux qui ont le germain sur les autres (que nous appelions oncles à la mode de Bretagne); le fils et la fille du grand-oncle paternel, de la grand-tante paternelle, du grand-oncle maternel, de la grand-tante maternelle; a. Vlpien au liv. 46 sur l'Edit. C'est-à-dire le cousin germain ou la cousine germaine du père de celui de la parenté duquel il s'agit. 3. Gaïus au liv. 8 sur l'Edit provincial. Au sixième degré de la ligne directe ascendante sont le quintisaïeul, la quintisaïeule ; de la ligne descendante, l'arrière-petit-fils de l'arrière-petit fils; dans la collatérale sont en descendant les enfans de l'arrière-petit-fils, de l'arrière-petite-fille du frère et de la sœur, et par conséquent en montant le frère et la sœur du trisaïeul, le frère et la sœur de la trisaïeule, ajoutez le petit-fils et la petite-fille du grand-oncle paternel ou maternel, de
DES DEGRES DE PARENTE la. grand-tante paternelle ou maternelle ; le petit-fils, la petite-fille des cousins germains, le fils ou la fille du second grand - oncle paternel ou maternel, de la seconde grandtante paternelle ou maternelle ; les enfans nés des cousins-germains, qu'on appelle en général des cousins issus de germains. i. On voit par ce que nous venons de dire combien il peut y avoir de personnes dans le septième degré. 2.11 faut encore observer qu'on double toujours les ascendans et les descendans, parce qu'il y a deux aïeuls et deux aïeules paternels et maternels ; de même qu'il y a des petits-fils et petites-filles, enfans du fils et enfans de la fille ; et dans la suite nous aurons toujours égard à cette observation dans tous les degrés supérieurs et inférieurs. 4. Modes/in au liv. 12 des Pandectes. Lorsqu'on traite de la parenté naturelle dans notre droit, il est rare qu'on passe le septième degré ; parce que la nature ne permet guère qu'on voie ses parens au delà de ce degré. 1. Le terme de cognats, vieiit, à ce qu'on croit, de ce que les païens ont une origine , une naissance commune. 2. La parenté chez les Romains se divise en deux espèces. Car il y a une parenté civile et une parenté naturelle ; et il y a encore une parenté mixte qui a lieu lorsque les liens du sang et de la loi concourent ensemble. On peut concevoir la parenté naturelle par ellemême et abstraction faite de la parenté civile ; elle a lieu par rapport aux eufans bâtards. La parenté civile, considérée par elle-même et abstraction faite des liens du sang , est celle qui se contracte par l'adoption. La parenté est mixte et pleine lorsqu'elle est contractée en conséquence d'un mariage légitime. La parenté naturelle conserve le nom de cognation ; mais la parenté civile, quoiqu'elle puisse être appelée du même nom, se nomme cependant plus particulièrement adgnation. Ce mot désigne la parenté qui vient pur mâles. 3. Comme il y a aussi des droits particuliers par rapport aux alliés, il est à propos de dire quelque chose en cet endroit des alliances. Les alliés sont les parens de l'époux ET D'ALLIANCE, etc. 517 amitinse nepos, neptis: propatrui, proarnitae , proavunculi, promaterterœ filius filia : item qui ex fratribus patruelibus, aut consobrinis , aut amitinis undique propagantur , qui propriè sobrini vocanlur. %. 1. In septimo gradu quam multa3 Etseptîmo. esse possint personae, ex his, quae diximus satis a p pare t. $. 2. Admonendi tamen sumus, pa- De dupUiior.e rentum liberorumque personas semper persouaruoi. duplari : avum enim et aviam , tara niaternos, quàm paternos intelligemus ; item nepotes , neptesque, tam ex filio quàm ex filia : quam rationem sciliGet in omnibus deinceps gradibus suprà infràque sequemur. 4. Modestinus lib. 11 Pandectarum. Non facile autem, quod ad nostrum De gradilms jusattinet, cùm de naturali cognatione «it» »epiimuru. quseritur , septimum gradum quis excedit : quatenus ultra eum 1ère gradum rerum natura cognatorum vitam consistere non patitur. $. 1. Cognati ab eo dici putantur, quod Coçnaicrum quasi unà communiterve nati, vel ab eo- etymoU'gia. dem orti, progenitive sint. §. 2. Cognationis substantia bifariam ne n-tu-»li vet apud Romanos intelligitur. Nam quaedaui civilicog.ationc cognationes jure civili, quaedam naturali connectuntur. Nonnunquam utroque jure concurrente , et naturali et civili copulatur cognatio. Et quidem naturalis cognatio per se sine civili cognatione intelligitur, qnee per fœminam descendit, quae vulgô liberos peperit. Civilis autem per se, quae etiam légitima dicitur, sine jure naturali cognatio constitit per adoptionem. Utroque jure consistit cognatio, cum justis nuptiis contractis copulatur. Sed naturalis quidem cognatio hoc ipso nomine appellatur : civilis autem cognatio, licèt ipsa quoque per se p'.enissimè hoc nomine vocetur, propriè tamen adgnatio vocatur : videlicet quae per mares contingit. §. 3. Sed quoniam quœdam jura inter B e affia;i)u,. adfines quoque versantur , non alienum est hoc loco de adfiuibus quoque breviter disssrere. Adfines sunt viri et uxoiis co-
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